2014-10-10Prestations de services d'assurances pour la commune de la Bresse, le CCAS et l'office de tourisme et loisirs de la Bresse (Commune de La Bresse)
Un groupement de commande a été constitué entre la Commune de La Bresse, son Centre communal d'action sociale et l'office de tourisme et loisirs de la Bresse, afin de procéder à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances.
La Commune de La Bresse intervient en tant que coordonnateur du groupement.
La consultation comporte 6 lots:
- lot nº 1 Assurance de la Responsabilité Civile,
- lot nº 2 Assurance Responsabilité Civile et Protection Juridique des agents,
- lot nº 3 Assurance de la …
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2014-10-10Service d'assurance pour les besoins de Brest Métropole Océane (Brest Métropole Océane)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Brest métropole océane.
La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2015 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.
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2014-10-09Assurance patrimoine immobilier et mobilier de la Communauté de communes de Verdun (Communauté de communes de Verdun)
Marché d'assurance couvrant le patrimoine immobilier, mobilier et les œuvres d'art déposées et exposées ou non de la Communauté de communes de Verdun. Volume de la masse assurable : Patrimoine mobilier et immobilier : patrimoine immobilier : total : 112 660 mètres carrés - machines : Total : 999 524 EUR - garantie uvres d'art déposées et exposées ou non : 829 000 euro(s). La durée du marché est de 1 an reconductible tacitement deux fois pour la même période.
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2014-10-03marché public d'assurances (Illkirch-Graffenstaden)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Commune d'Illkirch-Graffenstaden
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