Passation de marchés: Communauté de communes Val de Saône Centre
2 marchés publics actifs
Communauté de communes Val de Saône Centre a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Val de Saône Centre sont Albertazzi, Cholton, POLEN, Rampa travaux publics, sereha, Somec et Veolia Energie France.
Récents marchés passés par Communauté de communes Val de Saône Centre
2026-04-27
Deadline 2026-06-01
Service de transport scolaire (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à marchés subséquents (avec montant maximum et sans montant minimum), relatif à l’exécution de services de transport d'élèves, pour les 2 lots suivants : - Lot n°01 : Transport d’élèves d'écoles primaires du territoire de la CCVSCentre, à destination d'un équipement sportif - Lot n°02 : Transport d’élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre Chaque établissement ou lieu desservi … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à marchés subséquents (avec montant maximum et sans montant minimum), relatif à l’exécution de services de transport d'élèves, pour les 2 lots suivants : - Lot n°01 : Transport d’élèves d'écoles primaires du territoire de la CCVSCentre, à destination d'un équipement sportif - Lot n°02 : Transport d’élèves relevant du secteur communautaire, à destination d'un collège du territoire de la CCVSCentre Chaque établissement ou lieu desservi … Voir la passation de marché »
2026-04-13
Deadline 2026-05-18
Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement sur l'intégralité du territoire de la CCVSC (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un accord-cadre mixte (principalement à bons de commande et potentiellement à marchés subséquents), relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'assainissement de réseaux d’eaux usées sur l'intégralité du territoire de la Communauté de Communes Val de Saône Centre, de réseaux d’eaux pluviales des parcs d’activité du territoire (hormis l’opération de gestion des eaux pluviales du Parc Actival qui fait l’objet d’une consultation spécifique) et potentiellement de réseaux d’eaux … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mixte (principalement à bons de commande et potentiellement à marchés subséquents), relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'assainissement de réseaux d’eaux usées sur l'intégralité du territoire de la Communauté de Communes Val de Saône Centre, de réseaux d’eaux pluviales des parcs d’activité du territoire (hormis l’opération de gestion des eaux pluviales du Parc Actival qui fait l’objet d’une consultation spécifique) et potentiellement de réseaux d’eaux … Voir la passation de marché »
2025-12-11
Détection et géo-référencement de réseaux en classe A (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), divisé en lots comme suit : Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), divisé en lots comme suit : Voir la passation de marché »
2025-10-30
Entretien des espaces verts de la Communauté de Communes (4 lots) (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), relatif à l’exécution de prestations d'entretien des espaces verts de la CCVSCentre, pour les 4 lots suivants : Lot 1 - Entretien des Parcs d’entreprises Lot 2 - Entretien des équipements de la CCVSC Lot 3 - Entretien de la Véloroute voie bleue Lot 4 - Élagage et abattage Le nombre d'attributaire(s) est de : 1 pour chaque lot (accord-cadre mono-attributaire) La CCVSCentre se réserve la possibilité … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un Accord-Cadre à bons de commande (avec montant maxi), relatif à l’exécution de prestations d'entretien des espaces verts de la CCVSCentre, pour les 4 lots suivants : Lot 1 - Entretien des Parcs d’entreprises Lot 2 - Entretien des équipements de la CCVSC Lot 3 - Entretien de la Véloroute voie bleue Lot 4 - Élagage et abattage Le nombre d'attributaire(s) est de : 1 pour chaque lot (accord-cadre mono-attributaire) La CCVSCentre se réserve la possibilité … Voir la passation de marché »
2025-05-21
Relance du lot "Autorisation environnementale" pour la création du parc d'activités VISIONIS 7 (Communauté de communes Val de Saône Centre)
La Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSC) se compose de 15 communes et compte près de 21 000 habitants. De par sa compétence développement économique, la communauté de communes gère plusieurs parcs d’activités, porteurs d’emplois. A ce jour, il n’y a plus de foncier disponible sur les 4 parcs d’activités gérés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre. Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, … Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSC) se compose de 15 communes et compte près de 21 000 habitants. De par sa compétence développement économique, la communauté de communes gère plusieurs parcs d’activités, porteurs d’emplois. A ce jour, il n’y a plus de foncier disponible sur les 4 parcs d’activités gérés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre. Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, … Voir la passation de marché »
2025-03-13
Travaux de renouvellement, de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement sur le territoire de la... (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre (multi-attributaires) à bons de commande (sans montant minimum et avec montant maximum), relatif à des travaux courants d’assainissement de réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. - Lot n°01, Travaux en tranchée - Lot n°02, Travaux de réhabilitation sans tranchée Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, le nombre total d'attributaires est de : - 3 attributaires pour le lot n°1, - 2 attributaires pour le lot n°2. Les lieux … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre (multi-attributaires) à bons de commande (sans montant minimum et avec montant maximum), relatif à des travaux courants d’assainissement de réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales. - Lot n°01, Travaux en tranchée - Lot n°02, Travaux de réhabilitation sans tranchée Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres, le nombre total d'attributaires est de : - 3 attributaires pour le lot n°1, - 2 attributaires pour le lot n°2. Les lieux … Voir la passation de marché »
2025-02-27
Etudes réglementaires et permis d'aménager pour la création du parc d'activités Visionis 7 (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, industrielles, ou artisanales et autres activités à définir sur un espace de 12 hectares environ, situé au lieu-dit Grand Rivolet à Montceaux (01090) dans le département de l’Ain (01). La présente mission a pour objet de permettre la réalisation de la zone d’activités Visionis 7 sur la commune de Montceaux, dans le respect des enjeux environnementaux du site. Les … Voir la passation de marché »
Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, industrielles, ou artisanales et autres activités à définir sur un espace de 12 hectares environ, situé au lieu-dit Grand Rivolet à Montceaux (01090) dans le département de l’Ain (01). La présente mission a pour objet de permettre la réalisation de la zone d’activités Visionis 7 sur la commune de Montceaux, dans le respect des enjeux environnementaux du site. Les … Voir la passation de marché »
2021-07-09
Marché d'exploitation des installations de génie climatique de la Communauté de communes Val de Saône Centre (Communauté de communes Val de Saône Centre)
Le marché concerne la mise en place d'un marché d'exploitation et maintenance des installations de génie climatique des bâtiments communautaires de la Communauté de communes Val de Saône Centre pour une durée de cinq ans à compter du 1.1.2022 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure avec possible reconduction d'une fois pour une période de trois ans, soit une durée totale de huit ans. Ce marché comprendra les prestations suivantes: P1 Énergie: fourniture de … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la mise en place d'un marché d'exploitation et maintenance des installations de génie climatique des bâtiments communautaires de la Communauté de communes Val de Saône Centre pour une durée de cinq ans à compter du 1.1.2022 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure avec possible reconduction d'une fois pour une période de trois ans, soit une durée totale de huit ans. Ce marché comprendra les prestations suivantes: P1 Énergie: fourniture de … Voir la passation de marché »