2011-10-13Assurances pour le groupement de commande Communauté de communes de Verdun, ville de Verdun, Centre communal... (Communauté de communes de Verdun)
Le présent marché a pour objet la souscription par la Communauté de communes de Verdun de quatre contrats d'assurance:
— dommages au patrimoine mobilier et immobilier,
— dommages flotte automobile,
— dommages responsabilité civile et protection juridique,
— dommages assurances du personnel. Les assiettes de cotisation sont indiquées dans le réglement de consultation. Le marché a une durée d'exécution de 3 ans à compter du 1.1.2012 (inclus). Le présent marché est passé et sera exécuté par la Communauté de …
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2011-10-13Assurances pour le groupement de commande Communauté de communes de Verdun, Ville de Verdun, Centre communal... (Communauté de communes de Verdun)
Le présent marché a pour objet la souscription par la Communauté de communes de Verdun de quatre contrats d'assurance: - dommages au patrimoine mobilier et immobilier; - dommages flotte automobile; - dommages responsabilité civile et protection juridique; - dommages assurances du personnel. Les assiettes de cotisation sont indiquées dans le réglement de consultation. Le marché a une durée d'exécution de 3 ans à compter du 1er janvier 2012 (inclus). Le présent marché est passé et sera exécuté par la …
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2011-10-07Marche public d'assurance 2012-2020 (Ville d'Aire-sur-la-Lys)
Objet: marche public d'assurance 2012-2020.
Référence: 04.10.2011ville+ccas+ccpa.
Caractéristiques principales: La consultation concerne 5 lots:
Lot 1 responsabilité civile.
Lot 2 dommages aux biens.
Lot 3 flotte automobile.
Lot 4 risques statutaires.
Lot 5 protection juridique des agents et élus.
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2011-10-05AO 1159 fourniture de prestations d'assurance (CHU de Dijon)
AO no 1159: marché ordinaire, passé pour une période de 48 mois composé de 4 lots attribuables séparément et détaillés dans le règlement de la consultation. En application de l'article 50 du code des marchés publics les variantes sont admises. Marché conclu pour 48 mois à compter du 1.1.2012 à 0:00.
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