accord-Cadre à bons de commande pour la conception de cartographies piétonnes métropolitaines

Métropole Européenne de Lille

accord-Cadre à bons de commande relatif à la conception de cartographies piétonnes métropolitaines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Latitude-Cartagène

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-23	Avis de marché
2022-07-27	Informations complémentaires
2022-08-12	Informations complémentaires
2023-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones urbaines
Numéro de référence: 22MO02
Brève description:

accord-Cadre à bons de commande relatif à la conception de cartographies piétonnes métropolitaines

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 boulevard des cités unies
Code postal: 59040
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213997 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=538277&orgAcronyme=5C371 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=538277&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-347270
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la conception de cartographies piétonnes métropolitaines pour la Métropole européenne de Lille., qui s'exécutera dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R 2162-14 du Code la commande publique et avec les montants suivants : Montant minimum quadriennal : 100 000 euros Ht,Montant maximum quadriennal : 300 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description: conception de cartographies piétonnes métropolitaines
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat - déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: le chiffre d'affaires annuel doit être au moins égal à 100 000 euro (H.T.).
Capacité technique et professionnelle:

liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

production de cartographies piétonnes dans un volume équivalent ou supérieur à 100 cartographies par an) fournis au cours des 3 dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: lille
Informations complémentaires:

l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché, et le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Contact
Point de contact: Marlène KIMPE
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=538277&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: second semestre 2026

le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique OBLIGATOIRE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Code de la commande publique. S'Agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de quatre (4) ans à compter de sa notification au titulaire. Il peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, sans indemnité, à la fin de chaque période annuelle, par lettre recommandée avec accusé de réception, qui sera notifiée au plus tard quatre mois avant la fin de la période annuelle en cours.Les articles 4.1 et 4.2 du règlement de laconsultation reprennent les justificatifs candidatures et offres à remettre. L'Article 6.2 du règlement de la consultation détaille les sous-critères de la valeur technique et la méthode de calcul du critère prix. Un cadre de mémoire technique reprenant le détail de la notation de la valeur technique est joint au dossier de consultation des entreprises

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014

Source: OJS 2022/S 122-347270 (2022-06-23)

Informations complémentaires (2022-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-418907
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-347270
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

comme précisé dans le présent avis rectificatif, la date limite de remise des offres est reportée au 22/08/2022 à 12 heures au lieu du 08/08/2022 à 12 heures. Le règlement de la consultation (Rc) est rectifié en ce sens

Source: OJS 2022/S 146-418907 (2022-07-27)

Informations complémentaires (2022-08-12)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 157-451067
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

comme précisé dans le présent avis rectificatif, la date limite de remise des offres est reportée au12/09/2022 à 12 heures au lieu du 22/08/2022 à 12 heures. Le règlement de la consultation (Rc) est rectifié en ce sens

Source: OJS 2022/S 157-451067 (2022-08-12)

Avis d'attribution de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124878
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant minimum sur la durée du marché : 100 000 euro(s) (H.T.). Montant maximum sur la durée du marché : 300 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Nom: latitude-Cartagène
Adresse postale: 184 cours Lafayette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://latitude-cartagene.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 042-124878 (2023-02-23)

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