Services d'assurance pour la ville d'Aubagne: assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Commune d'Aubagne
Services d'assurance pour la ville d'Aubagne: assurance des véhicules à moteur et risques annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-15 | Avis de marché |
| 2019-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181805 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488691
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aubagne
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès, BP 41465
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13785
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 201-488691 (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Brève description:
Services d'assurance pour la ville d'Aubagne: assurance des véhicules à moteur et risques annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aubagne
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 13400
Commune postale: Aubagne
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@aubagne.fr 📧
Téléphone: +33 442181805 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-15 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-17 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 201-488691
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services d'assurances pour la commune d'Aubagne — assurance des véhicules à moteur et risques annexes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— qualité selon laquelle le candidat agit: agent, courtier, mutuelle (si courtier, fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui ci),
— compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription ainsi que son habilitation obtenue auprès de l'organisme d'autorité de contrôle,
— attestation d'inscription à l'Orias.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aubagne
Adresse postale: 7 boulevard Jean Jaurès, BP 41465
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13785
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2019/S 201-488691 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 635 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579783
Se réfère à l'avis: 2019/S 201-488691
Numéro JO-S: 236
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 293 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 236-579783 (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 635 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579783
Se réfère à l'avis: 2019/S 201-488691
Numéro JO-S: 236
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 293 635 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 236-579783 (2019-12-04)
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