2023-06-21fourniture d'énergie électrique et de prestations de services associées (Hôpitaux civils de Colmar)
ce marché est un accord cadre avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 2 ans, allant du 01/01/2024 au 31/12/2025, décomposée en deux périodes annuelles. Le montant maximum annuel est de 6 000 000,00 EUR (H.T.).Les quantités estimatives sont indiquées dans le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les annexes à l'acte d'engagement (BPU
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2023-02-28Fourniture de gaz naturel rendu sur site (DOMIAL ESH)
L'accord-cadre multi-attributaires, avec un volume maximum, a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites de DOMIAL.
Les points de livraison sont listés dans les documents de consultation (annexe du CCP).
Date de début des livraisons : 01.07.2023, en application du premier marché subséquent (date prévisionnelle).
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2022-03-25fourniture d'électricité et de gaz naturel (Eurométropole de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement de commandes. La commune de Hangenbieten fait également partie du groupement de commandes. (Commune de Hangenbieten, 4 Rue du 14 Juillet, 67980 Hangenbieten, contact@hangenbieten.fr)l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont …
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2021-09-22fourniture de gaz naturel et de services associés (Hôpitaux civils de Colmar)
ce marché est un accord cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 3 ans allant du 1er décembre 2021 au 30 novembre 2024.Les quantités indicatives sont précisées dans le CCTP et sont des estimations basées sur les consommations des années antérieures
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2021-09-21fourniture d'électricité pour les membres d'un groupement de commandes (Ville de Colmar)
fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux de la Ville de Colmar, Colmar Agglomération et les communes de Fortschwihr, Herrlisheim-Près-Colmar, Houssen, Ingersheim, Jebsheim, Sainte-Croix-En-Plaine, Turckheim, Walbach, Wintzenheim et Wettolsheim dans le cadre d'un groupement de commandes (Coordonnateur du Groupement : Ville de Colmar)
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2021-09-15fourniture d'énergie électrique et de prestations de services associées (Hôpitaux civils de Colmar)
ce marché est un accord cadre à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique d'1 an, allant du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.Les quantités estimatives sont indiquées dans le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les annexes no1 et 2 de l'acte d'engagement
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2019-03-26Fourniture de gaz naturel rendu site (Domial)
L'accord-cadre multi-attributaires, sans minimum, ni maximum, a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites de Domial.
Les points de livraison sont listés dans les documents de consultation (annexe du CCP).
Date de début des livraisons: 1.7.2019, en application du 1 marché subséquent (date prévisionnelle).
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2018-10-18Fourniture de gaz naturel rendu sur site (Habitats de Haute-Alsace)
Le présent accord-cadre s'inscrit dans le contexte de l'ouverture à la concurrence du marché du gaz prévue par la directive européenne nº 2003/55/CE du 26.6.2003. L'accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum avec 5 titulaires maximum par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il a pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer (marché subséquents) pour:
— la fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites dont la liste est …
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2015-09-08Fourniture et acheminement d'électricité (Ville de Colmar)
Fourniture et acheminement d'électricité pour les adhérents du groupement de commandes constitué entre la Ville de Colmar (coordonnateur), la Communauté d'agglomération de Colmar, et les communes de Horbourg-Wihr, Houssen, Ingersheim, Sainte-Croix-en-Plaine, Sundhoffen et Turckheim.
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2015-07-06Fourniture et acheminement d'énergie électrique (Groupement de commandes de 2 organismes coordonné par Domial ESH)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le CCATP est la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des sociétés adhérentes au groupement de commandes, soit Domial ESH (SAHLM)– 25 place du Capitaine Dreyfus — 68000 Colmar et Domial Prestations (GIE) — 25 place du Capitaine Dreyfus — 68000 Colmar pour l'ensemble des sites listés en annexe du CCATP. Des services décrits au CCATP sont associés à …
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2014-10-10Fourniture de gaz naturel (Ville de Colmar)
Fourniture de gaz naturel pour las adhérents du groupement de commande constitué entre la Ville de Colmar (coordonnateur) et les communes de Herrlisheim-Près-Colmar, Horbourg-Wihr, Houssen, Ingersheim, Jebsheim, Niedermorschwihr, Sundhoffen, Turckheim, Walbach, Wettolsheim et Wintzenheim.
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