2026-45CA DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT D’AVIZE ET DE CRAMANT-CUIS-.

Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne

Les prestations sont réparties en 2 lots : Lots Désignation 01 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE 02 SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Date limite

Deadline 2026-12-11

Qui ?

• Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2026-45CA DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT D’AVIZE ET DE CRAMANT-CUIS-.
Numéro de référence: 2026-45CA
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Schema directeur du système d'assainissement d’avize
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT D’AVIZE
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 18 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Tranche ferme Phase 1 Actualisation du pré-diagnostic Phase 2 Campagnes de mesure Phase 3 Mise à jour et calage de la modélisation informatique Phase 4 Diagnostic et bilan fonctionnel du système d’assainissement Phase 5 Analyse des risques de défaillance du réseau d’assainissement Phase 6 Elaboration du schéma directeur et de son programme d’action hiérarchisé Phase 7 Actualisation du zonage d’assainissement Tranche optionnelle 1 Réalisation d’une campagne de mesures supplémentaire Tranche optionnelle 2 Réalisation de contrôles des raccordements Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - PSE 1 Caractérisation et modélisation du déversoir en tête de station (point A2) - PSE 2 Caractérisation des déversoirs d’orage et Modélisation des points A1

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Schema directeur du système d'assainissement de cuis/cramant
Description du marché: SCHEMA DIRECTEUR DU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT DE CUIS/CRAMANT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au Règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: DC1 et documents sollicités dans le Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne
Numéro d'enregistrement national: 20006768400015
Adresse postale: Place du 13ème RG BP 80526
Code postal: 51331
Commune postale: EPERNAY Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
Téléphone: 0326564710 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42055 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42055 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l’adresse électronique suivante : https://www.xmarches.fr Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l’entreprise). Lorsque le compte est créé, l’opérateur économique dispose de son « Espace entreprise » (personnel, et accessible après identification email et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour accéder à son espace personnel, le représentant de l’opérateur économique doit préalablement l’avoir activé (se référer au « guide utilisateur de la plate-forme » disponible sur www.xmarches.fr ). La création du compte est uniquement réalisée après validation du mail de confirmation transmis par la plate-forme. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Renseignement(s) administratif(s) : EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE Direction Marchés Publics 2 rue de Reims - BP 505 51331 EPERNAY CEDEX Mmes PLUCHART/ GILLES/ MORLET 03 26 53 37 08 / 09 / 34 Renseignement(s) technique(s) : EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE Direction Eau/assainissement Monsieur Alexis DOUILLET Tel. : 03 26 56 47 47 Monsieur Edouard JANUS Tel. : 03 26 56 54 25

Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l’adresse électronique suivante : https://www.xmarches.fr

Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l’entreprise). Lorsque le compte est créé, l’opérateur économique dispose de son « Espace entreprise » (personnel, et accessible après identification email et mot de passe). Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour accéder à son espace personnel, le représentant de l’opérateur économique doit préalablement l’avoir activé (se référer au « guide utilisateur de la plate-forme » disponible sur www.xmarches.fr ). La création du compte est uniquement réalisée après validation du mail de confirmation transmis par la plate-forme. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres.

Renseignement(s) administratif(s) :
EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE
Direction Marchés Publics
2 rue de Reims - BP 505
51331 EPERNAY CEDEX

Mmes PLUCHART/ GILLES/ MORLET
03 26 53 37 08 / 09 / 34

Renseignement(s) technique(s) :
EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE
Direction Eau/assainissement

Monsieur Alexis DOUILLET
Tel. : 03 26 56 47 47

Monsieur Edouard JANUS
Tel. : 03 26 56 54 25

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752209 (2026-10-27)

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