2023-11-23groupement de commande pour l'achat d'électricité et de gaz à l'usage des bâtiments du Département et des... (Département de La Charente)
la présente consultation concerne l'achat d'électricité et de gaz pour l'usage des bâtiments départementaux et de cinq établissements publics rattachés.Le groupement de commande est constitué des membres suivants :- département de la Charente, coordonnateur du groupement- agence technique départementale de la Charente- etablissement public administratif du Chambon- campus des Valois Charente- charente eaux- association de gestion du restaurant inter-administratif de la CharenteLa consultation se …
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2023-10-06fourniture et acheminement de gaz et services associés (Commune de Cazères)
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de gaz naturel nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des différents sites de la Commune de Cazères sur Garonne, désigné ci-après comme le " Pouvoir adjudicateur ".Le marché comprend la fourniture du gaz, l'acheminement et la livraison jusqu'au point de comptage client, il comprend également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de Distribution ainsi que les conditions standards de …
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2023-08-07fourniture et acheminement de gaz pour les sites du Sila à Cran-Gevrier (Syndicat mixte du lac d annecy)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Sur le site du siège de Cran-Gevrier, le Sila dispose de deux points de livraison:- point de livraison 1: Immeuble du Sila (Bâtiment comportant cinq appartements, un réfectoire pour les agents du Sila, et différents locaux. L'Immeuble est équipé d'une chaudière servant pour la production d'eau chaude sanitaire et pour le chauffage)- point de livraison 2: Siège du Sila (Bâtiments à …
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2023-06-06marche De Fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel (office pub de l habitat htes pyrenees)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-Cadre Multi-AttributaireLe présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, …
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2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
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2023-04-28fourniture Et Acheminement D'Electricite Et De Gaz Naturel Et Services Associes (Tisseo)
le présent accord cadre inclut les prestations ci-dessous des sites de consommation des segments C2 à C5 (électricité) et T2 à T4 (gaz) :-la fourniture d'électricité et de gaz naturel et des prestations afférentes ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées (hors contrat Card)L'Accord-Cadre comprend 2 lots, il est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible tacitement 5 fois 1 an (pour une durée totale maximale de 8 …
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2023-04-06fourniture de gaz et services associes (Mairie de Neuilly sur Marne)
la présente consultation a pour objet la conclusion pour le compte de la ville de Neuilly-Sur-Marne d'un accord-cadre multi-attributaires ayant pour objet : - la fourniture de gaz pour les points de comptage (Pce), - l'accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L. 321-15 du code de l'énergie ; - les services associés à la fourniture de gaz pour ces mêmes points …
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2023-03-22fourniture et acheminement de gaz naturel (ville d''isle)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés subséquent.
Groupement de commandes composé de la Commune d'isle et du CCAS de la Commune d'isle.
L'acheminement et la fourniture de Gaz naturel alimentant les points de livraison comprennent :
- la fourniture complète en énergie gaz naturel des PDL alimentant les bâtiments indiqués en annexe au CCATP et correspondant à une alimentation gaz des chaufferies.
- L'Accès au réseau public de distribution et …
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2023-01-30accord Cadre Multi-Attributaire De Fourniture Et D'Acheminement De Gaz Naturel Pour L'Opac De L'Oise (OPAC de l'Oise)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les futurs marchés à passer sur son fondement pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour l'opac de l'oise.La description des fournitures et des services associés attendus qui sont communs à tous les marchés subséquents, sont définis au Ccp.Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord cadre compléteront ses dispositions sans les modifier substantiellement.L'accord cadre est passé sans montant minimum et …
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2022-10-12Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (Maisons et cités (59))
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés subséquents de fourniture et d'acheminement de gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par le Pouvoir Adjudicateur.
Le gaz naturel est utilisé par les sites tertiaires (bureaux) pour des usages ci-dessous :
- Chauffage des locaux ;
- Eau chaude sanitaire ;
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2022-08-02fourniture d'électricité et de gaz et services associes (Mairie de Neuilly sur Marne)
la présente consultation a pour objet la conclusion pour le compte de la ville de Neuilly-Sur-Marne d'un accord-cadre multi-attributaires ayant pour objet : - la fourniture d'électricité pour les points de livraison (Pdl), alimentés en basse et haute tension ; - la fourniture de gaz pour les points de comptage (Pce) ; - l'Accès et l'utilisation, pour ces points de livraison, dans le cadre d'un contrat unique, au réseau public de distribution ; - la mission de responsable d'équilibre conformément à …
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