3510 - Accord-cadre maîtrise d'oeuvre urbaine dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Grimesnil Monturbert à Cherbourg en Cotentin
Normandie Aménagement
La Commune de Cherbourg-en-Cotentin a confié par contrat de concession en juillet 2008 à Normandie Aménagement une opération d'habitat d'environ 39 hectares sous procédure de ZAC. L'objet de cette consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour les prochaines phases de la ZAC Grimesnil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
| 2023-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 3510
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie amenagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Courrier électronique: s.kadaoui@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294980
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC GRIMESNIL-MONTURBERTQuartier Grimesnil50130 Cherbourg-en-Cotentin
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Colombelles
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_938053.html 🌏
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard - CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-294980 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Numéro de référence: 3510
Brève description:
La Commune de Cherbourg-en-Cotentin a confié par contrat de concession en juillet 2008 à Normandie Aménagement une opération d'habitat d'environ 39 hectares sous procédure de ZAC. L'objet de cette consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre pour les prochaines phases de la ZAC Grimesnil.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Normandie amenagement
Adresse postale: 1 avenue du Pays de Caen
Code postal: 14460
Commune postale: Colombelles
Contact
Adresse Internet: http://www.normandie-amenagement.com/ 🌏
Courrier électronique: s.kadaoui@normandie-amenagement.fr 📧
Téléphone: +33 231351020 📞
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294980
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les candidats devront réunir les compétences nécessaires à la réalisation du marché.
Ainsi, dans leur candidature, les candidats devront démontrer qu'ils possèdent a minima les compétences dans les domaines suivants : architecture - urbanisme - structure - paysage - VRD - hydraulique - économie de la construction - pilotage et coordination (OPC)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
L'accord cadre mono attributaire donnera lieu à l'exécution de missions rémunérées à prix global et forfaitaire:-Réalisation de travaux : AVP, PRO, DCE, ACT, EXE, DET VISA, AOR, OPC-SYN-OPCU : Coordination avec les opérations promoteurs (par lot), Cahier de phasage des travaux sur la ZAC, Mise à jour du cahier de phasage-CPAUPE pour les missions suivantes : Réalisation et mise à jour du CPAUPE, Evolution du programme, Evolution du plan masse, Aide pour l'adaptation du document d'urbanisme, Conseil urbain pour le développement des projets des constructeurs sur les macro-lotsD'autres prestations seront rémunérées par application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées pour les missions suivantes :-CPAUPE : suivi PC, fiche de lots-intervention journalière par profil
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 4 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 12 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC GRIMESNIL-MONTURBERTQuartier Grimesnil50130 Cherbourg-en-Cotentin
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : Afin de garantir une conception homogène et cohérente des aménagements de la ZAC, ainsi qu'une continuité dans le suivi de la réalisation et de la gestion des interactions avec les promoteurs.
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La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : Afin de garantir une conception homogène et cohérente des aménagements de la ZAC, ainsi qu'une continuité dans le suivi de la réalisation et de la gestion des interactions avec les promoteurs.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Colombelles
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13781_938053.html 🌏
URL des documents: https://normandie-amenagement.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats devront réunir les compétences nécessaires à la réalisation du marché.
Ainsi, dans leur candidature, les candidats devront démontrer qu'ils possèdent a minima les compétences dans les domaines suivants : architecture - urbanisme - structure - paysage - VRD - hydraulique - économie de la construction - pilotage et coordination (OPC)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard - CS 73127
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-294980 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486622
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294980
Numéro JO-S: 154
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: Mosaic
Numéro d'enregistrement national: 88160529900018
Adresse postale: 15, Avenue de Cambridge - BP60269
Commune postale: Herouville st clair
Code postal: 14209
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mosaic-amenagement.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.mosaic-amenagement.fr/ 🌏
Nom: Id up
Numéro d'enregistrement national: 53776015900039
Adresse postale: 98 Boulevard de s Anglais
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Téléphone: +33 228088180 📞
Courrier électronique: urba@id-up.org 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 154-486622 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-486622
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294980
Numéro JO-S: 154
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: Mosaic
Numéro d'enregistrement national: 88160529900018
Adresse postale: 15, Avenue de Cambridge - BP60269
Commune postale: Herouville st clair
Code postal: 14209
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mosaic-amenagement.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: https://www.mosaic-amenagement.fr/ 🌏
Nom: Id up
Numéro d'enregistrement national: 53776015900039
Adresse postale: 98 Boulevard de s Anglais
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Téléphone: +33 228088180 📞
Courrier électronique: urba@id-up.org 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 299653737 📞
Fax: +33 299310615 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 154-486622 (2023-08-08)
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