2019-10-15Réalisation et livraison de titres restaurants pour le Céreq (Céreq)
La présente consultation a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison sur site de titres- restaurant, conformément à la législation en vigueur, à destination des agents travaillant au Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq), quel que soit leur statut.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:UP
2019-10-14Prestations de services d'assurances (Residence La Chaumière)
Type de procédure: appel d'offres ouvert. La prestation comprend un lot unique: risques statutaire SCPV 66512000. Durée du marché:4 ans; effet au 1.1.2020 — terme au 31.12.2023. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats.
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2019-10-14Assurance statutaire (EHPAD Grange)
Assurance de l'ensemble des risques statutaires d'un Établissement public autonome (Ehpad), dont le personnel est régi par le statut de la fonction publique hospitalière.
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2019-10-11Marché de services d'assurances pour la flotte automobile de Saint-Étienne Métropole (Saint-Étienne métropole)
Le présent marché a pour objet la souscription d'une assurance de la flotte automobile. La garantie devra porter sur l'ensemble des véhicules à moteur immatriculés ou non, attelés ou non de remorques, sur toutes remorques même dételées et accessoires, sur tous engins automoteurs soumis à l'obligation d'assurance automobile (à l'exclusion des véhicules sur rail) appartenant, prêtés ou loués à l'assuré et plus généralement tout véhicule se trouvant à titre quelconque placé sous la garde de l'assuré. Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL
2019-10-11Assurance de la flotte automobile de la Préfecture de Police (Préfecture de Police)
Il s'agit de la souscription de contrats d'assurances pour la flotte automobile de la Préfecture de Police (brigade sapeurs-pompiers de Paris et parc «ville» de la direction opérationnelle des services techniques et logistiques) assujettie à l'obligation d'assurance, pour des véhicules appartenant à la ville de Paris, lui étant confiés ou qu'elle loue.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La Sauvegarde
2019-10-11Assurance des risques statutaires des agents de la Ville de Sevran (Commune de Sevran)
Le marché porte sur l'assurance des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires affiliés à la CNRACL.
L'assureur garantit à la collectivité le remboursement des prestations définies par le pouvoir adjudicateur dans le cahier des clauses techniques particulières, en application des textes législatifs ou réglementaires vis à vis de ses agents.
Il s'agit d'une part de la loi 83.634 du 13.7.1983, de la loi 84.53 du 26.1.1984, des décrets 86.442 du 16.3.1986 et 87.602 du 30.7.1987 et des décrets …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Gras Savoye/AXA
2019-10-11Assurances constructions — DO-CNR-TRC-CCRD pour des opérations neuves — réhabilitation et gros entretien (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à attributaire unique avec émission de bons de commande sans minimum et maximum, en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'assurance concerne:
— les opérations de constructions neuves individuelles ou collectives, programmées par ACM Habitat,
— les opérations d'acquisition, amélioration,
— …
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