2022-07-19accord-Cadre Relatif A La Fourniture Et Acheminement D'Electricite Et Prestations De Services Associes Pour La Ville... (tournon sur rhone)
fourniture d'énergie électrique active avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison.Le présent marché est un accord-cadre prévoyant la remise en concurrence d'au maximum 4 titulaires dans le cadre de marchés subséquents.L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible une fois pour une période de 3 ans.L'accord cadre est conclu avec un …
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2022-05-23fourniture et acheminement de gaz naturel et électricité (Ville de Saran)
la présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le Ccatp, est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel (lot 1) ou d'electricité (lot 2) alimentant les points de livraison de la Ville de Saran pour l'ensemble des sites listés en annexe du Ccatp.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents sans minimum avec un montant maximum de (montant calculé et arrêté selon les conditions de prix en vigueur lors de …
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2022-04-28fourniture de gaz naturel et services associés- (Métropole du Grand Nancy)
depuis 2016, la Métropole du Grand Nancy propose de coordonner des marchés groupés ouverts à toutes les collectivités, intercommunalités et autres acteurs (CCAS, Opéra, crèche, syndicat, etc...) des quatre départements lorrains. Par délibération du 31 mars 2022, le Bureau métropolitain a approuvé le lancement d'une consultation concernant l'achat de gaz naturel. Le marché groupé pour la fourniture de gaz naturel constitué pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022 touche à sa fin et le …
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2020-09-17Fourniture de gaz naturel et services associés (Métropole du Grand Nancy)
Par délibération du 23.3.2018, le conseil métropolitain a approuvé la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et accepté que le Grand Nancy en soit le coordonnateur. Ce groupement est ouvert aux communes et intercommunalités intéressées de Meurthe-et-Moselle, de Meuse, de Moselle et des Vosges, tout en offrant la possibilité d'adhésion à d'autres acteurs lorrains. Le marché groupé pour la fourniture de gaz naturel constitué pour la période du 1.1.2019 au 31.12.2020 touche à …
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2020-05-18Fourniture d'électricité (Créteil Habitat Semic)
Cette consultation concerne les prestations relatives à la fourniture d'électricité pour les installations concernées. Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (articles R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du décret 2018-1075 du 3.12.2018). Il s'agit d'un accord-cadre à plusieurs attributaires, avec la passation de marchés subséquents (articles 2162-2-1º, R. 2162-7 à R. 2162-12 dudit décret). Un marché subséquent sera attribué pour chaque lot tous les …
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2019-05-13Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Codes CPV: 09310000-5 l'accord-cadre est conclu à partir du 1.7.2019 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se termine le 31.12.2021. À titre indicatif, un accord-cadre de fourniture d'électricité est en cours et prendra fin le 31.12.2019. Seuls le SMTU et la STAP qui ne faisaient pas partie du dernier groupement pourront éventuellement lancer un MS dont l'exécution s'effectuera avant le 31.12.2019. …
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2019-04-29Fourniture d'électricité pour les sites de l'OPAC 38 (OPAC 38)
Dans le cadre de l'ouverture à la concurrence de la fourniture d'électricité, l'OPAC 38 souhaite se doter d'un dispositif lui permettant de sélectionner un certain nombre d'opérateurs économiques qui seront ultérieurement remis en concurrence, lorsqu'ils auront à conclure des contrats d'approvisionnement en électricité pour assurer l'alimentation des sites concernés.
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2019-02-112019-F02 (OPH Vitry-sur-Seine)
Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés sur le patrimoine géré par l'OPH de Vitry. Chaque accord-cadre est multi-attributaires et est exécuté par la conclusion de marchés subséquents. À titre indicatif, la date prévisionnelle de début de fournitures est le 1.6.2019 (lots 1 et 2). Les accords-cadres sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
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2018-08-27Fourniture et acheminement d'électricité pour les sites de la Ville du Chambon-Feugerolles (Ville du Chambon-Feugerolles)
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour le patrimoine immobilier et le parc d'éclairage public de la ville du Chambon-Feugerolles.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 12, 25,66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 et de l'article L 1414-3 du CGCT. Cette consultation est passée en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux …
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2018-07-17Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité (OPH de la Métropole du Grand Nancy)
Le présent appel d’offres ouvert a pour objet l'approvisionnement et la livraison d'électricité sur l'ensemble du patrimoine de l'OPH de la Métropole du Grand Nancy pour des installations inférieures et supérieures à 36 kVA.
Cette consultation concerne environ 515 PCE (Points de comptage et d'estimation) totalisant une consommation annuelle globale approximative de 3 000 000 kWh par an (volume donné à titre indicatif).
Le nombre de points de livraison est susceptible d'évoluer en cours de marché, à la …
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2018-06-08Fourniture de gaz naturel et services associés (Métropole du Grand Nancy)
Groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel dont le Grand Nancy en est le coordonnateur. Ce groupement est ouvert aux communes et intercommunalités intéressées de Meurthe-et-Moselle, de Meuse, de Moselle et des Vosges, tout en offrant la possibilité d'adhésion à d'autres acteurs lorrains. Aujourd'hui, le groupement compte avec le Grand Nancy, 115 communes, 17 intercommunalités et 20 autres personnes morales soit un total de 152 membres. Cela représente une consommation annuelle estimée à 112 000 …
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2018-04-13Fourniture d'électricité et services associés (Sigerly)
L'objet de la consultation est la fourniture d'électricité et services associés pour les membres du groupement de commandes. Il s'agit plus précisément de conclure des contrats dits «en offre de marché» en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des membres du groupement de commandes.
L'alimentation en électricité comprend:
— la fourniture complète d'énergie électrique,
— la réalisation de prestations de services associés,
— la mission de responsabilité d'équilibre,
— l'accès au réseau …
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