2024-01-30DIALOGUE COMPETITIF - ACCORD-CADRE DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE POUR L’ILE DE NANTES (SAMOA)
La consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents, de Maîtrise d’œuvre Urbaine pour l’île de Nantes, régit par les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du CCP.
Cet accord-cadre est composé de trois volets :
- Définition et conception du projet urbain, réponse pertinente aux enjeux climat (atténuation/adaptation/accueil du vivant) et aux fondamentaux sociaux et solidaire de l’île de Nantes : production d’un plan guide urbain, climatique et …
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2024-01-12enquête IP Docteurs (Ministère de l'éducation nationale)
réalisation de campagnes d'appels téléphoniques sortants à destination des docteurs n'ayant pas répondu ou pas fini de répondre à l'enquête nationale sur l'insertion professionnelle des docteurs (Ipdoc), pour le compte du ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche
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2024-01-10prestations de realisation, D'Analyse et de presentation orale du barometre D'Image et de L'Observatoire DE... (Établissement Français du Sang)
le marché public issu de la présente consultation constitue un marché composite prenant en partie la forme d'un marché ordinaire (à prix global et forfaitaire) et en partie la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations à bons de commande s'exécutent, au fur et à mesure des besoins de l'efs, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R2162-2, R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique avec un engagement maximum de 240 000euro(s) (H.T.). Cet accord-cadre …
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2024-01-08programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (Popac) (bordeaux Métropole et communes)
programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (Popac)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Bordeaux Métropole met en oeuvre son plan d'action en faveur des copropriétés métropolitaines depuis 2015. Les conclusions du dernier Popac (2019-2022) ont confirmé la nécessité de maintenir cet outil de repérage, information et accompagnement à la résorption des premières difficultés auprès des …
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2024-01-05etudes D'Opportunite Et D'Aide A La Decision Pour Le Developpement Des Mobilites Regionales Des Etoiles D'Orleans Et... (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du Cper 2023-2027 Etat - région Centre Val-De-Loire, et concernant l'étoile d'orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase territoriale …
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2023-12-26mission d'études pour la construction d'une maison des solidarités - commune de Bogny-Sur Meuse - ardenne... (Conseil départemental des Ardennes)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission d'études pour la construction d'une maison des solidarités - commune de Bogny-Sur Meuse - ardenne Recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvragela présente consultation a pour objet le recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour rédiger le programme de travaux et assister le Conseil Départemental dans les phases de conception et de réalisation de la construction. Le Département a décidé de construire un nouveau bâtiment à Bogny sur Meuse. …
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2023-12-22mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle déchèterie de l'ecuyère à Cholet (cholet Agglomération)
cholet Agglomération envisage donc de remplacer la déchèterie de la Blanchardière par une nouvelle déchèterie. Les éléments de missions constitutifs de la tranche ferme sont les suivants : ep, avp, pro, act, visa, det, opc, aor, auxquels s'ajoutent des missions complémentaires.
L'enveloppe prévisionnelle des travaux est fixée par le maître d'ouvrage à : 2 800 000 euro ht, soit 3 360 000 euro (T.T.C.) (valeur juillet 2023).
Les prestations font lobjet d'une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles. La …
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2023-12-21marché public global sectoriel relatif à la Conception, la Construction et l'aménagement du nouveau service des... (Centre hospitalier Périgueux)
le présent marché est un marché global sectoriel en application de l'article L.2171-5 du code de la commande publique, passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-1, L2124-3, R.2124-1, R.2124-3, R2161-12 à R2161-20 du code de la commande publique. Il a pour objet la conception, la construction et l'aménagement du service des urgences. Le coût global prévisionnel du marché est de 9 900 000euro HT (Valeur septembre 2023), comprenant les honoraires des concepteurs, des …
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2023-12-20assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (Pics) et révision ou... (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
dans la perspective de répondre à l'obligation réglementaire d'élaborer un PICS, la Communauté de Communes de la Côte d'albâtre souhaite réaliser un travail d'harmonisation des procédures et des supports à l'échelle de l'intercommunalité, afin de faciliter les interconnexions des plans et des acteurs. Pour ce faire, elle a décidé de lancer une consultation pour se faire accompagner pour réaliser les missions suivantes : Fournir un PCS révisé et opérationnel pour les communes du territoire ; Elaborer un …
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2023-12-20revision no1 du schema de coherence territoriale du pays du calaisis (syndicat Mixte du Pays du Calaisis)
pour répondre aux exigences de la loi Climat et pour prendre en compte ses objectifs, le Comité Syndical, lors de sa séance du 19 décembre 2023, a décidé de ne pas retenir la procédure de modification simplifiée proposée exceptionnellement par les textes en vue de se mettre en conformité avec la loi, mais de profiter de cette opportunité pour réviser son document, y intégrer de nouvelles thématiques, telles que les énergies renouvelables, la lutte contre le changement climatique et se doter d'un document …
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2023-12-20accompagnement technique et administratif sur les Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (Maec) pour les... (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie à bons de commandes avec maximum , en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, et une partie marché ordinaire.Les prestations relevant de la partie à bons de commande sont identifiées dans le bordereau de prix unitaires, celle relevant du marché ordinaire sont identifiées dans la décomposition du prix global et …
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2023-12-19observatoire Départemental de la Haute-Savoie 2024-2027 (Département de la Haute-Savoie)
le Département de la Haute-Savoie a développé depuis 1994 l'observatoire départemental, qui a pour objectif premier d'être un véritable outil de référence sur l'évolution du département en rassemblant les données indispensables à la compréhension du territoire. S'Il se contentait, à l'origine, d'analyser les données issues du recensement général de la population, il permet aujourd'hui d'offrir une vision globale et transversale du territoire, tout en s'inscrivant sur une durée longue.Il doit permettre …
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2023-12-18schéma Directeur Immobiler et Energétique (Sdie) multi-enjeux (Ville de Blois)
les prestations d'étude concernent l'élaboration de 3 SDIE comprenant un total d'environ 85 bâtiments sur le périmètre des trois collectivités : ville de blois, agglopolys, Cias.Les prestations sont réparties en 4 phases définies comme suit :Phase 0 : Lancement de la démarche - Phase 1 : Audit énergétique de l'ensemble du patrimoine suivant plusieurs enjeux, y compris énergétique (identification de passoires énergétiques) - Phase 2 : Élaboration 3 scenarii -Phase 3 : Affinage-Finalisation du SDIE
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2023-12-15Etudes quantitatives et qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle (Ocapiat)
Le présent accord-cadre a pour objet de présélectionner des prestataires afin de réaliser des études quantitatives et qualitatives sur l'emploi et la formation professionnelle au sein des activité du champ d'action d'OCAPIAT : - L'Interbranche des entreprises, Exploitations agricoles et Acteurs du territoire - Le secteur alimentaire - Le secteur de la pêche, des cultures marines et de la coopération maritime
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