3514-Accord cadre d'urbaniste sur les phases 3 et 4 (Vallons, BUN, RD7, Ganil) - ZAC DE L'OREE DU GOLF - EPRON

Normandie Aménagement

La présente consultation d'urbaniste pour la ZAC d'Epron concerne la phase 3 située du Nord de la ZAC et une partie de la phase 4.
La phase 3 est dédiée à l'habitat uniquement, seul l'AVP de 2016 a été réalisé et est à adapter.
La phase 4 est composée de plusieurs secteurs :
? Le secteur Vallons à vocation d'habitat et pensé sur le modèle d'un parc habité. Le plan masse, les fiches de lots et le CPAUP ont été réalisés par l'ancien urbaniste et sera à finaliser.
? Le BUN à vocation de développement économique, déjà largement commercialisé à l'exception de trois macros lots.
? Le Foncier Ouest RD7 à vocation de développement économique, est en cours d'étude faune flore. Les limites seront définies en fonction du périmètre de la réserve de la communauté urbaine au profit du Ganil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-05 Avis de marché
2023-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 3514
Brève description:
La présente consultation d'urbaniste pour la ZAC d'Epron concerne la phase 3 située du Nord de la ZAC et une partie de la phase 4. La phase 3 est dédiée à l'habitat uniquement, seul l'AVP de 2016 a été réalisé et est à adapter. La phase 4 est composée de plusieurs secteurs : ? Le secteur Vallons à vocation d'habitat et pensé sur le modèle d'un parc habité. Le plan masse, les fiches de lots et le CPAUP ont été réalisés par l'ancien urbaniste et sera à finaliser. ? Le BUN à vocation de développement économique, déjà largement commercialisé à l'exception de trois macros lots. ? Le Foncier Ouest RD7 à vocation de développement économique, est en cours d'étude faune flore. Les limites seront définies en fonction du périmètre de la réserve de la communauté urbaine au profit du Ganil.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie amenagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Courrier électronique: info-sem@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_936626.html 🌏
URL pour la participation: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_936626.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-05 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 090-279298
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation d'urbaniste pour la ZAC d'Epron concerne la phase 3 située du Nord de la ZAC et une partie de la phase 4.
La phase 3 est dédiée à l'habitat uniquement, seul l'AVP de 2016 a été réalisé et est à adapter.
La phase 4 est composée de plusieurs secteurs :
? Le secteur Vallons à vocation d'habitat et pensé sur le modèle d'un parc habité. Le plan masse, les fiches de lots et le CPAUP ont été réalisés par l'ancien urbaniste et sera à finaliser.
? Le BUN à vocation de développement économique, déjà largement commercialisé à l'exception de trois macros lots.
? Le Foncier Ouest RD7 à vocation de développement économique, est en cours d'étude faune flore. Les limites seront définies en fonction du périmètre de la réserve de la communauté urbaine au profit du Ganil.
Valeur totale estimée: 246 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord cadre mono attributaire sans minimum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande.Marchés subéquents pour les missions relatives à la programmation et gradation des densités phase 3, l'adaptation du plan masse phase 3, la réalisation du CPAUP, Vallons : reprise, présentation et validation des éléments de programmation, Foncier Ouest RD 7 : Programmation et gradation des densités des macro-lots, Foncier Ouest RD 7 : adaptation du plan masse, Réserve Ganil : Evolution du programme de la ZAC, Réserve Ganil : Evolution du plan masse de la ZAC, - Mission transversale : modélisation 3D des projets au fur et à mesure des dépôts de PC.Bons de commande pour les missions Définition des plans masse des macro-lots, Suivi des PC, conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macro-lots, Réalisation du CPAUP, Vallons : Suivi des permis de construire, conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macro-lots, BUN - Suivi des PC, Conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macro-lots, Foncier Ouest RD7 - Définition des plans masse des macro-lots, Foncier Ouest RD7 - Suivi des PC, Conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macro-lots, Réserve Ganil - Définition des plans masse des macro-lots, Réserve ganil - Suivi des PC, conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macrolots, Mission Transversale - Assistance à la transposition du CPAUP dans le PLU ou PLU
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Valeur estimée hors TVA: 246 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de l'Orée du Golf à Epron(coté Est de la RD7)14610 Epron

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : Afin de conserver une homogénéité et une cohérence urbanistique des dernières phases à réaliser sur la ZAC.
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : Afin de conserver une homogénéité et une cohérence urbanistique des dernières phases à réaliser sur la ZAC.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Colombelles

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_936626.html 🌏
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_936626.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard - CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 090-279298 (2023-05-05)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-494028
Se réfère à l'avis: 2023/S 090-279298
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord cadre mono attributaire sans minimum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande.Marchés subSéquents pour les missions relatives à la programmation et gradation des densités phase 3, l'adaptation du plan masse phase 3, la réalisation du CPAUP, Vallons : reprise, présentation et validation des éléments de programmation, Foncier Ouest RD 7 : Programmation et gradation des densités des macro-lots, Foncier Ouest RD 7 : adaptation du plan masse, Réserve Ganil : Evolution du programme de la ZAC, Réserve Ganil : Evolution du plan masse de la ZAC, - Mission transversale : modélisation 3D des projets au fur et à mesure des dépôts de PC.La présente consultation d'urbaniste pour la ZAC d'Epron concerne la phase 3 située du Nord de la ZAC etune partie de la phase 4. La phase 3 est dédiée à l'habitat uniquement, seul l'AVP de 2016 a été réalisé et est à adapter.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: Agence magnum
Numéro d'enregistrement national: 502487986000 9
Adresse postale: 10 rue Marceau
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +332 40757502 📞
Courrier électronique: accueil@agencemagnum.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 246 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 155-494028 (2023-08-10)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Calvados
Produits/services:
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