execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots

Arche Agglo

la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-09 Avis de marché
2023-03-14 Informations complémentaires
2023-04-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2023-5-F
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: arche agglo
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Contact
Adresse Internet: http://www.archeagglo.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Date de début: 2023-09-01 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-093240
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 260 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)
Numéro du lot: 1
Brève description:
bren, Bathernay, Montchenu, Charmes, Margès, Arthémonay (Région : St-Christophe-Laris)
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 260 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux
Numéro du lot: 2
Brève description:
pont-De-L'Isère, La-Roche-De-Glun, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage, Beaumont-Monteux
Informations complémentaires: mini annuel : 350 000 euro(s) HtMaxi annuel : 580 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Numéro du lot: 3
Brève description: chanos-Curson, Mercurol-Veaunes, Tain-L'Hermitage
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 320 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Numéro du lot: 4
Brève description: chantemerle-Les-Blés, Larnage, Crozes
Informations complémentaires: mini annuel : 200 000 euro(s) HtMaxi annuel : 350 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: plats, Mauves, Glun Colombier-Le-Jeune, St-Barthélémy-Le-Plain (Région : Gilhoc - st-Barth-Grozon)
Numéro du lot: 5
Brève description:
plats, Mauves, Glun Colombier-Le-Jeune, St-Barthélémy-Le-Plain (Région : Gilhoc - st-Barth-Grozon)
Informations complémentaires: mini annuel : 170 000 euro(s) HtMaxi annuel : 275 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Numéro du lot: 6
Brève description: arlebosc, Bozas, Colombier-Le-Vieux, St-Victor, Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 120 000 euro(s) HtMaxi annuel : 255 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Numéro du lot: 7
Brève description: vion, Lemps (Rd86), St-Jean-De-Muzols
Informations complémentaires: mini annuel : 75 000 euro(s) HtMaxi annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: vaudevant, Pailharès
Numéro du lot: 8
Brève description:
vaudevant, PailharèsLe circuit Pailharès Sté félicien débutera qu'à compter de la rentrée scolaire 2024 (contrat région transféré finissant en 2024)
Informations complémentaires: mini annuel : 20 000 euro(s) HtMaxi annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bozas, Arlebosc
Numéro du lot: 9
Brève description: bozas, Arlebosc
Informations complémentaires: mini annuel : 18 000 euro(s) HtMaxi annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lemps-Etables
Numéro du lot: 10
Brève description: lemps-Etables
Informations complémentaires: mini annuel : 10 000 euro(s) HtMaxi annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: secheras, Cheminas
Numéro du lot: 11
Brève description: secheras, Cheminas
Informations complémentaires: mini annuel : 15 000 euro(s) HtMaxi annuel : 75 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 - mauves

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au Rc
Situation économique et financière: se référer au Rc
Capacité technique et professionnelle: se référer au Rc
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: transports

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007309600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans fermes à compter du 1er septembre 2023.Un candidat ne peut pas être membre de plusieurs groupements pour un même lot
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 032-093240 (2023-02-09)
Informations complémentaires (2023-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-160968
Se réfère à l'avis: 2023/S 032-093240
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2023/S 055-160968 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-04-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-220107
Numéro JO-S: 72

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d' Arche Agglo 07300 Mauves

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 072-220107 (2023-04-07)
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