Marchés d'assurances de l'EPS "Les Érables"

EPS Les Erables La Bassee

Marchés d'assurances de l'EPS "Les Érables".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-30 Avis de marché
2012-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 32-34 rue des Fossés - BP 60 - La Bassée
Code postal: 59537
Commune postale: Wavrin Cedex
Contact
Courrier électronique: n.romain@ch-labassee.fr 📧
Téléphone: +33 320295070 📞
Fax: +33 328540116 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276332
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
La visite de site est vivement recommandée aux candidats. Les rendez-vous sont à prendre auprès de Nathalie Romain, adjoint des cadres aux affaires générales, au +33 320295070. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés d'assurances de l'EPS "Les Érables".
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance "Dommages aux biens et risques annexes".
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance "Flotte automobile et risques annexes".
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance "Protection juridique de la collectivité".
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance "Responsabilité civile hospitalière".
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurances statutaires.
Description des options:
Lot 1: Dommages aux biens et risques annexes:
3 options sur les franchises (option 1: 750 EUR; option 2: 1 500 EUR; option 3: 3 000 EUR); option assurance "Vol"; option: assurance "Bris de machines et risques informatiques et bureautiques".
Lot 5 "Assurances statutaires":
3 options de garantie (option 1: maternité/paternité; option 2: maladie ordinaire 15 jours fermes; option 3: congé longue durée/longue maladie); 1 option de franchise (option 1: franchise de 5 jours)
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 2011.07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32-34 rue des Fossés, 59480 La Bassée, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres de l'EPS "Les Érables".
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La réponse pourra être présentée, soit par un assureur directement ou par le biais d'un intermédiaire. Elle pourra aussi être proposée par un groupement solidaire d'assureurs.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur pour la présentation de l'offre.
Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.
Afficher plus
En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres (une offre ne couvrant pas 100 % du risque sera considérée irrégulière).
L'offre devra présenter le mandataire (apériteur) et les engagements respectifs pris par l'apériteur et les autres assureurs membres du groupement (participations dans l'assurance du risque).
Chaque co-assureur devra fournir les pièces prévues à l'article 6 du présent règlement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS Les Érables La Bassée
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Romain Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: EPS "Les Érables"
Point de contact: Affaires générales
Nathalie Romain
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Code postal: 55953
URL pour la participation: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.07
Informations complémentaires
La visite de site est vivement recommandée aux candidats. Les rendez-vous sont à prendre auprès de Nathalie Romain, adjoint des cadres aux affaires générales, au +33 320295070.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 167-276332 (2011-08-30)
Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS les érables - La Bassée
Adresse postale: 32-34 rue des fossés - BP 60 - La Bassée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005783
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276332
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Annonce n° 174, BOAMP 169 B du 1.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32-34 rue des fossés, 59480 La Bassée, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offres (45)
2. Tarif appliqué (35)
3. Assistance technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 rue Salvadore Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031

3️⃣
Nom: déclaré sans suite

4️⃣

5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 004-005783 (2012-01-06)
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