ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE GERE PAR BATIGERE HABITAT ET BATIGERE MAISON FAMILIALE
BATIGERE HABITAT, Ile de France
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat. Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE. Le marché est alloti. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés en surface
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bon de commande pour une des missions de geometre et topographe sur le patrimoine gere par batigere habitat et batigere maison familiale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de Géomètre Expert
Description du marché: Prestations de Géomètre Expert
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Organisation Globale Dediee Au Marche
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion Durable Des Deplacements Professionnels
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de Géomètre et Topographe
Description du marché: Prestations de Géomètre et Topographe
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-05 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: BATIGERE HABITAT, Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Voltaire
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général Sébastien Tilignac
Courrier électronique: idf.achat@batigere.fr 📧
Téléphone: 0155233000 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803437 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803437 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237095 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre a bon de commande pour une des missions de geometre et topographe sur le patrimoine gere par batigere habitat et batigere maison familiale
Numéro de référence:
2026.26
Brève description:
La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle concerne un ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE POUR UNE DES MISSIONS DE GEOMETRE ET TOPOGRAPHE SUR LE PATRIMOINE SITUE EN ILE-DE-FRANCE.
Le marché est alloti.
Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation
Afficher plus
Produits/services: Services de levés en surface 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de Géomètre Expert
Description du marché: Prestations de Géomètre Expert
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est établi pour une durée de deux (2) ans, reconductible deux (2) fois un (1) an chacune, pour une durée maximale de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation Globale Dediee Au Marche
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion Durable Des Deplacements Professionnels
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de Géomètre et Topographe
Description du marché: Prestations de Géomètre et Topographe
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-05 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: BATIGERE HABITAT, Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
50997
Adresse postale: 2 rue Voltaire
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois-Perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Directeur Général Sébastien Tilignac
Courrier électronique: idf.achat@batigere.fr 📧
Téléphone: 0155233000 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803437 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803437 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
42AB6E9A-E295-359F-9D070CB21553494D
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 068-237095 (2026-04-03)
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