elaboration du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et du zonage pluvial
Vendée Grand Littoral
élaboration du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et du zonage pluvial
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: vendée Grand Littoral
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: https://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002630
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vendée Grand Littoral
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: vendée Grand Littoral
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 002-002630 (2023-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
élaboration du Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et du zonage pluvial
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: vendée Grand Littoral
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: https://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-002630
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation d'une étude diagnostique du fonctionnement des réseaux d'eaux pluviales et des différents ouvrages pluviaux du territoire, d'un schéma directeur d'assainissement pluvial et d'un zonage des eaux pluviales
Durée de l'accord: 18 mois Description des options:
variante imposée no 1 - objet : ibgn / ibd 3 prélèvementsvariante imposée no 2 - objet : Analyses supplémentaires exutoires au-delà de 40 prélèvements
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Vendée Grand Littoral
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: vendée Grand Littoral
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 002-002630 (2023-12-29)
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