2023-05-12   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal ; création et évolution de documents d'urbanisme (Creuse Sud Ouest)
élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest, de la Carte Communale (Cc) de la commune de Sardent et du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Bourganeuf Procédures d'évolution du Plan Local d'urbanisme (Plu) de la commune de Bourganeuf et de la Carte Communale (Cc) de la commune de Saint-Dizier-Masbaraud Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: auddice Urbanisme
2023-05-12   3510 - Accord-cadre maîtrise d'oeuvre urbaine dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Grimesnil Monturbert à... (Normandie Aménagement)
La Commune de Cherbourg-en-Cotentin a confié par contrat de concession en juillet 2008 à Normandie Aménagement une opération d'habitat d'environ 39 hectares sous procédure de ZAC. L'objet de cette consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour les prochaines phases de la ZAC Grimesnil. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Id up Mosaïc
2023-05-12   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal valant habitat et mobilité (Plui-Hm) (Espace communautaire Lons agglo)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges pour le lot 01.Pas de tranche pour le lot 2.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Initiative aménagement développement
2023-05-12   neuville - les quais de Neuville-Missions de Maîtrise d'OEuvre pour la requalification des quais Pasteur, Avenue... (Métropole de Lyon)
tranche ferme : Avp : sur la totalité du périmètre, -pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai Pasteur et le quai bas de l'avenue Jean Christophe, Tranche optionnelle : -pro, act, visa, det, aor, opc,gpa : sur le quai haut de l'avenue Jean Christophe, la rue Rey Loras jusqu'au croisement avec la rue de l'orphéon, l'avenue Carnot jusqu'au pont de chemin de fer : Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ilex (cotraitant) omnium generai D'Ingenierie (mandataire)
2023-05-10   élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal Lieuvin Pays d'auge (cc Lieuvin Pays d'auge)
la présente consultation a pour objet l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal Lieuvin Pays d'auge Voir la passation de marché »
2023-05-09   Marche De Maitrise D'Oeuvre Residentialisation Résidence Bas des Aulnaies - Sannois 95 118 (Logirep)
La consultation porte sur les prestations suivantes : mission de maîtrise d'oeuvre paysagiste et technique pour la réalisation des espaces extérieurs privatifs de la résidence de Sannois - Bas des Aulnaies (résidentialisation). le mandataire devra disposer de la compétence urbaniste-architecte et/ou urbaniste paysagiste. il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre urbaniste-paysagiste (avec une compétence architecte/urbaniste) et Bet Vrd pour la réalisation de la résidentialisation de la résidence … Voir la passation de marché »
2023-05-05   3514-Accord cadre d'urbaniste sur les phases 3 et 4 (Vallons, BUN, RD7, Ganil) - ZAC DE L'OREE DU GOLF - EPRON (Normandie Aménagement)
La présente consultation d'urbaniste pour la ZAC d'Epron concerne la phase 3 située du Nord de la ZAC et une partie de la phase 4. La phase 3 est dédiée à l'habitat uniquement, seul l'AVP de 2016 a été réalisé et est à adapter. La phase 4 est composée de plusieurs secteurs : ? Le secteur Vallons à vocation d'habitat et pensé sur le modèle d'un parc habité. Le plan masse, les fiches de lots et le CPAUP ont été réalisés par l'ancien urbaniste et sera à finaliser. ? Le BUN à vocation de développement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Magnum
2023-05-05   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Secteur des Moraines à St-Cergues (74) (Teractem)
Réalisation de l’aménagement des espaces publics et des infrastructures du secteur des Moraines (1,6 ha). Construction d'immeubles collectifs, d'une surface d'environ 5.100 m2 SP, comprenant : - 27 logements locatifs sociaux, - 37 logements en Bail Réel Solidaire (BRS), - 26 logements en accession libre, plus 500 m2 de locaux d'activités livrés en brut, et 221 places de stationnement. Variante exigée portant sur 30 logements (soit une SP totale de 7.700 m2) et 77 places de stationnement … Voir la passation de marché »
2023-05-04   missions d'études préalables et de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement bioclimatique des espaces extérieurs des... (Conseil général de la Vendée)
le Département souhaite engager une étude du réaménagement des espaces extérieurs de ses collèges, dans une perspective bioclimatique et de sobriété. Des sites départementaux pourront également être concernés (site de bureaux, atelier, centre d'entretien?).Il s'agit du lancement conjoint d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents (mission de maîtrise d'oeuvre) et de son 1er marché subséquent, qui s'exécutera à bons de commandes, relatif aux études de diagnostic et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier 360°
2023-04-28   Marché de maitrise d'oeuvre résidentialisation pour la résidence du Chemin de l'Ile, Nanterre (1002 logements) Phase... (Logirep)
La consultation porte sur les prestations suivantes : mission de maîtrise d'oeuvre paysagiste et technique pour la réalisation des espaces extérieurs privatifs de la résidence de Nanterre, Chemin de l'Ile (résidentialisation). Le mandataire devra disposer de la compétence urbaniste-architecte et/ou urbaniste paysagiste. il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre urbaniste-paysagiste (avec une compétence architecte/urbaniste) et Bet Vrd pour la réalisation de la résidentialisation de la résidence du … Voir la passation de marché »
2023-04-28   Maîtrise d'oeuvre des espaces publics sur le secteur dit Tournai-Delory de l'opération Euralille 3000 à Lille (SPL Euralille)
Mission partielle de maîtrise d'oeuvre des espaces publics sur le secteur dit Tournai-Delory de l'opération Euralille 3000 à Lille : PRO, ACT, EXE/VISA, DET, AOR, OPC VRD et mission de synthèse. Le périmètre comprend des aménagements qualitatifs de sections de rues, la réalisation de 3 squares et les abords du programme Forum-Agora lors de ses phases de livraisons Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Empreinte Strate Ingénierie
2023-04-28   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et des espaces publics de la Zac de Moulon (EPA Paris Saclay)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'études urbaines et de maîtrise d'oeuvre des espaces publics, ainsi que la coordination des projets immobiliers pour la mise en oeuvre opérationnelle de l'aménagement de la Zac de Moulon, au sein du projet Paris-Saclay.L'Accord-Cadre se décompose en trois catégories de missions :Catégorie A - missions d'urbaniste-coordonnateur de la ZacCatégorie B - missions de suivi et de coordination des projets immobiliers et d'infrastructurescatégorie C - missions de … Voir la passation de marché »
2023-04-27   Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la phase 3 de la Zac de la Passerelle à Jury (Sodevam)
Consultation en deux phases : - une phase candidature - une phase offre voir détail dans le Rc Voir la passation de marché »
2023-04-27   marché d'études pour la révision du Plui infracommunautaire des Terres d'aurignac (Communauté ce communes du Saint-Gaudin)
marché d'études pour la révision du Plui infracommunautaire des Terres d'aurignac Voir la passation de marché »
2023-04-25   quartiers prioritaires de la Ville de Saint Fons et Vénissieux - assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, étude... (Métropole de Lyon)
l'Accord-Cadre à bons de commande a pour objet la réalisation d'une mission d'urbaniste en chef et de prospective urbaine permettant de : 1. Accompagner la mise en oeuvre de la stratégie urbaine arrêtée pour le NPNRU, l'ajuster à l'aune des évolutions de contexte, de la réalité des opérations ; s'assurer que la mise en oeuvre du programme opérationnel est cohérente avec celle-ci. 2. Poursuivre et soutenir les dynamiques urbaines déjà engagées ; conforter la stratégie urbaine dans le sens d'un plus fort … Voir la passation de marché »
2023-04-25   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère de la Zac de Corbeville (EPA Paris Saclay)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'études urbaines et de maîtrise d'oeuvre d'espaces publics, ainsi que la coordination des projets immobiliers pour la mise en oeuvre opérationnelle de l'aménagement de la Zac de Corbeville, au sein du projet Paris-Saclay.Il se décompose en trois catégories de missions :Catégorie A - missions d'urbaniste-coordonnateur de la ZacCatégorie B - missions de suivi et de coordination des projets immobiliers et d'infrastructurescatégorie C - missions de maîtrise … Voir la passation de marché »
2023-04-21   marché de Maîtrise d'ouvre pour la requalification du complexe sportif du quartier des " Nouettes "En parc arboré -... (Commune les sables d olonne)
marché de Maîtrise d'ouvre pour la requalification du complexe sportif du quartier des " Nouettes "En parc arboré - missions partiellesle maître d'oeuvre devra reprendre les études au stade avant-projet. Il s'appuiera sur les documents AVP réalisés par le bureau d'études AGPU Paysage & Urbanisme remis dans le dossier de consultation (plan et estimation en annexe) Voir la passation de marché »
2023-04-21   missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un système d'endiguement pour la protection contre les inondations... (Communauté d aggl beziers mediterranee)
missions de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un système d'endiguement pour la protection contre les inondations sur la commune de Villeneuve-Lès-BéziersL'Objectif de l'aménagement est de diminuer la vulnérabilité du secteur par l'amélioration de la protection des zones habitées ou construites de Villeneuve-Lès-Béziers.Le contrat comporte 3 tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le marché est composé de mission de base (Pro à Aor) et de 11 missions complémentaires.Le détail des missions … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Eau SA
2023-04-21   élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local d'habitat (Plui-H) du Grand Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent accord-cadre concerne la réalisation des études et missions accompagnant l'élaboration du Plui-H du Grand Reims Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Espacité SARL état d'ésprit scl - selarl cabinet D'Avocats...
2023-04-20   Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle pour la ZAC Doulon Gohards (Nantes métropole aménagement)
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle pour la ZAC Doulon Gohards. Les marchés subséquents passés et bons de commande émis porteront sur les missions suivantes : - Volet A : élaboration et suivi du plan guide et concertation - Volet B : études de faisabilité - Volet C : coordination urbaine, architecturale, paysagère et environnementale - Volet D : maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Volet E : missions complémentaires d'assistance à maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
2023-04-20   23s0024 - missions de Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Psmv) du Site Patrimonial Remarquable... (Ville d'Avignon)
la consultation porte sur un lot unique (relance).les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit :Tranche ferme - révision du PsmvTranche optionnelle 1 - evaluation environnementaletranche optionnelle 2 - modification du Psmv.Durée du marché : 6 ans à compter de l'ordre de service de démarrage de la Tranche ferme Voir la passation de marché »
2023-04-20   mission de MOE des espaces publics des rampes du Franchissement Urbain Pleyel (SPL Plaine Commune développement)
maitrise d'oeuvre des espaces publics des rampes Est et Ouest du Franchissement Urbain Pleyel (Fup) à Saint-Denis (93), reprise du PRO et travaux La SPL Plaine Commune Développement agit en tant que mandataire au nom et pour le compte du maitre de l'ouvrage, l'ept Plaine Commune Voir la passation de marché »
2023-04-12   assistance Technique Concernant Les Etudes Liees Aux Infrastructures De Deplacement (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
exécution des études pour les opérations d'infrastructures routières, les infrastructures de transports collectifs, les aménagements cyclables ou piétonniers, les ouvrages d'art. Elles concernent la définition, la géométrie et le tracé des aménagements de voirie et des ouvrages annexes, les études d'aménagements qualitatifs et paysagers liés aux projets, l'insertion géométrique, urbaine et paysagère des infrastructures routières, et les études d'ouvrages d'art en phase pré- opérationnelle et opérationnelle Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: etudes De Structures Et D Equipements Iris Conseil Aménagement
2023-04-12   maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation du Parc des Expositions (Ville d'Orange)
maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation du Parc des Expositions: aménagements extérieurs et bâtiment de la halle et ses annexes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement peytavin claveau groupement takt C2i
2023-04-07   reamenagement Ilot Des Chazeaux (Commune d'Ambert)
la présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre dans le cadre du projet communal de:- conception et Réalisation (réhabilitation) du quartier des Chazeaux- conception de la Réhabilitation de 2 biens communaux du quartier des ChazeauxChacune de ces parties, distinctes mais complémentaires, comprendra les missions suivantes:- conception et Réalisation (réhabilitation) du quartier des Chazeaux: tranche ferme (Dia, Aps, Apd) et tranche optionnelle (Pro, Exe, Act, Det, Aor, Opc)- conception de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urban Studio
2023-04-06   mission d'assistance technique à l'instruction du volet eaux pluviales des demandes d'autorisation d'urbanisme et... (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement du Services Eaux pluviales urbaines, pour 1) l'instruction du volet Eaux pluviales des demandes d'urbanismes ; 2) l'instruction des demandes de raccordement ; 3) des missions de conseils.La procédure est passée par appel d'offres ouvert (art. L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nicot Contrôle
2023-04-06   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage de concertation / Urbanisme transitoire dans le cadre de la... (Cenovia Cites)
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage de concertation / Urbanisme transitoire dans le cadre de la restructuration du centre commercial des Sablons au Mans Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Belle Friche
2023-04-05   elaboration du PLH de la CCPM dans le cadre des missions de réalisation de documents d'urbanisme Pluih et études... (CC Ponthieu Marquenterre)
la présente consultation concerne l'élaboration du PLH de la CCPM dans le cadre des missions de réalisation de documents d'urbanisme Pluih et études connexes de diagnostic agricole et d'étude pluviale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citemetrie logiques habitat
2023-04-05   réalisation d'études des zones à enjeux environnementaux sur les territoires des Plui de Douve-Divette -... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
dans le cadre de l'élaboration des documents de planification des territoires de Douve-Divette, Coeur-Cotentin et de La Hague, le marché public porte sur la réalisation d'études des zones à enjeux environnementaux.Ces études peuvent concerner aussi bien la détermination de zones humides, que la caractérisation de la faune et la flore à enjeux pour la trame verte et bleue au regard d'éventuelles extensions de l'urbanisation sur ces 3 territoires.Les Plui définissent les équilibres entre l'urbanisation et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DCI environnement
2023-04-05   marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) (Communauté communes du brianconnais)
marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Citadia Conseil Even Conseil Lestoux et Associés
2023-04-04   233051 - marché de maîtrise d'oeuvre pour la création du jardin de la cathédrale sur la parcelle Ab-355 de la Ville... (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
la Ville de Valence souhaite créer un jardin en terrasse sur la parcelle Ab355 en contrebas de la Cathédrale Saint Apollinaire et de son parvis. La parcelle est d'environ 1400m².L'opération intègre tous les aménagements nécessaires d'accroches sur la rue des Repenties, la place Mirabel Chambaud, la rue et le parvis de la Cathédrale. Les travaux comprennent également le traitement des ruines de l'ancienne école Perochon, dont la démolition partielle a eu lieu en 2019 Voir la passation de marché »
2023-04-03   missions d'études de programmation en vue de travaux d'aménagements, d'entretien des espaces publics de voirie et... (Grenoble-Alpes Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.Les compétences attendues sont indiquées dans le règlement de la consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arche 5 Eranthis ingenierie Pour Des Structures Durables SEGIC Ingénierie
2023-04-03   suivi-Animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain (Opah-Ru) du... (C. A. Montélimar Agglomération)
la mission a pour objet le suivi-animation de l'opah-ru sur le centre ancien de la Ville de Montélimar, pour permettre à la collectivité d'atteindre l'ensemble des objectifs fixés dans la convention de l'opah-ru dont elle est signataire.Le prestataire est chargé d'assurer les missions de suivi-animation préconisées par l'anah dans le cadre des Opah-Ru, telles que définies par le conseil d'administration de l'agence Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: soliha Drome (Total de points obtenus...
2023-03-30   Assistance technique au montage, suivi et à la coordination de projets d'infrastructures scolaires et à usage... (Agence française de développement)
Assistance technique au montage, suivi et à la coordination de projets d'infrastructures scolaires et à usage éducatif à l'international Voir la passation de marché »
2023-03-30   mission de maitrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maitrise d'ouvrage de coordination architecturale, urbaine,... (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le titulaire aura pour mission de poursuivre la réflexion de projet de renouvellement urbain dans ses dimensions urbaine, architecturale, paysagère et environnementale, garantir une cohérence d'ensemble du projet, faire adhérer les différents maîtres d'ouvrage qui interviendront sur le périmètre, puis veiller à son respect.La mission se décompose en 3 parties:1. Complément/Actualisation du plan guide2. Accompagnement dans la démarche écoquartier, rédaction d'un cahier des prescriptions urbaines, … Voir la passation de marché »
2023-03-27   maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces publics du secteur Marc Bloch à Cournon d'auvergne dont... (SPL Clermont Auvergne)
le présent marché se décompose en trois missions principales détaillées dans le dossier de consultation:mission 1 : Actualisation de la programmationmission 2 : Réalisation d'un AvpMission 3 : Mission complète de maîtrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: hyl - hannetel & Yver
2023-03-27   procédure de dialogue compétitif - accord cadre de maitrise d'oeuvre et de maitrise d'oeuvre urbaine pour la... (SHEMA)
la Ville de Bréhal souhaite requalifier les friches urbaines identifiées dans le quartier du Vieux Pressoir, à proximité immédiate du centre-bourg, pour créer du logement, des lieux de convivialité et de l'activité économique. Les candidats admis à participer au dialogue compétitif devront proposer une reconfiguration et une requalification des espaces pour aboutir à un plan d'aménagement de l'ensemble du quartier. La réflexion de cet aménagement devra prendre en compte les bâtiments existants, les … Voir la passation de marché »
2023-03-27   etude prospective visant à accompagner la mise en place de stratégies foncières en faveur de la création de... (EPF de Nouvelle Aquitaine)
afin d'atteindre les objectifs de création de logements sociaux dans les départements littoraux de Nouvelle-Aquitaine, l'epfna, maitre d'ouvrage, en partenariat avec la Dreal et la Banque des Territoires, ont souhaité disposer d'une étude permettant d'analyser les problématiques liées à la mobilisation de fonciers, de comprendre les enjeux fonciers actuels, à venir, ainsi que les outils et les méthodes à déployer qui pourraient être utilisés pour faciliter l'atteinte des objectifs tels que définis dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mensia Conseil Place
2023-03-22   Mission d'assistance à Maîtrise d'Usage (Office Public de l'Habitat de La Rochelle - OPH (17))
Mission d'assistance à Maîtrise d'Usage - dans le cadre des programmes de logements participatifs et coopératifs - ZAC de Bongraine - AYTRE Voir la passation de marché »
2023-03-21   realisation D'Etudes Urbaines Prealables Relatives A Des Operations D'Amenagement - missions D'Assistance A Maitrise... (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code. Accord-Cadre (art R2162-1 à 6 du Code) multi-attributaires de prestations intellectuelles avec 2 attributaires maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code.L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum par période de 150 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: pm-Au Sas, mandataire du groupement avec... quailemonde Architectes Sarl, mandataire...
2023-03-21   mission de conception urbaine, paysagère, technique et environnementale pour l'extension du Pae Les Glaisins (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier des missions de conception urbaine, paysagère, technique et environnementale pour l'extension du Pae Les Glaisins.La procédure est passée par appel d'offres ouvert Voir la passation de marché »
2023-03-21   Maitrise d'oeuvre paysage et voirie réseaux divers nécessaires au projet d'extension de la zone d'impact... (Alter Cités)
Etudes nécessaires à la définition du projet d'extension de la zone d'impact départementale "Anjou Actiparc du Segréen" et mission de maitrise d'oeuvre voirie réseaux divers et aménagement paysager.- Commune de Sainte Gemmes d'Andigné (49) Lot 1 : Etudes urbaines et mission de maitrise d'oeuvre paysagiste. Etudes de faisabilité. Accompagnement aux actions de concertation et de communication. Etudes d'avant-projet. Montage des dossiers de procédure. Missions normalisées de maitrise d'oeuvre paysagiste et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARTELIA BU Villes et Territoires... Atelier Avéna
2023-03-21   maîtrise d'oeuvre pour la mise en valeur et l'embellissement des espaces publics du quartier Boutonnet / Beaux-Arts... (Montpellier Méditerranée Métropole)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Une partie des prestations fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STOA
2023-03-20   23m0024pn - projet de renouvellement urbain du secteur d'empalot - accord Cadre mono attributaire pour des... (Toulouse Métropole)
le projet de renouvellement urbain Empalot est situé au sein du quartier prioritaire de la ville (Qpv) éponyme, au centre de la commune de Toulouse. Il fait l'objet depuis 2010 d'un projet de renouvellement urbain, aujourd'hui bien engagé. Le présent accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine mono attributaire et s'exécutant selon les missions par le biais de marchés subséquents ou de bons de commande vise pour Toulouse Métropole à se doter des ressources permettant de poursuivre le projet. Il comprend … Voir la passation de marché »
2023-03-17   mission De Maitrise D'Oeuvre Pour L'Amenagement D'Un Parc Agricole Et La Construction D'Un Bâtiment Agricole (Ville de Torcy)
les missions confiées au titulaire sont décrites au Ccap et au programme.Clause sociale sur le lot 1 : le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. Annexe 1 au Ccap et article 27 du Ccap), d'après les articles L 2112-2 et L 2112-4 du Code de la Commande Publique 2019. Le nombre d'heures réservées à l'insertion pour l'exécution du lot 1 est de 455 heures.Les délais d'exécution sont fixés soit dans l'offre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Idoneis Praxys SARL