MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR L'ENLEVEMENT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS DE DECHETTERIES
CC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES 3 DECHETTERIES DE LA CC4R EN BRAY
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-05 | Avis de marché |
| 2025-07-21 | Avis de marché |
| 2025-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de prestation de service pour l'enlevement, le transport et le traitement des dechets de dechetteries
Numéro de référence:
Brève description: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES 3 DECHETTERIES DE LA CC4R EN BRAY
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlevement et transport des dechets de dechetteries
Description du marché: TRANSPORT TOUT-VENANT, BOIS, GRAVATS, CARTONS, DECHETS VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du tout-venant
Description du marché: TRAITEMENT OU VALORISATION DU TOUT VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation du bois
Description du marché: VALORISATION DU BOIS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation et/ou traitement des gravats
Description du marché: VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES GRAVATS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des cartons
Description du marché: VALORISATION DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valorisation des dechets verts
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion des dechets diffus specifiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 AVENUE DE LA GARENNE
Code postal: 76220
Commune postale: Gournay-en-bray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.binard@cc4rivieres.com 📧
Téléphone: 0235098569 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
VISITES FORTEMENT CONSEILLEES
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367374 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de prestation de service pour l'enlevement, le transport et le traitement des dechets de dechetteries
Numéro de référence:
MPF SIEOM 2025/2
Brève description: TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DES 3 DECHETTERIES DE LA CC4R EN BRAY
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Enlevement et transport des dechets de dechetteries
Description du marché: TRANSPORT TOUT-VENANT, BOIS, GRAVATS, CARTONS, DECHETS VERTS
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Traitement du tout-venant
Description du marché: TRAITEMENT OU VALORISATION DU TOUT VENANT ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Valorisation du bois
Description du marché: VALORISATION DU BOIS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Valorisation et/ou traitement des gravats
Description du marché: VALORISATION ET/OU TRAITEMENT DES GRAVATS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Valorisation des cartons
Description du marché: VALORISATION DES CARTONS ISSUS DES DECHETTERIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: Valorisation des dechets verts
Description du marché:
VALORISATION DES DECHETS VERTS LIVRES EN VRAC OU EN BROYAT ISSUS DES DECHETTERIES
MISE A DISPOSITION D'UNN MINIMUM DE 20 M3 DE COMPOST EN VRAC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: Gestion des dechets diffus specifiques
Description du marché:
MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS POUR LES DDS
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 20
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Corruption
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
+ 6 de plus
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Motifs liés à des condamnations pénales
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM
Numéro d'enregistrement national:
20006973000055
Adresse postale: 33 AVENUE DE LA GARENNE
Code postal: 76220
Commune postale: Gournay-en-bray
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.binard@cc4rivieres.com 📧
Téléphone: 0235098569 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
VISITES FORTEMENT CONSEILLEES
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 AVENUE GUSTAVE FLAUBERT
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-367374 (2025-06-05)
Avis de marché (2025-07-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte: MODIFICATION DATE LIMITE AU 04/08/2025 AU LIEU DE 25/07/2025
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 544f3e30-5de6-4e84-b7b1-452b9bff2bc7-01
Source: OJS 2025/S 138-479589 (2025-07-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-04 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: MODIFICATION DATE LIMITE AU 04/08/2025 AU LIEU DE 25/07/2025
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 544f3e30-5de6-4e84-b7b1-452b9bff2bc7-01
Source: OJS 2025/S 138-479589 (2025-07-21)
Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5131599.86 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 015 290 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ikos environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IKOS ENVIRONNEMENT - SITE DE VAL DE SAANE SIRET 398277202000063
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 284 014 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis services
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 374 823 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri environnement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 60155
Commune postale: Rainvilliers
Région: Oise 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipodec normandie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Région: Seine-Maritime 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 253 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 1 560 328 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 242-834065 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5131599.86 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 3
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
ENLEVEMENT TRANSPORT DES DECHETS DE DECHETTERIES
Date de conclusion du contrat: 2025-11-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 015 290 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ikos environnement
Numéro d'enregistrement national:
39827720200170
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IKOS ENVIRONNEMENT - SITE DE VAL DE SAANE SIRET 398277202000063
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 284 014 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis services
Numéro d'enregistrement national:
38454528100071
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Région: Essonne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 374 823 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agri environnement
Numéro d'enregistrement national:
44436059800015
Code postal: 60155
Commune postale: Rainvilliers
Région: Oise 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Petite
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CANDIDAT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ipodec normandie
Numéro d'enregistrement national:
38015018500227
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Région: Seine-Maritime 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 253 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 91 785 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 1 560 328 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Source: OJS 2025/S 242-834065 (2025-12-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕