GRDF_AO_258702 Accords-Cadres Tx CICM Région Sud-Est : Travaux de renouvellement et réparation

GRDF _Direction des Achats & Approvisionnements

Accord-Cadre à bons de commande : RNVLT Tx CICM Sud-Est.
Renouvellement des Marchés de travaux de renouvellement complet ou partiel incluant la mise hors gaz et mise en gaz et réparation de CICM (Conduites d’Immeubles et Conduites Montantes).
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Lieu d'Exécution : sur le territoire de la Direction Réseau Sud-Est (Rhône-Alpes, Auvergne - Loire, Drôme - Ardèche et Provence - Alpes Côte d’Azur).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation du gaz
Numéro de référence: GRDF_AO_258702
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : RNVLT Tx CICM Sud-Est. Renouvellement des Marchés de travaux de renouvellement complet ou partiel incluant la mise hors gaz et mise en gaz et réparation de CICM (Conduites d’Immeubles et Conduites Montantes). . Lieu d'Exécution : sur le territoire de la Direction Réseau Sud-Est (Rhône-Alpes, Auvergne - Loire, Drôme - Ardèche et Provence - Alpes Côte d’Azur).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation du gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution de gaz 📦
Travaux d'installation du gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Ain 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Allier 🏙️
Loire 🏙️
Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: GRDF _Direction des Achats & Approvisionnements
Adresse postale: 6 rue Condorcet
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.grdf.fr 🌏
Courrier électronique: jerome.perruisset@grdf.fr 📧
Téléphone: +33 633566223 📞
URL des documents: https://externe.secoia.grdf.fr 🌏
URL pour la participation: https://externe.secoia.grdf.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389895
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : RNVLT Tx CICM Sud-Est.
Renouvellement des Marchés de travaux de renouvellement complet ou partiel incluant la mise hors gaz et mise en gaz et réparation de CICM (Conduites d’Immeubles et Conduites Montantes).
Lieu d'Exécution : sur le territoire de la Direction Réseau Sud-Est (Rhône-Alpes, Auvergne - Loire, Drôme - Ardèche et Provence - Alpes Côte d’Azur).
Valeur totale estimée: 34 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est PACA Ouest : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est PACA Ouest, Zones Alpes de Haute Provence (04), Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Hautes Alpes (05), Vaucluse (84).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 100 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 6 000 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le Marché peut être reconduit 1 fois pour une durée de 12 mois supplémentaires par GRDF.
Le montant mentionné au §II.2.6 est sur la période totale de 60 mois.
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires sur ce lot
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est PACA Est : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est PACA Ouest, Zones Alpes Maritimes (06), Var (83).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 30 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 3 600 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est LYON Métropole & Couronne (Gros Lot) : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est Lyon Métropole et Couronne (Gros Lot), Zone Rhône (69), Ain (01).
Pour les Lots 3 & 4, un même Candidat ne pourra être attributaire que d’un seul contrat sur ces deux Lots.
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 180 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 10 800 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 10 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Il est envisagé 2 Titulaires max sur ce lot
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est LYON Métropole & Couronne (Petit Lot) : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est Lyon Métropole et Couronne (Petit Lot), Zone Rhône (69) et de l’Ain (01).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 80 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 5 400 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le montant mentionné au §II.2.6 est sur la période totale de 60 mois
Informations complémentaires: Il est envisagé 3 Titulaires max sur ce lot
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est Lyon « Réparations » : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est Lyon Métropole et Couronne « Réparations », Zone Rhône (69), Ain (01).
Renouvellement des Marchés de travaux de réparation & branchements de CICM (Conduites d’Immeubles et Conduites Montantes).
Engagement Financier Minimum annuel du Lot : 80% du Montant annuel estimé du Lot, soit 232 000 EHT.
Montant maximum du Lot sur période totale (4 ans + 1 an) : 1 740 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 1 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est ANNEMASSE / THONON : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est ANNEMASSE / THONON, Zone de Haute-Savoie (74).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 15 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 1 200 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Il est envisagé 1 Titulaire sur ce lot
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est SIALP : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est SIALP, Zones Isère (38), Savoie (73), Haute-Savoie (74) (hors Annemasse & Thonon).
Renouvellement des Marchés de travaux de renouvellement complet ou partiel incluant la mise hors gaz et mise en gaz et réparatio de CICM (Conduites d’Immeubles et Conduites Montantes).
Pas d’Engagement annuel Minimum de Volume ni financier pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 690 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 690 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est AUVERGNE (dont Cantal) : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est, Zones Allier (03), Puy-de-Dôme (63), Cantal (15).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 70 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 2 100 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est LOIRE Nord (Roannais) : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 9
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est, Zone Loire-Nord (42).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 10 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 780 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marchés Tx CICM Sud-Est LOIRE Sud : RNVLT Marchés Travaux CICM
Numéro du lot: 10
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande : Marchés Tx CICM Sud-Est, Zone Loire Sud (42), Haute-Loire (43), Ardèche (07) et Drôme (26).
Engagement Minimum de Volume annuel à partir de la 2ème année : 20 CICM réalisées par an pour ce Lot.
Montant maximum sur période totale (4 ans + 1 an) : 1 980 000 EHT
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
En France dans les départements des Alpes de Haute Provence (04), des Bouches-du-Rhône (13), du Gard (30), des Hautes Alpes (05) et du Vaucluse (84).
En France dans les départements des Alpes Maritimes (06) et du Var (83).
En France dans les départements du Rhône (69) et de l’Ain (01).
En France dans les départements de la Haute-Savoie (74) : Annemasse & Thonon.
En France dans les départements de l’Isère (38), de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74) (hors Annemasse & Thonon).
En France dans les départements de l’Allier (03), du Puy-de-Dôme (63) et du Cantal (15).
En France dans le département de la Loire (42).
En France dans les départements de la Loire Sud (42), de la Haute-Loire (43), de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Un formulaire DC1 ou lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de soumissionner à un marché public, conformément à l'article R.2143-3 du Code de la commande publique,
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2) Un formulaire DC2 comportant l'ensemble des renseignements et documents demandés au titre des sections III.1.1 _ III.1.2 et III.1.3, notamment :
- Copie du jugement d'ouverture du redressement judiciaire, si le candidat fait l'objet d'une telle procédure,
- Numéro de SIREN,
- Attestations de régularité fiscale et sociale,
- Les pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.
3) Immatriculation : Extrait K-bis ou équivalent,
4) Déclaration URSSAF.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du Marché.
En cas de groupement ou de sous-traitance (formulaire DC4 à compléter), les pièces énumérées aux § III.1.1 _ III.1.2 et III.1.3 doivent être produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis à GRDF depuis le 1er janvier de l'année en cours, lors d'une précédente consultation si ceux-ci demeurent valables.
Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Liasses fiscales 2022-2021-2020 (trois dernières années, fournir les Bilans et Comptes de Résultat concernés), dont les Chiffres d'Affaires Hors Taxe associés,
2) Preuve d’une assurance de Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les activités professionnelles en rapport avec l'objet de la consultation,
3) Chiffre d’Affaires Hors Taxe réalisé concernant les Prestations objet du Marché sur les 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le Lot 3 (Lyon Métropole & Couronne : Gros lot) :
Exigence de la part du candidat seul (ou du Groupement d'Entreprises) d’un Chiffre d’Affaires annuel minimal strictement supérieur à une fois le montant estimé MAXIMUM annuel du plus petit Contrat du Lot, soit 972 000 EHT.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir les éléments suivants :
1) Références de travaux similaires exécuté au cours des 3 dernières années,
2) Moyens humains (déclaration des effectifs), techniques et matériels,
3) Formation et Certificats de qualification professionnelle,
4) Mesures environnementales prises par le candidat dans le cadre de l'exécution de la prestation,
5) Descriptif du management de la santé et de la sécurité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Période de garantie de parfait achèvement : un an.
Période de garantie des ouvrages : dix ans.
Une retenue de garantie pourra être demandée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par GrDF sur Fonds Propres.
Paiement par virement bancaire conformément à l’article L.441-6 du code du commerce et à 60 jours à date d’émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d’entreprises et après attribution du Marché, ce groupement devra être sous la forme de groupement Solidaire.
Conditions d'exécution du contrat:
L’ensemble du marché sera exécuté en français (FR).
Chaque Marché (ou lot) comporte une clause environnementale au réemploi des matériaux.
Concernant l’ensemble des Lots 1 à 10, deux candidats individuels appartenant à un même Groupe (maison mère ou filiales) ne pourront pas candidater sur le même lot.
Pour les Lots 3 & 4, un même Candidat ne pourra être attributaire que d’un seul contrat sur ces deux Lots.
Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de 3 Contrats sur l’ensemble des lots proposés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3).
Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30 %
Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III.1.4 : 70 %
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le Chiffre d'affaires annuel du Candidat seul (ou du Groupement d'Entreprises) devra être strictement supérieur à une fois le Montant estimé MAXIMUM annuel du plus petit Contrat du Lot (Gros Lot), soit 972 000 EHT.
Nombre de candidats envisagé: 10
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 444786511
Contact
Point de contact: GRDF_Direction des Achats & Approvisionnements_M. Jerome PERRUISSET
Adresse du profil d'acheteur: https://externe.secoia.grdf.fr 🌏
URL des documents: https://externe.secoia.grdf.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour répondre au présent Avis de Marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats de GRDF (Appel à candidature n° GRDF_AO_258702) et rattacher les documents demandés au présent Avis de Marché.
GRDF se réserve le droit d'attribuer le Marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, GRDF informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des Marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 07/05/2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-389895 (2023-06-27)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Allier Cantal Haute-Loire Puy-de-Dôme
Produits/services:
Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux de plomberie Travaux d'installation du gaz Services publics Distribution de gaz et services connexes Distribution de gaz