Fournisseur: Nicot Contrôle

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Nicot Contrôle est mentionné

2025-04-11   Contrôle des installations d'assainissement non collectif de la Communauté de communes du Haut-Chablais (Communauté de Communes du Haut-Chablais)
Le présent cahier des charges a pour objet de définir les conditions techniques dans lesquelles la CCHC souhaite faire réaliser, sur son territoire, les missions de contrôles des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2023-04-06   mission d'assistance technique à l'instruction du volet eaux pluviales des demandes d'autorisation d'urbanisme et... (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement du Services Eaux pluviales urbaines, pour 1) l'instruction du volet Eaux pluviales des demandes d'urbanismes ; 2) l'instruction des demandes de raccordement ; 3) des missions de conseils.La procédure est passée par appel d'offres ouvert (art. L2124-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2022-07-20   réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif communauté de communes Le Grésivaudan (Le Grésivaudan)
réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif communauté de communes Le Grésivaudan Voir la passation de marché »
2022-03-07   réalisation de contrôles réglementaires d'installations d'assainissement non collective sur le périmètre de... (Syndicat mixte du lac d annecy)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Conformément à l'arrêté du 27 avril 2012 relatif aux modalités de contrôles des installations d'assainissement non collectif, le Spanc du Sila effectue les contrôles obligatoires :- des installations neuves : vérification de la conception et de l'exécution, par rapport aux prescriptions techniques en vigueur,- des installations existantes selon une périodicité de 6 ans (Article 12 du règlement du Spanc)Afin de respecter les obligations … Voir la passation de marché »
2018-06-08   Prestations de contrôles sur le système d'assainissement — Essais à la fumée et contrôle de branchements (O des Aravis)
Contrôle de raccordement aux réseaux hydrauliques. Audit de contrôle des branchements aux réseaux par des essais à la fumée. Audit de contrôle des branchements aux réseaux par du traçage à la fluorescéine. Voir la passation de marché »