ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'INVESTIGATIONS ET MISSIONS GEOTECHNIQUES, PIEZOMETRIQUES, ETUDES DE STABILITE DE DIGUES ET ESSAIS DE LABORATOIRE POUR LE SMAVD
Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots.
Avis de marché (2026-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande d'investigations et missions geotechniques, piezometriques, etudes de stabilite de digues et essais de laboratoire pour le smavd
Numéro de référence: F-013-19
Brève description:
“Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques,...”
Brève description
Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne des missions d'ingénierie géotechniques telles que définies par la norme NFP 94-500 de novembre 2013, ainsi que des études spécifiques de...”
Description du marché
Ce lot concerne des missions d'ingénierie géotechniques telles que définies par la norme NFP 94-500 de novembre 2013, ainsi que des études spécifiques de stabilité d'ouvrages hydrauliques en terre, composites ou rigides.
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Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations pourront être réalisées sur le bassin versant de la Durance : en moyenne et basse Durance (entre le barrage de Serre-Ponçon et la confluence...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations pourront être réalisées sur le bassin versant de la Durance : en moyenne et basse Durance (entre le barrage de Serre-Ponçon et la confluence avec le Rhône) ainsi que sur certains affluents de la Durance et en haute Durance (en amont du barrage de Serre-Ponçon) ainsi que sur certains affluents de la Durance
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne des missions de reconnaissances géotechniques et géophysiques, ainsi que des essais in situ et de laboratoire.”
Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la foration et l'équipement de piézomètres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-admnistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-admnistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240373 (2026-04-08)