ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE D'INVESTIGATIONS ET MISSIONS GEOTECHNIQUES, PIEZOMETRIQUES, ETUDES DE STABILITE DE DIGUES ET ESSAIS DE LABORATOIRE POUR LE SMAVD

SMAVD

Accord-cadre à bon de commande. La consultation porte sur les prestations suivantes :Prestations d'investigations et missions géotechniques, piézométriques, d'études de stabilité de digues et essai de laboratoire dans la vallée de la Durance et certains de ses affluents, en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-08.

Qui ?

• SMAVD

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-08	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande d'investigations et missions geotechniques, piezometriques, etudes de stabilite de digues et essais de laboratoire pour le smavd
Numéro de référence: F-013-19
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Etudes géotechniques
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Ce lot concerne des missions d'ingénierie géotechniques telles que définies par la norme NFP 94-500 de novembre 2013, ainsi que des études spécifiques de stabilité d'ouvrages hydrauliques en terre, composites ou rigides.

Informations complémentaires:

La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique

Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations pourront être réalisées sur le bassin versant de la Durance : en moyenne et basse Durance (entre le barrage de Serre-Ponçon et la confluence avec le Rhône) ainsi que sur certains affluents de la Durance et en haute Durance (en amont du barrage de Serre-Ponçon) ainsi que sur certains affluents de la Durance

Ville: Mallemort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Investigations géotechniques et essais de laboratoire
Description du marché:

Ce lot concerne des missions de reconnaissances géotechniques et géophysiques, ainsi que des essais in situ et de laboratoire.

Produits/services supplémentaires: Services d'étude du sol 📦
Adresse postale: 190 rue Frédéric Mistral
Code postal: 13370
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Création de piézomètres
Description du marché: Ce lot concerne la foration et l'équipement de piézomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations pourront être réalisées en moyenne et basse Durance (entre le barrage de Serre-Ponçon et la confluence avec le Rhône) ainsi que sur certains affluents de la Durance et en haute Durance (en amont du barrage de Serre-Ponçon) ainsi que sur certains affluents de la Durance

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'étude du sol 📦

Services de levés dimensionnels 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution de marché à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de la prestation, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le contrat comporte des obligations en matière de protection de l'environnement

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smavd
Numéro d'enregistrement national: 25840230400012
Adresse postale: 190 rue Mistral
Code postal: 13370
Commune postale: Mallemort
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@smavd.org 📧
Téléphone: +33 490594858 📞
URL: https://www.smavd.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://smavd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1491_1154976.html 🌏
URL de participation: https://smavd.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240373 (2026-04-08)

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