marche de fourniture et acheminement de gaz naturel accord-cadre multi-attributaire
Aveyron Habitat
marche de fourniture et acheminement de gaz naturel
accord-cadre Multi-Attributaire
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un pouvoir adjudicateur : Sud Massif Central Habitat.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aveyron habitat
Adresse postale: immeuble Sainte-Catherine - 5 place Sainte-Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ophaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469879
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Moyen dexécution du marché
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Facturation
Outil de suivi en ligne
Valeur économique
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 147-469879 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
marche de fourniture et acheminement de gaz naturel
accord-cadre Multi-Attributaire
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un pouvoir adjudicateur : Sud Massif Central Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aveyron habitat
Adresse postale: immeuble Sainte-Catherine - 5 place Sainte-Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ophaveyron.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469879
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marche de fourniture et acheminement de gaz naturel
accord-cadre Multi-Attributaire
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'un pouvoir adjudicateur : Sud Massif Central Habitat.
marche de fourniture et acheminement de gaz naturel-accord-cadre Multi-Attributaire
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R 2162-2 1er alinéa du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre passé, avec maximum, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. Le volume maximum de l'accord-cadre sur la durée de l'accord-cadre est fixé à : 60 Gwh.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Moyen dexécution du marché
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Facturation
Outil de suivi en ligne
Valeur économique
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 147-469879 (2023-07-28)
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