2021-06-02   2021_pfrage_csps (Préfecture de région Alsace — SGARE)
Missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liées à des opérations de travaux pour certains services et établissements publics de l'État dans la région Grand Est. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Bureau Veritas Construction SAS Qualiconsult
2021-06-02   Missions de coordonnateur sécurité et protection de la santé avec assistance à maîtrise d'ouvrage chantier propre (Aquitanis)
Missions de coordonnateur sécurité et protection de la santé avec assistance à maîtrise d'ouvrage chantier propre. Voir la passation de marché »
2021-06-01   Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de services récurrentes préalables aux travaux d'alimentation... (Communauté d'agglomération Espace Sud)
Il s'agit de réaliser avant le début des travaux des études pour un meilleur dimensionnement des travaux envisagés, en faisant appel à des prestataires spécialisés dans plusieurs domaines (géotechnique, topographique, détection de réseaux, SPS). Voir la passation de marché »
2021-05-31   T9 — Vaulx-en-Velin — La Soie — Villeurbanne — Charpennes via La Doua — marché de prestations de coordination SPS de... (Sytral)
Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993, la consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de génie civil de catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail à savoir l'opération de création de la ligne de tramway T9 — Vaulx-en-Velin — La Soie — Villeurbanne — Charpennes via La Doua. Le marché est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2021-05-31   Mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) relative à la... (Préfecture de la région Guyane)
La consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) relative à l'opération de bâtiment — construction neuve de catégorie 2 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, en phases de conception et de réalisation. Voir la passation de marché »
2021-05-26   Missions de coordination, de sécurité et protection de la santé lors d'opérations de construction et de... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Bureau Véritas Construction modd Ingenierie SARL Blondeau ingénierie Socotec construction
2021-05-25   Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (DIR Centre-Ouest)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux travaux d'entretien des chaussées, des ouvrages d'art et équipements. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult
2021-05-21   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé «CSPS» pour la réalisation de la... (Société des équipements de Touraine)
L'objet du présent marché concerne la mission complète de sécurité/santé de niveau 1, concernant l'opération de la deuxième ligne de tramway de la métropole tourangelle et ses composantes (l'extension du centre de maintenance et l'extension de la ligne A, la ligne BHNS). Ces prestations porteront sur le territoire de la métropole tourangelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction
2021-05-19   Missions de Contrôle technique (CT) et missions de Coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) (Assistance publique hopitaux de Paris)
Missions de Contrôle technique (CT) et missions de Coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour le compte de l'AP-HP dans le cadre de l'opération de construction du «Pôle femmes-enfants». Voir la passation de marché »
2021-05-17   Ligne de tramway gare de Vénissieux et Gerland — marché de prestations de coordination SPS de catégorie 1 (Sytral)
Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de génie civil de catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail à savoir l'opération de création de la ligne de tramway entre gare de Vénissieux et Gerland. Le marché est scindé en quatre parties … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec construction
2021-05-12   Mission de coordination sécurité et protection de la sante pour des opérations de travaux de voirie et réseaux... (Amiens métropole)
Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative à des opérations de catégorie II et III au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Cette mission est passée pour le compte de la Ville d'Amiens, d'Amiens Métropole et des autres collectivités adhérentes à la centrale d'achat d'Amiens Métropole qui le souhaitent. Les opérations susvisées concernent des travaux de voirie et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a c i
2021-05-12   Accord-cadre pour des prestations de contrôle technique et de CSPS (Alteal)
La nature des prestations attendues est précisément définie et détaillée au cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Véritas Construction Dekra Industrial Qualiconsult Socotec construction
2021-05-12   Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie... (Haute-Savoie Habitat)
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie Habitat et certaines copropriétés gérées par IDEIS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CDSA Rhône Alpes Preventivia Qualiconsult Sécurité
2021-05-06   Mission CSPS, mission CT et mission OPC dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la bibliothèque Mejanes de... (Commune d'Aix-en-Provence)
La consultation est décomposée en trois lots: — lot 1 — mission CSPS, — lot 2 — mission CT, — lot 3 — mission OPC. Chaque lot est un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alma Provence As Courthezon Socotec construction
2021-05-06   Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé pour la mise en accessibilité des lycées et CREPS... (Solorem)
La présente opération a pour objectif la réalisation des travaux de mise en accessibilité des lycées et des CREPS (vingt-deux établissements), avant l'échéance réglementaire fixée à fin 2024. Selon les cas, les travaux porteront sur une accessibilité complète du site ou sur de simples levées de réserves au regard d'une attestation déjà délivrée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction
2021-05-03   Accord-cadre relatif aux missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) en chantier clos et sur... (Syctom)
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande et marchés subséquents, conclu avec trois attributaires au maximum, sans montant minimal et avec un maximum de 2 000 000 EUR HT pour une durée de quatre ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: apave parisienne (marché 2021076ast) bureau veritas construction (marché 2021077ast) dekra industrial (marché 2021078ast)
2021-04-30   Accord-cadre à bon de commande en matière de matière de coordination sécurité et de protection de la santé — Île-de-France (ICF La Sablière SA HLM)
Accord-cadre à bon de commande en matière de matière de coordination sécurité et de protection de la santé — Île-de-France. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS BTP Consultants COBAT-Coprev Contrôle G Cossec Qualiconsult Risk Control Socotec construction
2021-04-30   Accord-cadre relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (Semmaris (Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne))
L’objet du présent accord-cadre est de pouvoir conclure avec ses trois titulaires, et après remise en concurrence, des marchés subséquents de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé en phase de conception et de réalisation, à chaque fois qu’une opération nécessitera l’intervention de ce prestataire. Ces missions seront réalisées conformément aux textes légaux et notamment la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue … Voir la passation de marché »
2021-04-29   Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI... (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Le présent accord-cadre est alloti dans les conditions suivantes: — lot 1: missions de contrôles techniques, — lot 2: missions de coordination SPS, — lot 3: missions de coordination SSI. Chaque lot constitue un marché mono-attributaire. Le présent accord-cadre, et ce sur l'ensemble des lots, est lancé à bons commandes sans minimum ni maximum annuel. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois pour la même … Voir la passation de marché »
2021-04-28   Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau I pour le projet d'extension et de... (Ministère des affaires étrangères)
Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau I pour le projet d'extension et de réhabilitation de l'aile des archives sur le site du Quai d'Orsay. Voir la passation de marché »
2021-04-27   Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé pour la construction du groupe scolaire de la Rostagne (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé pour la construction du groupe scolaire de la Rostagne. Conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de catégorie I, au sens de l'article R. 4532-1 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas Construction SAS
2021-04-21   Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les phases conception et réalisation dans le cadre... (Grenoble-Alpes Métropole)
Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Voir la passation de marché »
2021-04-20   21M0180AOO-SA-NF — mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la sante (SPS) — création d'un... (Toulouse Métropole)
Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation déclarée sans suite. Dans le cadre de la création de la 3 ligne de métro, de nombreux services techniques de la Métropole Toulousaine sont impactés par les installations de la base de vie du chantier ainsi que par la future station. Aussi, Toulouse Métropole et la mairie de Toulouse souhaitent créer un important centre technique regroupant les services de la direction des déchets et moyens techniques, le domaine de l'éclairage public, la direction des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CGELIN Prévention
2021-04-15   Prestations intellectuelles en assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations de travaux des secteurs Centre et... (Assistance publique hopitaux de Paris)
La présente consultation concerne un marché relatif aux prestations intellectuelles en assistance à maîtrise d'ouvrage (OPC, contrôle technique, CSSI et CSPS) pour les opérations de travaux des secteurs Centre et Est du GH AP-HP. Nord-Université de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Direct & ORG-GO Prevention incendie Qualiconsult Sécurité Risk Control SAS
2021-04-15   Missions de Coordination sécurité et protection de la santé — CSPS (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs — ANDRA)
Accord-cadre multi-attributaires à contrats subséquents pour des missions de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS). La procédure a pour objet l'attribution de l'accord-cadre, et du premier contrat subséquent relatif à la phase conception (PRO de l'Installation à terminal embranchée (ITE). Voir la passation de marché »
2021-04-12   Missions de coordinateur SPS d'aménagements publics et de gestionnaire de la concertation sécurité inter-maîtres d'ouvrage (SPL Val de Seine Aménagement)
— mission de coordination SPS d'aménagements publics (catégories I, II ou III) pour la réalisation de génie civil, d'équipements publics, de VRD… réalisés au sein de la ZAC Seguin — Rives de Seine; leur maîtrise d'ouvrage étant assurée par la SPL Val de Seine Aménagement; — mission de gestionnaire de la concertation sécurité inter-maîtres d'ouvrage au titre de l'article L. 4531-3 du code du travail; — mission «référent COVID». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: JPS Contrôle
2021-04-09   Missions pour la construction de nouvelles écoles maternelle Reynier et élémentaire Condorcet, d'un nouveau... (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Le projet vise à construire une nouvelle école maternelle Reynier, en capacité de reprendre les activités actuelles ainsi que la construction d'une nouvelle école élémentaire Condorcet, en capacité de reprendre les activités scolaires actuelles ainsi que la construction d'un réfectoire, terminal de cuisson, servant aux futures écoles maternelle et élémentaire Condorcet. À cela s'ajoute la construction du pôle médical pouvant réceptionner les activités du médecin scolaire et du psychologue scolaire de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS Chemin critique Qualiconsult Sécurité
2021-04-06   Mission de maîtrise d'œuvre VRD/paysagiste pour la réalisation des espaces publics de l'opération d'aménagement Cœur... (Citallios)
Mission de maîtrise d'œuvre VRD/paysagiste pour la réalisation des espaces publics de l'opération d'aménagement Cœur de Ville à La Celle-Saint-Cloud (78). Les missions confiées au maître d'œuvre seront les suivantes: — missions témoin: APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR; — autres missions, notamment: permis d'aménager. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: D&A, SELAS d'architecture Setu
2021-04-06   Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé niveau 2 pour opérations de bâtiments de Le... (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Accord-cadre multi-attributaire (trois maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande pour missions SPS de niveau 2, concernant des opérations de bâtiments jusqu'à un montant maximal de travaux de 4 000 000 EUR HT, dans le cadre d'un groupement de commandes composé de Le Mans Métropole (coordonnateur), Ville du Mans et SMAPT, sans montants minimaux ni maximaux. Procédure passée pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021 et en cas de reconduction pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Qualiconsult Sécurité Socotec construction
2021-04-04   Accords-cadres pour la réalisation de missions de Coordination sécurité protection de la santé (CSPS) sur toutes les... (Aeroports de Paris)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de 1, 2 et 3 catégories en phase conception et en phase réalisation pour des opérations de bâtiment et de génie civil sur les aéroports de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly. Ces missions s'exécutent conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application. Les prestations attendues sont définies au cahier des charges et ne couvrent pas les prestations de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction Dekra industrial SAS Novicap SAS Qualiconsult Sécurité Yseis Yseis SAS
2021-04-02   Accord-cadre à bons de commande pour la mission de Coordination, sécurité et protection de la santé (CSPS) pour... (Residences le logement des fonctionnaires, Société anonyme HLM)
Accord-cadre à bons de commande pour la mission de Coordination, sécurité et protection de la santé (CSPS) pour l'ensemble des opérations d'investissement et d'entretien du patrimoine de RLF. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Projectio SAS
2021-04-02   Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Communauté d'agglomération Val Parisis)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 (1 alinéa) et R. 2162-4 à R. 2162-10 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant prévisionnel du marché est estimé à 100 000 EUR HT par an. Le pouvoir adjudicateur retiendra au maximum les quatre opérateurs économiques les mieux classés à l'issue de l'analyse des offres, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les prestations attendues … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction CSBTP Satelis Systra
2021-04-01   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre de... (Commune de Champigny-sur-Marne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Variantes non autorisées. Aucune garantie financière ni caution requises. Paiement dans un délai global de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement. Financement sur fonds propres de la personne publique. Voir la passation de marché »
2021-03-31   Accords-cadres de missions de CSPS, de contrôles techniques et de CSSI pour la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
La consultation est lancée par appel d'offres ouvert des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion pour les lots nº 1, nº 3 et nº 5 à des accords-cadres à bons de commandes avec un seul attributaire sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à la conclusion pour les lots nº … Voir la passation de marché »
2021-03-31   Missions de coordination SPS pour les travaux de génie civil exécutés sur le domaine public du Grand Nancy (Métropole du Grand Nancy)
Le présent marché a pour objet l'exercice de missions de coordination des différents intervenants en matière de sécurité et de protection de la santé de catégorie 2 et 3 pour les travaux de génie civil exécutés sur le domaine public métropolitain. Les missions de coordination SPS concernent les opérations réalisées par le biais de marchés spécifiques ou dans le cadre de marchés à bons de commande, dont les principaux sont les suivants: — le marché d'entretien et de petites réparations de voirie, le … Voir la passation de marché »
2021-03-30   Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche... (Université Paul Sabatier)
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles pour des missions de bureau de contrôle technique agréé, des missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante, de plomb et de termites, relatives aux travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'amélioration de la sécurité dans les locaux de l'Université Paul Sabatier. Voir la passation de marché »
2021-03-30   Missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les travaux de construction... (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur l'exécution des missions de coordination SPS des travaux de construction du groupe scolaire Bel Air Nord à Vitry-sur-Seine. Il s'agit d'un nouveau groupe scolaire de neuf classes maternelles et douze classes élémentaires, avec un centre de loisirs mixte maternel et primaire, un office mutualisé et deux réfectoires, les espaces scolaires extérieurs et les espaces publics alentours. Voir la passation de marché »
2021-03-30   AO 2021-16: missions de contrôle technique et de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) pour le... (Centre hospitalier Jacques Puel)
AO 2021-16: missions de contrôle technique et de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) pour le compte du Centre hospitalier d'Espalion. Voir la passation de marché »
2021-03-29   Accord-cadre de services de coordination SPS dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public,... (Vallée Sud — Grand Paris)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de services de coordination de Sécurité et de protection de la santé (SPS) dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment, conformes aux articles L. 4532-2, R. 4532-11 et suivants du code du travail. Voir la passation de marché »
2021-03-29   Construction d'un équipement scolaire et l'aménagement de l'entrée du quartier de Bel Air Grand Font — deux lots... (Commune d'Angoulême)
Construction d'un équipement scolaire et l'aménagement de l'entrée du quartier de Bel Air Grand Font — deux lots (lot 1: mission OPC et lot 2: mission de coordination SPS). Chaque marché est fractionné à prix global et forfaitaire. Les prix sont définitifs et révisables. Pour chaque lot, le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des marchés de travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la … Voir la passation de marché »
2021-03-29   Création pôle accueil et de regroupement des services à Colmar — CSPS et CT (Collectivité européenne d'Alsace)
Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) et mission de Contrôle technique (CT). Voir la passation de marché »
2021-03-25   Marché de services dans le cadre des projets de l'UBO portes au programme REACT-UE (Université de Bretagne Occidentale)
Prestations de services dans le cadre de travaux permettant l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments existants de l'UBO dans le cadre du programme REACT-UE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Essor Ingénierie Projectio SAS SAEM Brest Métropole Aménagement (BMA) Socotec construction
2021-03-25   Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (Mairie de Tremblay-en-France)
Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: assistance conseil ingenierie - aCI
2021-03-19   Prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé des chantiers sur les infrastructures départementales (Département de la Vendée)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal portant sur la réalisation de mission de coordination en matière de Sécurité et protection de la santé des travailleurs (SPS) relative à des opérations de génie civil de catégories 1, 2 et 3 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail en phases de conception et de réalisation. Les prestations pourront concerner les opérations suivantes: — des travaux de renforcement et de renouvellement des couches de surface de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents Qualiconsult Sécurité
2021-03-19   Mission de coordination SPS pour la restructuration et l'extension du stade de la Meinau (Eurométropole de Strasbourg)
Mission de coordination SPS de niveau 1, en phases études, travaux, réception et parfait achèvement. Voir la passation de marché »
2021-03-18   Missions de coordination, de sécurité et protection de la santé lors d'opérations de construction et de... (Département du Doubs)
Missions de coordination, de sécurité et protection de la santé lors d'opérations de construction et de réhabilitation sur les bâtiments du Département du Doubs. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Voir la passation de marché »
2021-03-18   Prestations d'accompagnement du développement de la politique de prévention des RPS et de promotion de la QVT au sein d'INRAE (INRAE)
La présente consultation a pour objet d'accompagner INRAE en vue de poursuivre le développement de la politique de prévention des risques psycho-sociaux et de promouvoir la qualité de vie au travail dans l'Institut. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: anact
2021-03-18   Prestations de services et études connexes aux marchés de travaux d'assainissement, d'eau potable et de voirie (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Il s'agit d'un accord-cadre alloti à bons de commande avec un montant maximal en valeur et un opérateur économique. Il sera conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2021 et peut être reconduit trois fois par périodes successives de un an. Un groupement de commandes a été conclu entre la ville de Pontarlier et la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adtec Contrôle Elliva Geofit Expert SARL Blondeau ingénierie
2021-03-18   Accord-cadre concernant des missions de sécurité et de protection de la santé pour les travaux de réhabilitation, de... (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
Le marché est un accord-cadre passé selon l'article L. 2125-1 1º du code de la commande publique conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2024. Il n'y a pas de montants minimaux ni maximaux annuels. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Coregi F2K