2012-09-25   Souscription de polices d'assurance pour la couverture des risques liés aux biens de la commune, à la mise en cause... (Ville de Saint-Pourçain-sur-Sioule)
Souscription de polices d'assurance pour la couverture des risques liés aux biens de la commune, à la mise en cause de sa responsabilité à l'occasion de ses différentes activités, à sa flotte automobile et à la protection sociale statutaire de ses personnels. Voir la passation de marché »
2012-09-24   Marché de services: assurances (CH du Golfe de Saint-Tropez)
Marche d'assurances: - assurance responsabilité civile - assurance du patrimoine - assurance automobile - assurance risques statutaires du personnel. Voir la passation de marché »
2012-09-24   Renouvellement des contrats d'assurances de la Ville de Montbard (Ville de Montbard)
Renouvellement des contrats d'assurances de la Ville de Montbard: lot 1 - dommages aux biens, lot 2 - responsabilité civile, lot 3 - flotte automobile, lot 4: risque statutaires des personnels. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Jérôme Pascal et David de la Gravière/Axa SMACL Sofcap
2012-09-18   Marché d'assurances pour le CCAS et la Ville des Pavillons-Sous-Bois Lot 1: risques statutaires et Lot 4: flotte... (Commune des Pavillons-sous-Bois)
Marché d'assurances pour le CCAS et la Ville des Pavillons-Sous-Bois - lot 1: risques statutaires et Lot 4: flotte automobile et auto-collaborateurs. Voir la passation de marché »
2012-09-10   Convention de participation pour la protection sociale complémentaire de ses agents (Ville de Marly)
Convention de participation pour la protection sociale complémentaire de ses agents. Voir la passation de marché »
2012-09-10   Contrats d'assurance de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (Cté agglomération Sophia Antipolis)
La présente consultation a pour objet le choix: — (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aster/MF Prevoyance Cabinet Guerin et Mourey/Protexia Cabinet Laty/Gan Assurances Sarre et Moselle/Hiscox Europe SMACL Assurances
2012-08-30   Contrat groupe assurance complémentaire santé (MSA Nord - Pas de Calais)
Le marché porte sur la souscription d'un contrat groupe d'assurance complémentaire santé maladie - chirurgie obligatoire pour les salariés de la MSA Nord - Pas de Calais à compter du 1.1.2013. Voir la passation de marché »
2012-08-30   Marchés d'assurances (Ville de Montataire)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaires() d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion ou du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la commune de Montataire. L'opération d'assurance est décomposé en six lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct. Voir la passation de marché »
2012-08-28   Marchés d'assurances (CDC Pays d'Argentan)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Communauté de communes du Pays d'Argentan. L'opération d'assurance est décomposée en sept lots, chacun faisant l'objet d'un marché … Voir la passation de marché »
2012-08-24   Assurances risques statutaires des agents (Ville de Dunkerque)
Assurances risques statutaires des agents. Voir la passation de marché »
2012-08-21   Couverture frais de santé complémentaire des personnels terrestres et marins du GPMR et de sa filiale SMPI (Grand port maritime de Rouen)
Mise en oeuvre au 1.1.2013 d'un marché de garanties complémentaires de frais de santé pour le personnel terrestre et marin du GPMR et de sa filiale SMPI, pour une durée de 5 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aprionis Prévoyance
2012-08-20   Assurance prestations complémentaires de frais de santé du personnel de l'OPAC d'Amiens (OPH Amiens)
Assurance prestations complémentaires de frais de santé du personnel de l'OPAC d'Amiens. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Just en Famille
2012-08-13   Marché de prestations d'assurances de personnes pour Grand Port Maritime de Marseille (Grand port maritime de Marseille)
Marché de prestations d'assurances de personnes pour Grand Port Maritime de Marseille. Les prestations d'assurance objet de la présente consultation se décomposent en 4 lots, définis comme suit: — lot n° 1: assurance décès, invalidité et longue maladie, — lot n° 2: assurance décès, invalidité, accident de vie professionnelle avex extension possible vie privée, — lot n° 3: assurance assistance médicale à l'étranger et rapatriement, — lot n° 4: assurance décès, invalidité, accident pour les membres du … Voir la passation de marché »
2012-08-10   Régime complémentaire frais de santé collectif et obligatoire des salariés de l'opéra national de Paris (Opéra national de Paris)
Renouvellement du marché relatif à la couverture assurance et à la gestion administrative du régime complémentaire frais de santé collectif et obligatoire des salariés de l'opéra national de Paris et à adhésion individuelle et facultative pour les conjoin. Voir la passation de marché »
2012-08-10   Assurances (Etab public Foncier de Normandie)
Souscription d'assurance de santé et de prévoyance au profit de l'Établissement public foncier de Normandie. Voir la passation de marché »
2012-08-09   Marché de prestations de service de protection sociale complémentaire pour les besoins du personnel de Montrouge Habitat (Montrouge Habitat - OPH)
Conventions pour la mise en oeuvre d'une protection sociale "complémentaire santé" et "prévoyance" pour le personnel de Montrouge Habitat. Voir la passation de marché »
2012-08-03   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de L'Office 64 de l'Habitat (L'Office 64 de l'Habitat)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de L'Office 64 de l'Habitat. Voir la passation de marché »
2012-07-30   Services d'assurances pour Epic Office de Tourisme de Saint-Cyprien (Epic Office de Tourisme)
Souscription des contrats d'assurance pour l'Epic Office de Tourisme de Saint-Cyprien dans les domaines suivants: dommages aux biens, responsabilités, véhicules, protection fonctionnelle des agents et des élus, complémentaire santé, prévoyance du personnel. Durée du marché: 48 mois à compter du 1.1.2013. Voir la passation de marché »
2012-07-30   Prestations d’assurances (Ubifrance)
Le présent marché négocié fait l’objet de 4 domaines d’assurance distincts relatifs aux VIE: — assistance-rapatriement: monde entier 24h/24, soutien psychologique inclus, — frais médicaux (contrat prévoyance / maladie): remboursement des frais médicaux et chirurgicaux, garantie décès IAD et frais d'obsèques, garanties incapacité de travail et invalidité permanente, garantie AT et maladies professionnelles, — responsabilité civile générale: couverture des dommages corporels, matériels et immatériels, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Filhet Allard
2012-07-30   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de santé (Ville de Bischheim)
Conclusion d'une convention de participation au profit des agents actifs et inactifs de la mairie et du CCAS de Bischheim couvrant les risques prévoyance et fraîs de santé pour les agents Cnracl et Ircantec. Voir la passation de marché »
2012-07-27   Marché de prestations de service d'assurance pour les besoins de Plaine Commune Habitat, 2 lots (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché alloti composé des 2 lots décrits ci dessous. Les 2 lots sont traités par l'émission de bons de commande. Ils sont conclus sans montant minimum ni maximum. Pour information, le montant prévisionnel des commandes est de 576 000 EUR annuel pour le lot 1 et de 160 000 EUR annuel pour le lot 2. Ces montants sont donnés à titre purement indicatifs et Plaine Commune Habitat ne s'engage nullement à leur hauteur. Une prestation supplémentaire éventuelle est imposée au titre du lot 1: En solution de base, … Voir la passation de marché »
2012-07-23   Renouvellement du marché d'assurance complémentaire santé (OPH de la Haute-Savoie)
Renouvellement du marché d'assurance complémentaire santé dans le cadre d'un contrat de groupe pour l'ensemble du personnel adhérents - sous statut OPH au 1.7.2012 - et "retraités" adhérents au contrat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam ingénierie sociale (en...
2012-07-20   Marché d'assurance complémentaire santé, contrat collectif pour les salariés de l'e2c Marseille (Ecole de la 2ème Chance)
Marché d'assurance complémentaire santé, contrat collectif pour les salariés de l'e2c Marseille. Voir la passation de marché »
2012-07-19   Marchés d'assurances (ADEME)
L'Opération d'assurance est décomposée en 6 lots: — lot no 1: assurance "incendie, divers dommages aux biens", — lot no 2: assurance "flotte automobile", — lot no 3: assurance "protection juridique pénale des agents et des administrateurs", — lot no 4: assurance "missions professionnelles et assistance", — lot no 5: assurance "responsabilité civile générale", — lot no 6: assurance "responsabilité civile des mandataires sociaux". Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement constitué entre le Cabinet de... Groupement constitué entre le cabinet de... Groupement constitué entre le cabinet... Groupement constitué entre Sarre &Amp;...
2012-07-19   Marché de service de complémentaire santé (CSTB)
Marché de service de complémentaire santé sur une durée de 5 ans. Voir la passation de marché »
2012-07-13   Assurances "protection sociale" (CCVI-MPE)
Souscription de conventions de participation "prévoyance" et "complémentaire santé" pour l'ensemble du personnel de la collectivité, en adhésion facultative. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Publiservices SMACL santé
2012-07-12   Complémentaire santé (Drome aménagement habitat)
Contrat de complémentaire santé à adhésion obligatoire pour les salariés relevant du statut OPH et à adhésion facultative pour les agents relevant de la fonction publique territoriale de Drôme Aménagement Habitat, l'office public de l'habitat de Valence et Habitat Pays de Romans. Drôme Aménagement Habitat est le coordinateur du groupement de commande constitué par les 3 OPH pour la passation du présent marché. Voir la passation de marché »
2012-07-10   AO assurance statutaire (Ville de Saverne)
Assurance statutaire des agents de la collectivité publique, à compter du 1.1.2013. Voir la passation de marché »
2012-07-10   Regimes de frais de santé et prévoyance (Codelog immobilier support)
Harmonisation des statuts sociaux au sein du pôle immobilier. Mise en place d'un régime collectif harmonisé. Voir la passation de marché »
2012-07-09   Marchés d'assurances (Ville d'Arcachon)
Marchés séparés relatifs à la souscription de divers marchés d'assurances pour le compte de la Ville d'Arcachon et de son CCAS. Voir la passation de marché »
2012-07-05   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de frais de... (Ville de Châteaubriant)
Objet de la convention: Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de frais de santé au profit des agents actifs et retraités en application du décret no 2011-1474 nor iocb 1111985d. Du 8.11.2011 JORF 10.11.2011. Personnels intéressés par la convention: — agents permanents et non permanents, — retraités (risque santé), — ayants droits. Se reporter aux annexes du cahier des charges relatives à la description qualitative et quantitative de la … Voir la passation de marché »
2012-07-04   Mise en oeuvre d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents du SDIS 76... (SDIS 76)
Mise en oeuvre d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire aux agents du SDIS 76 sous la forme d'une convention "santé" et d'une convention "prévoyance". Cette procédure n'est pas soumise au code des marchés publics. Elle est réglementée par le décret no 2011 - 1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
2012-07-02   Marché de prestations de services d'assurance de personnes à titre collectif - assurance complémentaire maladie (Habitations de Haute-Provence)
Prestations de services d'assurance de personnes à titre collectif - assurance complémentaire maladie pour les salariés de habitations de Haute-Provence et de société coopérative de production 04. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Ingenierie Sociale
2012-07-02   Marché de service relatif aux prestations d'assurance collective en matière de prévoyance et de frais de soins de... (ACFCI)
Dans le cadre de la réforme du réseau consulaire, mise en place avec effet au 1.1.2013 d'un dispositif national en matière de couverture de prévoyance et de frais de soins de santé pour les collaborateurs des chambres de commerce et d'industrie. Les principales prestations attendues sont: — mise en place au 1.1.2013 d'un dispositif national de couverture pour l'ensemble du périmètre de population concerné: — en matière de prévoyance (décès-incapacité temporaire de travail-invalidité-infirmité) (lot 1), … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Malakoff Médéric MCCI - mutuelle des Chambres de commerce...
2012-06-28   Prestation d'assurance de responsabilite civile et de protection juridique professionnelles medicales (INTS (Institut national transfusion sanguine))
Le marché concerne la réalisation de prestations d'assurance de responsabilité civile professionnelle médicale pour l'Institut national de la transfusion sanguine (INTS), selon les termes et conditions prévus dans le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Voir la passation de marché »
2012-06-28   Assurances du personnel de l'OPAC du Rhône (OPAC du Rhône)
Gestion du régime de prévoyance collective et complémentaire frais de santé. Voir la passation de marché »
2012-06-28   Convention d'assurance complémentaire santé de groupe (MSA Dordogne Lot et Garonne)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat groupe d'assurance complémentaire santé obligatoire pour les salariés de la MSA Dordogne Lot et Garonne. Voir la passation de marché »
2012-06-27   Marché de prestations de frais de santé et prévoyance complémentaire à compter du 1.1.2013 (Régie immobilière de la ville de Paris)
Marché de prestations de frais de santé et prévoyance complémentaire à compter du 1.1.2013. Le marché est passé en groupement de commande pour la RIVP et ses filiales, l'habitat social français, la SAS Lerichemont et le GIE "Parkings 75". La RIVP est désignée mandataire du groupement désigné par "Le Pouvoir adjudicateur". Le présent marché est passé en procédure négociée conformément à l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
2012-06-26   Prévoyance et frais de santé 2013 (France Loire)
Contrat de prévoyance collective à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Voir la passation de marché »
2012-06-25   Marché de prestations de frais de santé complementaire a compter du 1.1.2013 pour l'OPAC 38 (OPAC 38)
Procédure négociée passée après mise en concurrence soumise aux dispositions de l'article 35-I.2 du code des marchés publics. Calendrier du marché négocié: — première phase: sélection des candidatures. Remise des candidatures fixée au 26/07/12 12:00. Analyse des candidatures entre le 27/07/12 et le 31/07/12 (5 candidats maximum seront retenus). — deuxième phase: envoi du dossier de consultation. Envoi du dossier de consultation aux 5 candidats retenus le 1.8.2012. Remise des offres au 04/09/12 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle existence groupe Harmonie Mutuelles
2012-06-20   Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire santé au profit... (Ville de Puteaux)
Conclusion d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire santé au profit des agents actifs et inactifs de la Mairie de Puteaux et du centre communal d'action sociale de la ville de Puteaux, en application de l'article 25 de la loi 84-53 du 26.1.1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et du décret 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ocad
2012-06-18   Marché d'assurances "Complémentaires maladie-chirurgie" et "Prévoyance décès" (MSA sud Aquitaine)
Marché de prestations de services portant sur la souscription des contrats d'assurance complémentaire maladie - chirurgie et prévoyance - décès, pour les besoins de la MSA sud Aquitaine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama d'OC Mutualia Sud Ouest
2012-06-13   Mise en concurrence des contrats d'assurance de la commune de Fourmies (Ville de Fourmies)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la commune de Fourmies. L'opération d'assurance est décomposée en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct: — lot n° 1: … Voir la passation de marché »
2012-06-08   Marché d'assurances collectives complémentaires santé et prévoyance (Etablissement public foncier PACA)
Souccription d'un contrat d'assurance prévoyance et complémentaire santépour l'ensemble du personnel de l'EPF PACA. Voir la passation de marché »
2012-06-07   Souscription à un régime complémentaire santé à adhésion obligatoire et à une couverture prévoyance à adhésion... (INRAP)
Souscription à un régime complémentaire santé à adhésion obligatoire et à une couverture prévoyance à adhésion obligatoire pour le personnel de l'INRAP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Collecteam/Ag2r Harmonie Mutualité
2012-06-05   Marché assurance complémentaire santé (MSA d'Armorique)
Marché de prestations de services portant sur la souscription des contrats d'assurances complémentaire santé pour les besoins de la MSA d'armorique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutualia Grand Ouest
2012-05-22   Divers services d'assurances de personnes pour l'OPHIS et la SA Coopérative d'HLM Clerdôme (OPHIS)
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution et aux prestations supplémentaires éventuelles décrites par le cahier des charges pour chaque lot. Les variantes par rapport à l'objet de chaque marché ne sont autorisées que pour le niveau des franchises et les modalités de gestion. Chaque variante fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Important: les propositions non conformes au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2012-05-14   Mise en place d'un régime mutualisé de prestation sociale de complémentaire santé (APCM)
Mise en place d'un régime mutualisé de prestation sociale de complémentaire santé. Voir la passation de marché »