2019-12-24Assurances — alvéoles du Minefi (Semapa)
La présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les couvertures suivantes: assurance tous risques chantier, dommages — ouvrage et extensions, responsabilité civile Constructeur non réalisateur (CNR), relatives aux travaux d'aménagement et de gros œuvre sur un bâtiment existant.
Voir la passation de marché »
2019-11-13Marché d'assurance construction pour les besoins de MMH (Meurthe-et-Moselle Habitat)
Forme juridique d'attribution du marché: la présente consultation est ouverte aux compagnies ou aux mutuelles d'assurance se présentant seules ou en groupement conjoint avec mandataire.
Caractéristiques des prix: taux fermes appliqués sur l'assiette de chaque chantier (coût travaux et honoraires).
Prestations du Conseil en assurance: le Cabinet Verspieren est lié contractuellement par marché séparé de Conseil et gestion avec Meurthe-et-Moselle Habitat.
Lieu(x) d'exécution: territoire de compétence de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMA SA
2019-06-27Programme national d'assurances des organismes de Sécurité sociale (Ucanss)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le renouvellement du programme national d'assurances des organismes de Sécurité sociale et fait l'objet de 4 lots dont les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. En application des dispositions de l'article L. 224-5 du code de la sécurité sociale, de l'article L. 2113-2 du code la commande publique et …
Voir la passation de marché »
2019-05-15Accord-cadre à bon de commande «Assurances construction» (Commune de Bastia)
La présente consultation concerne: la mise en place d'un accord-cadre assurances construction comprenant notamment les assurances dommages ouvrages/tous risques chantiers/responsabilité civile constructeur non réalisateur pour les opérations de la ville de Bastia. La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires …
Voir la passation de marché »
2019-04-12Institut Curie: marché d'assurances construction Saint-Cloud (Institut Curie)
La présente consultation a pour objet la souscription des assurances Tous Risques Chantier, responsabilité civile maître d'ouvrage, dommages ouvrage, constructeur non réalisateur et contrat collectif de responsabilité décennale dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension d'un Centre hospitalier rue Dailly et Gaston La Touche à Saint-Cloud.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Aviva Assurances SA
2019-03-21Programme d'assurances du CNES et de ses filiales (Centre national d'études spatiales)
Il s'agit de couvrir les risques et d'apporter une prestation de services sur les domaines d'assurance suivants pour le CNES, ses filiales et affiliés:
— lot 1: dommages aux biens,
— lot 2: responsabilités civiles,
— lot 3: véhicules,
— lot 4: transport de matériels et marchandises,
— lot 5: construction,
— lot 6: responsabilité civile aéronautique (ballons, drones, fusées),
— lot 7: responsabilité civile engins spatiaux,
— lot 8: assistance voyages (VIP, invités et stagiaires).
Voir la passation de marché »