2023-09-19prestations de service d'assurances (Commune de Montgeron)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Dommages aux biens, Responsabilité civil, Auto, Cyber risques. Il est d'autre part précisé que, pour les lots 2 & 3, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aura courtageCap et AssociésMMA IARDSMACL Assurances SAstoik
2023-09-19assurance " complémentaire santé " pour le personnel de la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens (Cavp) (CAVP)
la Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens renouvelle son contrat " Complémentaire santé " avec adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel.Le contrat devra être " responsable " conformément aux textes en vigueur, notamment le décret no2014-1374 du 18 Novembre 2014, de la circulaire Dss/Sd2a/Sd3c/Sd5d/2015/30 du 30 janvier 2015 et du Décret no 2019-21 du 11 janvier 2019.Il devra, dans tous les cas, respecter les dispositions régissant son caractère " responsable " et suivre l'évolution des …
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2023-09-19marché public d'assurances Parc départemental d' Olhain (Parc départemental Olhain)
le Parc Départemental d'olhain est un écrin de verdure de 470 ha dont 300 ha sont gérés par l'onf. Ce lieu public populaire est particulièrement ancré territorialement : 70 % des visiteurs sont originaires du Pas-De-Calais (familles, établissements scolaires, associations sportives, collectivités, entreprises...) et pour une grande majorité du Pôle Métropolitain de l'artois (650 000 hab. Soit 45% de la population départementale). Avec 725 000 visiteurs par an, le Parc d'olhain occupe en termes de …
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2023-09-18souscription d'un Marché d'assurances "Dommages aux biens" "Responsabilité civile" "Flotte automobile" et "Risques... (Commune de Collioure)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot no 1 - dommages Aux Biens, Lot no 2 - responsabilite Civile, Lot no 3 - parc Automobile, Lot no 4 - risques StatutairesChaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou …
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2023-09-18marche D Assurances (regie des pistes)
la Consultation A Pour Objet La Souscription Des Contrats D'Assurance Afferents A La Regie Municipale Des Pistes Ayant Pour Activite La Gestion et L Exploitation Du Domaine Skiable Et Des Activites Annexes
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2023-09-18Souscription de contrats d'assurance pour les besoins d'ESPACIL HABITAT (Espacil habitat)
Assurances nécessaires pour les besoins d’ESPACIL HABITAT
La consultation est ouverte aux professionnels de l’assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art L 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, art. R 512-1 du code des assurances).
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2023-09-18Accord A Bons De Commande Relatif Au Contrat D'Assurance Prevoyance Complementaire Du Personnel (Partenord Habitat)
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu en application du code de la commande publique du 1er avril 2019. .
l'accord cadre est passé pour une période initiale de 12 (douze) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois, par tacite reconduction, et ne peut dépasser une durée maximum de 48 mois.
montant annuel minimum : aucun
montant annuel maximum : 1 350 000,00 EUR HT
l'accord cadre est passé sur prix unitaires , les prix sont fermes
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Collecteam
2023-09-15assurances dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Chaville et le CCAS de la ville (GPSO pour Chaville)
le présente marché a pour objet l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : - les frais et pertes, - les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, - les conséquences pécuniaires des …
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2023-09-15assurance collective obligatoire complémentaire santé (Commune de Cannes)
la régie Cannes Parking compte un effectif global de 40 personnes, qui sont des personnels de droit privé soumis à une assurance collective santé à adhésion obligatoire, selon la convention collective des services de l'automobile.Le présent contrat a pour objet l'assurance des frais de santé au titre d'un régime complémentaire collectif obligatoire au profit de l'ensemble du personnel de droit privé de la régie Cannes parking, du personnel retraité et de leur famille.L'ensemble des catégories de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Mutuelle Verte