Prestations d'assurances pour le compte de BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes

BTP CFA Auvergne-Rhône-Alpes

La présente consultation concerne une prestation de souscription et de gestion du programme d'assurances du BTP CFA Auvergne Rhône Alpes. La consultation se compose de 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-18 Avis de marché
Avis de marché (2023-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-08
Brève description:
La présente consultation concerne une prestation de souscription et de gestion du programme d'assurances du BTP CFA Auvergne Rhône Alpes. La consultation se compose de 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: BTP CFA Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Tour Swiss Life 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://btpcfa-aura.fr/ 🌏
Courrier électronique: amy.simon@visiativ.com 📧
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc1NTI2NA%3D%3D 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc1NTI2NA%3D%3D 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572846
Numéro JO-S: 183

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes
Description des renouvellements:
Le marché prendra effet à compter du 1er janvier 2024, pour une durée ferme d'un an, tacitement reconductible trois fois par période d'un an. Il pourra être mis fin au marché par chacune des parties par lettre recommandée avec accusé de réception à la date d'anniversaire du marché (1er janvier), sous réserve de respecter un préavis de 6 mois.
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Intitulé du lot: Responsabilité Civile et Individuelle Accidents Corporels
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité Civile et Individuelle Accidents Corporels
Intitulé du lot: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Responsabilité civile des mandataires sociaux
Intitulé du lot: Missions professionnelles
Numéro du lot: 4
Brève description: Missions professionnelles
Intitulé du lot: Automobiles et risques annexes
Numéro du lot: 5
Brève description: Automobiles et risques annexes
Intitulé du lot: Cyber risques et fraude
Numéro du lot: 6
Brève description: Cyber risques et fraude

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les agréments ministériels nécessaires pour garantir les risques pour lesquels ils répondent ;Si le candidat est un intermédiaire au sens du code des assurances, le mandat l'habilitant à engager la compagnie (modèle fournit au DCE) qu'il représente et l'attestation d'adhésion à l'ORIAS.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de formation
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc1NTI2NA%3D%3D 🌏
Adresse Internet: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=Mzc1NTI2NA%3D%3D 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Adresse Internet: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 183-572846 (2023-09-18)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Produits/services:
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