Collecte, fiabilisation et mise à jour des données vélos et animation de communautés de contributeurs à l'échelle de la Région
Region Centre Val de Loire
L'accord-cadre est "composite". Le lot 1 comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines
- • Services de développement de logiciels de création de documents, de dessin, de traitement de l'image, d'ordonnancemennt et de productivité › Services de développement de logiciels de dessin et de traitement de l'image › Services de développement de logiciels de cartographie
- • Services de traitement de données › Services de collecte et de collation de données
- • Services de commutation de données › Services de bases de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, fiabilisation et mise à jour des données vélos et animation de communautés de contributeurs à l'échelle de la Région
Numéro de référence: 24KC07S
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Le lot 1 comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels de cartographie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Elaboration des référentiels et collecte des données Vélos, Construction et animation de communautés de contributeurs”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte et de collation de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte de données par relevé de terrains”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Région Centre Val de Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region centre val de loire
Numéro d'enregistrement national: 23450002300028
Adresse postale: Direction des Achats et des Services Juridiques
Code postal: 45041
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr 📧
Téléphone: 0238703030 📞
URL: https://www.centre-valdeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522095 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522095 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 558992
Adresse postale: Dreets - Immeuble Skyline
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 556403
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543826 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, fiabilisation et mise à jour des données vélos et animation de communautés de contributeurs à l'échelle de la Région
Numéro de référence: 24KC07S
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Le lot 1 comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels de cartographie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Elaboration des référentiels et collecte des données Vélos, Construction et animation de communautés de contributeurs”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte et de collation de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte de données par relevé de terrains”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 17:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Région Centre Val de Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region centre val de loire
Numéro d'enregistrement national: 23450002300028
Adresse postale: Direction des Achats et des Services Juridiques
Code postal: 45041
Commune postale: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr 📧
Téléphone: 0238703030 📞
URL: https://www.centre-valdeloire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522095 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522095 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 558992
Adresse postale: Dreets - Immeuble Skyline
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 556403
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-543826 (2024-09-09)
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