CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES

Établissement Français du Sang

CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES

Date limite

Deadline 2026-12-18

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-26 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d’un batiment efs sur l’ile de nantes
Numéro de référence: 2026EFSCPDL412
Brève description: CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES: MACRO LOT 1: INSTALLATIONS SUPERSTRUCTURE CLOS COUVERT
Description du marché:
MACRO LOT 1: INSTALLATIONS SUPERSTRUCTURE CLOS COUVERT: Lot 01a : Installations de chantier – Gros OEuvre – Terrassement Lot 01b : Notice sismique Lot 01c : Charpente bois – Façade à ossature bois Lot 01d : Traitement de façade Lot 01e Couverture- Etanchéité Lot 01f : Métallerie – Serrurerie extérieures Lot 01g : Menuiseries Extérieures
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Informations complémentaires:
LLes sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1,1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%).. Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d’engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. En application de l’article 10.1 du CCAG Travaux Lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance mentionné à l’article R. 2191-10 est fixé à 20 %.Lorsque le titulaire n’est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance est fixé à 10 %. Le remboursement de l’avance s’opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du Code de la commande publique.
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Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le recours à un macro-lot « Clos couvert » est justifié dans le règlement de consultation. Une visite du site est obligatoire pour le lot 01. L’offre d’un candidat n’ayant pas réalisé cette visite sera déclarée irrégulière. Les visites obligatoires auront lieu, parmi exclusivement les dates suivantes : 04/11/26 (10h), 10/11/26 (14h), 20/11/26 (14h) et 26/11/26 (10h). La prise de rendez-vous préalable obligatoire selon les modalités définies au règlement de consultation. Le marché comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi. Le marché public prendra effet à compter de sa notification et se terminera à la fin de l’année de parfait achèvement, le cas échéant prolongée. La notification du marché public vaudra ordre de service de démarrage des travaux, incluant la phase de préparation du chantier, d’approvisionnement et de réalisation des travaux. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois.Les différents délais d’exécution du marché sont précisés dans le CCTP.
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Adresse postale: 42 Boulevard Gustave Roch destiné à devenir 10 boulevard Badinter
Code postal: 44200
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES lot 2 CLOISONS – DOUBLAGES – FAUX PLAFONDS
Description du marché: CLOISONS – DOUBLAGES – FAUX PLAFONDS
Informations complémentaires:
Les critères, les sous-critères et la pondération sont décrits au règlement de consultation Les sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1,1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%). Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d’engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. En application de l’article 10,1 du CCAG Travaux Lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance mentionné à l’article R. 2191-10 est fixé à 20 %.Lorsque le titulaire n’est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance est fixé à 10 %. Le remboursement de l’avance s’opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Installation de cloisons 📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché public prendra effet à compter de sa notification et se terminera à la fin de l’année de parfait achèvement, le cas échéant prolongée. La notification du marché public vaudra ordre de service de démarrage des travaux, incluant la phase de préparation du chantier, d’approvisionnement et de réalisation des travaux. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois. Les différents délais d’exécution du marché sont précisés dans le CCTP.
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Adresse postale: 42 Boulevard Gustave Roch destiné à devenir 10 boulevard Badinter
Ville: Nantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CONSTRUCTION D’UN BATIMENT EFS SUR L’ILE DE NANTES LOT 03 : CLOISONS ISOTHERMES
Description du marché: LOT 03 : CLOISONS ISOTHERMES
Informations complémentaires:
Les sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1,1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%). Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d’engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. En application de l’article 10,1 du CCAG Travaux Lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance mentionné à l’article R. 2191-10 est fixé à 20 %.Lorsque le titulaire n’est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance est fixé à 10 %. Le remboursement de l’avance s’opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Entrepôts frigorifiques 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: CONSTRUCTION DUN BATIEMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 04 MENUISERIES INTERIEURES
Description du marché: LOT 04 MENUISERIES INTERIEURES
Informations complémentaires:
Les sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1,1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%). Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d’engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. En application de l’article 10,1 du CCAG Travaux Lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance mentionné à l’article R. 2191-10 est fixé à 20 %.Lorsque le titulaire n’est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance est fixé à 10 %. Le remboursement de l’avance s’opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Pose de portes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur Technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES : LOT 05 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES – STRATIFIES
Description du marché: LOT 05 : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES – STRATIFIES
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché public prendra effet à compter de sa notification et se terminera à la fin de l’année de parfait achèvement, le cas échéant prolongée. La notification du marché public vaudra ordre de service de démarrage des travaux, incluant la phase de préparation du chantier, d’approvisionnement et de réalisation des travaux. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois. Les différents délais d’exécution du marché sont précisés dans le CCTP
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 06 : REVETEMENTS DE SOLS DURS
Description du marché: LOT 06 : REVETEMENTS DE SOLS DURS
Produits/services: Carrelages 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 07 : PEINTURES
Description du marché: LOT 07 : PEINTURES
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Ville: nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 08 : SIGNALETIQUES
Description du marché: LOT 08 : SIGNALETIQUES
Produits/services: Installation de panneaux de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 09 : EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE
Description du marché: LOT 09 : EQUIPEMENTS DE LABORATOIRE
Informations complémentaires:
Les sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1,1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%) Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d’engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique. En application de l’article 10,1 du CCAG Travaux Lorsque le titulaire est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance mentionné à l’article R. 2191-10 est fixé à 20 %.Lorsque le titulaire n’est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l’avance est fixé à 10 %. Le remboursement de l’avance s’opère par précompte sur les sommes dues ultérieurement au Titulaire en exécution du marché public conformément aux articles R. 2191-11, R. 2191-12, R. 2191-14 et R. 2191-19 du Code de la commande publique.
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Produits/services: Installation de meubles encastrés 📦
Produits/services supplémentaires: Paillasses de laboratoire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 10 : MOBILIER – AGENCEMENT
Description du marché: LOT 10 : MOBILIER – AGENCEMENT
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Adresse postale: 42 Boulevard Gustave Rochdestiné à devenir 10 boulevard Badinter
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 11 : NETTOYAGE
Description du marché: LOT 11 : NETTOYAGE
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 12 : CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION – PLOMBERIE, DONT FLUIDES SPECIAUX
Description du marché:
LOT 12 : CHAUFFAGE – VENTILATION – CLIMATISATION – PLOMBERIE, DONT FLUIDES SPECIAUX
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 13 : COURANTS FORTS ET FAIBLES – SSI – PHOTOVOLTAÏQUE – GTB
Description du marché: LOT 13 : COURANTS FORTS ET FAIBLES – SSI – PHOTOVOLTAÏQUE – GTB
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 14 : APPAREILS ELEVATEURS
Description du marché: LOT 14 : APPAREILS ELEVATEURS
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 15 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Description du marché: LOT 15 : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Une visite du site est obligatoire pour le lot 15. L’offre d’un candidat n’ayant pas réalisé cette visite sera déclarée irrégulière. Les visites obligatoires auront lieu, parmi exclusivement les dates suivantes : 04/11/26 (10h), 10/11/26 (14h), 20/11/26 (14h) et 26/11/26 (10h). La prise de rendez-vous préalable est obligatoire selon les modalités définies au règlement de consultation. Le marché public prendra effet à compter de sa notification et se terminera à la fin de l’année de parfait achèvement, le cas échéant prolongée. La notification du marché public vaudra ordre de service de démarrage des travaux, incluant la phase de préparation du chantier, d’approvisionnement et de réalisation des travaux. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois. Les différents délais d’exécution du marché sont précisés dans le CCTP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: CONSTRUCTION D'UN BATIMENT EFS SUR L'ILE DE NANTES LOT 16 : ESPACES VERTS
Description du marché: LOT 16 : ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
. Le marché public prendra effet à compter de sa notification et se terminera à la fin de l’année de parfait achèvement, le cas échéant prolongée. La notification du marché public vaudra ordre de service de démarrage des travaux, incluant la phase de préparation du chantier, d’approvisionnement et de réalisation des travaux. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois. Les différents délais d’exécution du marché sont précisés dans le CCTP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments de laboratoire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La consultation est engagée sous la forme de l’appel d’offres ouvert, conformément à l’article L.2124-2 ainsi qu’aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. Le marché public issu de la présentation consultation est un marché ordinaire. Les critères, les sous-critères et la pondération, identiques pour tous les lots, sont décrits au règlement de consultation et dans le présent avis dans la rubrique informations complémentaires et « description » de chaque lot. Les modalités relatives aux visites obligatoires sont décrites au règlement de consultation et ci dessous. Le marché comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi. Les éléments requis pour la candidature et l’offre sont précisément définis dans le règlement de consultation
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-18 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-12-07 23:59:00.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang
Numéro d'enregistrement national: 42882285202256
Adresse postale: 50, Avenue Marcel Dassault - BP 40661
Code postal: 37206
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mp cpdl mp cpdl
Courrier électronique: cpdl.marchespublics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 2 47 36 21 00 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091292?orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091292?orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet la construction d’un bâtiment regroupant diverses activités Nantaises de l'Etablissement Français du Sang , sur l’ile de Nantes, au sein du Lot GABI ayant une surface de 1918 m². Le nouveau bâtiment, installé en proximité immédiate du futur CHU, comprendra une maison du Don avec sa zone de prélèvement , un centre de santé, des laboratoires, différents services médico-techniques; une zone logistique ; une zone tertiaire et sa restauration; Le bâtiment sera sur 5 niveaux dont une partie relevant de la catégorie « ERP".La présente consultation est allotie en 16 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public, conformément aux dispositions des articles L.2113-10 et R.2113-1 à R.2113-3 du Code de la commande publique. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois. Une visite du site est obligatoire pour les lots 01 et 15 (description au règlement de consultation et dans le présent avis dans la rubrique « information complémentaire » desdits lots). Les sous-critères et leur pondération sont décrits au règlement de consultation Critère Valeur Technique ( 60%) : Pertinence des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence des matériels affectés au chantier(5%), Performance des matériaux et équipements proposés pour la réalisation des travaux de cette opération (10%), Pertinence de la méthodologie d’intervention proposée pour la réalisation des travaux (15%), Pertinence des modalités de respect du planning (10%), Description des mesures (cf Art 5.1.1 du CCAP) mises en œuvre par le candidat pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l’empreinte carbone de son activité liée au présent chantier (10%); Critère Prix (pondération : 40%)
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de 493634-2026 Page 5/14 rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-747152 (2026-10-26)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Indre-et-Loire Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Mobilier de laboratoire Paillasses de laboratoire Machines industrielles Matériel de levage et de manutention et... Matériel de levage et de manutention Ascenseurs, skips, monte-charges,... Ascenseurs Travaux de construction