2023-08-07mission De Csps Pour Les Travaux De Rehabilitation De La Caserne Espagne A Auch (Ville d'Auch)
la caserne Espagne est une friche militaire de 5 ha, située au coeur de la ville d'auch, maître d'ouvrage du projet de requalification. Elle propose plus de 20 000 mètres carrés de surface de plancher dans un ensemble de bâtiments répartis sur les deux rives de la rivière Gers.Les prestations sont réparties en 9 tranches définies ci-après et aux pièces du marché.Un Csps de catégorie Ii est attendu pour chaque tranche de travaux.Les délais d'exécution de chaque tranche sont fixés au Ccp. En cas de …
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2023-07-28mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante, Niveaux 1, 2 & 3 Dans Le Cadre Du... (commune de saint louis)
elaboration du Plan Général de Coordination du projetmission Csps de niveau 1 - aménagement du secteur KayambMission Csps de niveau 2 - aménagement du secteur PimentMission Csps de niveau 1 - requalification et prolongement de l'avenue PasteurMission Csps de niveau 1 - construction du Gymnase et Maison des associationsmission Csps de niveau 1 - déconstruction / Reconstruction des écolesmission Csps de niveau 1 - construction du centre culturel et salle des fêtesmission Csps de niveau 3 - réhabilitation …
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2023-07-28interventions ergonomiques pour l'etablissement Français du Sang (Établissement Français du Sang)
il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.2162-2 alinéa 2 et articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). L'Accord-Cadre est mono-attributaire conclu comme suit : Avec seulement un maximum de 800 000euro(s) HT sur la durée du marché (article R.2162-4 2° du code de la commande publique). Le marché est estimé à 400 000 euro(s) (H.T.).
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2023-07-28accord-cadre multi-attributaires a bons de commande pour la realisation de missions de coordination ssi (cssi) dans... (Région Ile-de-France)
accord-cadre multi-attributaires a bons de commande pour la realisation de missions de coordination ssi (cssi) dans le cadre des operations immobilieres confiees par contrat de mandat a ile-de-france construction durable La mission découle de la mise en application de l'arrêté du 02 février 1993 du Ministre de l'intérieur et de la Sécurité Publique ainsi que de la norme nf s 61-931 (en particulier son paragraphe 5.3), des chapitres 14 et 16 de la norme NFS 61-932 complétées par les dispositions …
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2023-07-28accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2 (spl de L'Artois)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (Ccp).
Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de coordonnateur sécurité de niveau 2
l'accord cadre n'est pas alloti. Le prestataire aura en charge la réalisation des missions visées ci avant sur une ou plusieurs opérations d'aménagement
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2023-07-27accord-Cadre Pour Des Prestations D'Expertises Techniques (commune d agen)
consultation lancée par un groupement de commandes dont les membre sont précisés au règlement de la consultation. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de …
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2023-07-18missions d'accompagnement pour la construction du Lycée des métiers de la Mer (Conseil régional de La Reunion)
le présent marché a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la construction du Lycée des Métiers de la Mer, situé au Port sur l'île de La Réunion. Les trois missions sont le Contrôle Technique, la Coordination de sécurité et de Prévention de la Santé et l'assistance Technique à Maîtrise d'ouvrage BIM (Building Information Modeling)
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2023-07-172023-ars972-psv LAV (AGCE régionale de santé de Martinique)
mise en ?Uvre des missions de surveillance entomologique, d?intervention, de prospection, de traitement et de travaux autour des cas et des lieux fréquentés par les cas humains de maladies transmises par les moustiques et autres vecteurs pour l?ars Martinique
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2023-07-13prdp-Rd769 - caudan - mise à 2x2 voies section Lann Sévelin - kergohal : Mission de coordination de sécurité et de... (Département du Morbihan)
prdp-Rd769 - caudan - mise à 2x2 voies section Lann Sévelin - kergohal : Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour une opération de catégorie 1le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le projet consiste en la mise à 2x2 voies de la Rd769 au droit du bourg de Caudan, il se raccorde au giratoire du moustoir (sud) et à l'échangeur de Kergohal (nord). Le linéaire de mise à 2x2 …
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2023-07-06marché de coordination SPS relatif à la construction du Campus Lesseps à Versailles (78) (Rectorat de Versailles)
marché de coordination SPS dans le cadre de l'opération Campus Lesseps. Cette opération permettra le regroupement sur le site actuel du Rectorat de Versailles, de plusieurs services de l?académie, du CROUS de l'académie de Versailles, et de la Cour administrative d?appel de Versailles (Caav). Ce site de Lesseps, propriété de l?état, occupe une parcelle de 14 337 mètres carrés. Il est actuellement occupé par 7 bâtiments et 3 parkings à ciel ouvert. Les travaux projetés s'effectueront en site occupé et …
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2023-06-29guyane (973) - fAG - accord-Cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de CSPS (did cayenne)
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires ayant pour objet la réalisation de missions de coordination (phases de conception et de réalisation) en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Csps) pour les opérations de bâtiment et de génie civil conformément à la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, dont notamment le décret no 94-1159 du 26 décembre 1994
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2023-06-16assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage, lots préventionniste et CSSI: mise aux normes et... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses techniques particulières de …
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2023-06-07mission D'Assistance en securite incendie des projets de L'Oppic (OPPIC)
accord cadre mono attributaire passé selon une consultation lancée en appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il concerne une mission d'assistance en sécurité incendie des projets de l'oppic. L'Accord-Cadre est sans montant minimum annuel, et montant maximum de 600 000euros (H.T.) sur la globalité de sa durée. Il s'exécute au furet à mesure de la survenance du besoin, pour une partie par l'émission de …
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2023-06-06Appel d’offres ouvert relatif à une mission de CSPS concernant le projet CEDRA Tranche 3 (CEA Cadarache)
Ce marché a pour objet la réalisation d'une mission de CSPS relative au projet CEDRA Tranche 3, durant la phase de conception et de réalisation du chantier.
La prestation se décompose comme suit:
- Une tranche ferme comprenant l’ensemble des prestations nécessaires aux missions de CSPS correspondant à la phase de conception,
- Une tranche optionnelle n°1 comprenant l'ensembles des prestations nécessaires aux missions de CSPS correspondant à la phase de réalisation,
- Une tranche optionnelle n°2, …
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