2023-02-27accord-Cadre no2302 : Service de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la... (Ville de Nemours)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire de l'accord-cadre de transport collectif d'enfants par autocar avec chauffeur pour le compte de la commune de Nemours.L'Étendue des prestations sont indiquées dans le C.C.P spécifique de l'accord-cadre et au BPU associé.le présent accord-cadre est passé en procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles.r.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-2 à 5, R.2162-2, 4, 13 et 14 du code de la commande publique.l'accord-cadre est conclu à bons …
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2023-02-27service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue (Régie des transports métropolitains)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet une prestation de service régulier de desserte par minibus de la ligne 20, la Madrague de Montredon- callelongue. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du CP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1°Et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un marché de service. Il se réfère au Cahier des clauses administratives …
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2023-02-21transports En Cars Pour Enfants Et Adultes (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. Article 2 du règlement de la consultation)la consultation porte sur la prestation suivante : " Le transport en cars de personnes pour enfants et adultes :* fréquentant les Centres de Loisirs Sans Hébergement, les Fabriques et les structures petite enfance du Havre, le Centre communal d'actions sociales, les accueils collectifs de mineurs, les actions jeunesse et le centre social de Montivilliers,* le transport des enfants scolarisés vers les équipements sportifs,* les …
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2023-02-17execution De Services Reguliers De Transport Scolaire Reserve Aux Eleves Et Etudiants En Situation De Handicap... (Département d'Ille-et-Vilaine)
execution De Services Reguliers De Transport Scolaire Reserve Aux Eleves Et Etudiants En Situation De Handicap Domicilies Dans Le Departement D'Ille-Et-VilaineLa présente consultation concerne l'exécution de services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap à effectuer à l'aide de véhicules de moins de 9 places ou de véhicules spécifiquement adaptés au transport d'usagers en fauteuil électrique ou en fauteuil manuel non transférable et à destination …
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2023-02-16execution De Services De Transport Urbain De PersonnesReseau Le Bus (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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2023-02-09périmouv' : réseau de transports publics de voyageurs Péribus : exploitation du service de transport à la demande... (Régie Péribus)
le présent marché a pour objet de confier à un opérateur de transport l'exploitation du service de transport à la demande Télobus de la Cagglomération du Grand Périgueux.Par décision du Conseil d'administration du 15 décembre 2022, l'epic Périmouv a décidé de ne pas exécuter lui-même ce service, mais de le confier à un prestataire spécialisé choisi par une procédure avec négociation.Cette procédure est restreinte, elle se déroule en deux phases : une phase candidatures puis une phase offre.Le présent …
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2023-02-09execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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2023-02-09exploitation de services de transports scolaires : lot 93 (Gare De Ponte Novu - gare De Ponte Leccia) et lot 94... (Collectivité de Corse)
la prestation consiste à mettre en oeuvre les circuits de transports scolaires concernés suivant les itinéraires et horaires définis dans le cahier des charges. Le nombre de jours prévisionnels de fonctionnement pour la rentrée scolaire 2022-2023 donné à titre indicatif, pourrait s?établir comme suit :-Pour les collèges et lycées : 175 jours/an-pour les écoles primaires : 140 jours/an-1 aller (matin/1 retour soir) par jour selon calendrier scolaireles prestations sont alloties, chaque lot étant un Accord …
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2023-02-09execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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2023-02-09périmouv' : réseau de transports publics de voyageurs Péribus : exploitation du service de transport à la demande... (Régie Péribus)
le présent marché a pour objet de confier à un opérateur de transport l'exploitation du service de transport à la demande Handibus de la Communauté d'agglomération du Grand Périgueux, qui est réservé aux personnes en situation de handicap.Par décision du Conseil d'administration du 11 février 2022, l'e.p.i.c. Périmouv' a décidé de ne pas exécuter elle-même ce service, mais de le confier à un prestataire spécialisé choisi par une procédure formalisée de marchés publics qu'elle est chargée d'organiser : la …
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2023-02-09périmouv' - réseau de transports publics de voyageurs Péribus : exploitation des lignes de rabattement (" lignes r... (Régie Péribus)
le présent marché a pour objet de confier à un opérateur de transport l'exploitation des lignes R de rabattement sur les lignes structurantes, ferroviaires ou routières de la Communauté d'agglomération du Grand Périgueux.Par décision du Conseil d'administration du 11 février 2022, l'e.p.i.c. Périmouv' a décidé de ne pas exploiter elle-même les services, mais de les confier à des prestataires spécialisés choisis par le biais d'une procédure avec négociation.Cette procédure est restreinte, elle se déroule …
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