Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie Habitat et IDEIS
Haute-Savoie Habitat
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie Habitat et certaines copropriétés gérées par IDEIS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-12 | Avis de marché |
| 2021-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: S_21_CSPS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-Savoie Habitat
Adresse postale: CS 97006
Code postal: 74055
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oph74.fr 📧
Téléphone: +33 480480030 📞
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.hautesavoiehabitat.fr/index.php/fr/Espace-Entreprise-marches 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-247257
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Bassin Annecien
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot géographique: bassin annecien.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Zone Arve, vallée d’Aulps, vallée Verte
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot géographique: zone Arve, vallée d’Aulps, vallée Verte.
Intitulé du lot: Zone Lémanique
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot géographique: zone lémanique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Muriel Salançon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 094-247257 (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: S_21_CSPS
Brève description:
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie Habitat et certaines copropriétés gérées par IDEIS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-Savoie Habitat
Adresse postale: CS 97006
Code postal: 74055
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@oph74.fr 📧
Téléphone: +33 480480030 📞
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.hautesavoiehabitat.fr/index.php/fr/Espace-Entreprise-marches 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-247257
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Bassin Annecien
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot géographique: bassin annecien.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L’accord-cadre à bons de commande prend effet à sa notification pour une durée maximale de deux ans, reconductible par tacite reconduction par période d'un an dans la limite de deux fois.
La durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) années, soit jusqu’au 30.6.2025.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot géographique: zone Arve, vallée d’Aulps, vallée Verte.
Intitulé du lot: Zone Lémanique
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot géographique: zone lémanique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bassin Annecien.
Zone Arve, vallée d’Aulps, vallée Verte.
Zone lémanique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Muriel Salançon
Adresse du profil d'acheteur: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
URL des documents: https://www.hautesavoiehabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 094-247257 (2021-05-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-savoie habitat
Commune postale: Annecy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-452176
Se réfère à l'avis: 2021/S 094-247257
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot géographique: bassin annecien
Intitulé du lot: Zone Arve, Vallée d’Aulps, Vallée Verte
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des offres
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: Cdsa rhone alpes
Commune postale: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 131 030 EUR 💰
Nom: Qualiconsult securite
Commune postale: Annecy
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 128126.26 EUR 💰
Nom: Preventivia
Commune postale: Varaize
Valeur totale du marché: 194 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 173-452176 (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les différentes opérations de Haute-Savoie HABITAT et certaines copropriétés gérées par IDEIS
Valeur totale du marché: 453716.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute-savoie habitat
Commune postale: Annecy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-452176
Se réfère à l'avis: 2021/S 094-247257
Numéro JO-S: 173
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot géographique: bassin annecien
Intitulé du lot: Zone Arve, Vallée d’Aulps, Vallée Verte
Brève description:
Lot géographique: zone Arve, Vallée d’Aulps, Vallée Verte
Lot géographique: Zone Lémanique
Site principal ou lieu d'exécution:
Bassin Annecien
Zone Arve, Vallée d’Aulps, Vallée Verte
Zone Lémanique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des offres
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-16 📅
Nom: Cdsa rhone alpes
Commune postale: Meylan
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 131 030 EUR 💰
Nom: Qualiconsult securite
Commune postale: Annecy
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 128126.26 EUR 💰
Nom: Preventivia
Commune postale: Varaize
Valeur totale du marché: 194 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 173-452176 (2021-09-02)
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