Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
Valloire Habitat
Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de missions de géomètres qui pourront être effectuées sur diverses résidences de VALLOIRE HABITAT
Date limiteDeadline 2026-10-22
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 24 rue du pot de fer
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valloire habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Cs 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur général
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0238797514 📞
URL: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877763 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877763 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-655289 (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
Numéro de référence:
26ACBCGEOMETRES
Brève description:
Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de missions de géomètres qui pourront être effectuées sur diverses résidences de VALLOIRE HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1.1
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre
Afficher plus
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
1.2
Titre: Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2.1
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2.2
Titre: Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
3.1
Titre: Prestations de géomètre expert Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
3.2
Titre: Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valloire habitat
Numéro d'enregistrement national:
32646
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer
Cs 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur général
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0238797514 📞
URL: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877763 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877763 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
AD325C0B-A108-1369-2B5C2B1676E2536E
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-655289 (2026-09-21)
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