accord Cadre De Maitrise D'Oeuvre Des Espaces Publics De La Phase 3 Du Reamenagement Du Centre-Ville Et De Mediation Urbaine
Ville de Bruges
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents Et bons de commandele détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Et prix unitairesaccord Cadre De Maitrise D'Oeuvre Des Espaces Publics De La Phase 3 Du Reamenagement Du Centre-Ville Et De Mediation Urbaine - les prestations de l'accord cadre seront executées avec des marchés subséquents et des bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception d'études
Numéro de référence: 2023-Bru082
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bruges
Adresse postale: 87 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-bruges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790825
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bruges 33520 - bruges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf Réglement de consultation
Situation économique et financière: cf Réglement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf Réglement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: voir Reglement de consultation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 249-790825 (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception d'études
Numéro de référence: 2023-Bru082
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents Et bons de commandele détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Et prix unitairesaccord Cadre De Maitrise D'Oeuvre Des Espaces Publics De La Phase 3 Du Reamenagement Du Centre-Ville Et De Mediation Urbaine - les prestations de l'accord cadre seront executées avec des marchés subséquents et des bons de commande
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bruges
Adresse postale: 87 avenue Charles de Gaulle
Code postal: 33520
Commune postale: Bruges
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-bruges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique.pto@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-08 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790825
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."4)"l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bruges 33520 - bruges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf Réglement de consultation
Situation économique et financière: cf Réglement de consultation
Capacité technique et professionnelle: cf Réglement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: voir Reglement de consultation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 249-790825 (2023-12-22)
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