Étude hydraulique sur la Loire, la Borne, le Dolaizon et leurs affluents sur le bassin du Puy-en-Velay

Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude hydraulique sur la Loire, la Borne, le Dolaizon et leurs affluents sur le bassin du Puy-en-Velay
Numéro de référence: DDT43-BPR-2026-09-001
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DDT43-BPR-2026-09-001
Titre: Prestations intellectuelles - Étude hydraulique sur la Loire, la Borne, le Dolaizon et leurs affluents sur le bassin du Puy-en-Velay
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-15 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-04 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-20 17:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: 43 - DDT
Numéro d'enregistrement national: 13000891500014
Adresse postale: 13 rue des Moulins
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy en Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie LEVAVASSEUR
Courrier électronique: stephanie.levavasseur@haute-loire.gouv.fr 📧
Téléphone: +33471058347 📞
URL: www.haute-loire.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: TA Clermont ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Code postal: 63000
Commune postale: clermont ferrand
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-745168 (2026-10-26)