MISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
SPL Enova aménagement
MISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
Date limiteDeadline 2026-12-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de geometre-topographe multi-operations
Brève description: MISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: 436 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Ville: Labège
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-07 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-07 12:05:00 📅
Lieu: 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARSEGUEL Patrice
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42641 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42641 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-757362 (2026-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de geometre-topographe multi-operations
Brève description: MISSIONS DE GEOMETRE-TOPOGRAPHE MULTI-OPERATIONS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-42641
Produits/services supplémentaires: Services topographiques 📦
Adresse postale: 436 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Ville: Labège
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-07 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-07 12:05:00 📅
Lieu: 436 rue Pierre et Marie Curie, 31670 Labège
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Enova Aménagement
Numéro d'enregistrement national:
4444
Adresse postale: 436 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARSEGUEL Patrice
Courrier électronique: info@enova-amenagement.fr 📧
Téléphone: 0581762442 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://enova-labege-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42641 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42641 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 260 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est renouvelable tacitement une fois pour une période de 2 ans. Le pouvoir adjudicateur disposera d'un délai de 30 jours avant la date anniversaire des 2 premières années pour choisir de ne pas reconduire le marché
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Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
8150DA6B-A16A-13E6-040F003A9AA467BB
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde
Bp 7015
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561337113 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 212-757362 (2026-10-30)
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