2024-01-08m.2023-43 : Accord Cadre à Bons De Commande De Prestations Géotechniques Sur Le Territoire De L'Agglomération Provence Verte (CA Provence Verte)
le marché porte sur la réalisation de missions géotechniques à réaliser sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte.
La mission consiste à définir la nature, la consistance, la description et les conditions générales d'exécution concernant des études à réaliser par un géotechnicien au moyen d'enquêtes, de sondages et d'essais se rapportant au sol de fondation, destiné à fournir et à interpréter les données indispensables à la conception d'un ouvrage et à sa réalisation.
Le …
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2023-10-05m.2023-39 SERVICES D'Assurances pour le groupement de commande entre la communaute D'Agglomeration de la provence... (CA Provence Verte)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la communauté D'Agglomération de la provence verte et son Cias.
L'Opération est composée de 2 lots distincts, à savoir :
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes
la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et …
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2023-07-05m.2023-27 Accord-Cadre à bons de commande de fourniture d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal... (CA Provence Verte)
le présent marché a pour objet l'achat d'instruments de musique pour le Conservatoire Intercommunal de la Provence Verte.
La description des fournitures et prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) ainsi que dans le BPU propre à chaque lot.
Le marché est décomposé en 13 lots.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande …
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2023-01-25m.2023-06 : mission de suivi animation du programme D'Interet general habiter mieux et louer mieux en provence verte (CA Provence Verte)
le marché porte sur une mission de suivi et animation du Programme d'intérêt général " Habiter mieux et louer mieux en Provence verte " sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la Concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'opah RU de la commune de Saint Maximin.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Soliha Var
2022-07-18m.2022-12 Accord Cadre à Bons de Commande de Fourniture de carburant et prestations accessoires de station-service (CA Provence Verte)
marché passé en groupement de commande, comprenant la fourniture de carburant et les prestations afférentes à l'activité d'une station tels que le lavage ou les " produits boutiques " pour les véhicules de la Communauté d'agglomération et du Cias.
Le marché s'exécute au moyen de cartes accréditives, avec la mise à disposition d' un outil de gestion en ligne permettant un suivi et un contrôle des enlèvements de carburants et des autres prestations.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Moongroup
2019-06-24Fourniture, installation et entretien d'abris et de caissons d'affichage et pose/remplacement de documents d'information (CA Provence Verte)
Ce marché concerne les prestations suivantes:
— fabrication, fourniture et installation de matériel (abris, caissons d'affichage),
— entretien préventif et curatif, du matériel,
— pose/remplacement de documents d'information exclusivement réservées à la communication institutionnelle de la CAPV.
À titre indicatif, la CAPV souhaite disposer d'un parc de mobilier d'environ 100 abris-voyageurs installés sur 4 ans (25 acquisitions et installations en moyenne par an) et des caissons d'affichage à installer …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Urbaneo Nt
2019-04-11Acquisition de véhicules neufs en 7 lots (CA Provence Verte)
Acquisition de véhicules et engins neufs répartis en 7 lots:
— lot nº 1: acquisition d'un véhicule neuf type berline moyenne,
— lot nº 2: acquisition d'un véhicule neuf type 4x4,
— lot nº 3: acquisition d'un véhicule neuf type fourgon rallongé,
— lot nº 4: acquisition d'un véhicule neuf type PICK-UP 4x4,
— lot nº 5: acquisition d'un tracteur neuf équipé d'une épareuse, d'une saleuse et étrave de déneigement et d'un équipement pelle rétro,
— lot nº 6: acquisition d'une balayeuse neuve 1 m,
— lot nº 7: …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:DMTPMATHIEUPAGES motocultureRenault Brignoles services automobiles
2019-03-26Accord-cadre à bons de commandes de services de propreté de la voirie communautaire, des fossés et zones d'activités... (CA Provence Verte)
Les prestations du présent marché ont pour objet:
1) Le balayage, le ramassage au sol et nettoyage des voies sur les zones d'activités communautaires et des voiries communautaires (lot nº 1);
2) Le déneigement sur les zones d'activités et sur les voiries communautaires (lot nº 1);
3) Le curage des fossés en bordure de voies communautaires (lot nº 2).
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières, (CCTP) de la présente …
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2018-12-03Étude préalable au transfert de la compétence eau assainissement et pluvial (CA Provence Verte)
Étude ayant pour objet de définir les modalités financières, techniques et juridiques liées au transfert de la compétence eau potable, assainissement et pluvial à la Communauté d'agglomération. Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des articles 25, 26, 33, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Espelia
2018-07-24Acquisition d'un orgue d'étude pour l'antenne du conservatoire de musique de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470) — relance (CA Provence Verte)
Le présent appel d'offres fait suite à la déclaration d'infructuosité du marché M2018-10 en date du 6.7.2018.
Le marché concerne l'acquisition d'un orgue d'étude pour l'antenne du conservatoire de musique de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume (83470) afin d'y ouvrir une classe d'orgue.
Le contenu de la prestation est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 …
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2018-05-09Accord-cadre à bons de commande de prestations de communication pour la communauté d'agglomération de la Provence Verte (CA Provence Verte)
Le marché concerne des prestations de communication, en quatre lots, pour la communauté d'agglomération de la Provence Verte.
Le contenu des prestations est décrit dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le Bordereau des prix unitaires et forfaitaires propre à chaque lot.
La procédure retenue est l'appel d'offres soumis aux dispositions des articles 25, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Cette consultation sera passée en application des …
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2018-04-24Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande de services d'entretien des espaces verts de la Communauté... (CA Provence Verte)
Le présent accord-cadre est un contrat conclu entre la CAPV, pouvoir adjudicateur, et 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), ayant pour objet d'établir les termes régissant les futurs marchés relatifs à l'entretien des espaces verts des zones d'activité, des bâtiments et des chemins communautaires, à passer au cours de sa période d'exécution. Sur le fondement de cet accord-cadre, des marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à …
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2017-07-24Prestation de services d'assurances (CA Provence Verte)
La consultation porte sur des prestations d'assurance. Il s'agit d'une prestation de placement et de gestion des assurances pour la Communauté d'agglomération de la Provence Verte. La consultation sera organisée conformément aux règles de la procédure d'appel d'offres ouvert européen inscrite à l'article 42 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 66 à 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché bénéficie d'une durée ferme de 48 mois pour chacun des lots.
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