Groupement de commandes PROMOCIL L'AVESNOISE - Fourniture et acheminement de gaz naturel - Accord cadre à Marchés Subséquents passé en Appel d'Offres Ouvert

Promocil

Fourniture et acheminement de gaz naturel - Accord cadre à marchés subséquents avec maximum en volume passé en Appel d'Offres Ouvert en application du Code de la Commande Publique

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-17 Avis de marché
2024-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2023-ACGAZ
Brève description:
“Fourniture et acheminement de gaz naturel - Accord cadre à marchés subséquents avec maximum en volume passé en Appel d'Offres Ouvert en application du Code...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Promocil
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Contact
Adresse Internet: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_939314.html 🌏
Courrier électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 607181406 📞
URL des documents: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_939314.html 🌏
URL pour la participation: https://promocil.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304503
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

“Cellule Marchés après accord des Directeurs de Service concernés suite à la modification du Règlement de la Commission d'Appel d'Offres”
Source: OJS 2023/S 097-304503 (2023-05-17)
Avis d'attribution de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes PROMOCIL L'AVESNOISE - Fourniture et acheminement de gaz naturel - Accord cadre à Marchés Subséquents passé en Appel d'Offres Ouvert
Brève description:
“Fourniture et acheminement de gaz naturel - Accord cadre à marchés subséquents multi attributaires avec maximum en volume passé en Appel d'Offres Ouvert en...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR (framework approximate) 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture et acheminement de gaz naturel”
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2023-07-25 📅
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2023-ACGAZENGIE
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie
Numéro d'enregistrement national: 54210765113030
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-cellule-aop@engie.com 📧
Téléphone: 03 20 87 15 21 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Promocil
Numéro d'enregistrement national: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Code postal: 59600
Commune postale: Maubeuge
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: locqueneuxs@groupe-sai.fr 📧
Téléphone: +33 607181406 📞
URL: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_939314.html 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_939314.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2024/S 156-485325 (2024-08-08)