2011-07-18Contrat groupe assurance complementaire maladie chirurgie (Mutualité sociale agricole Midi-Pyréné)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat groupe d'assurance complémentaire maladie- chirurgie obligatoire pour l'ensemble des salariés de la MSA Midi-Pyrénées Sud et d'un régime d'accueil pour les anciens salariés; à compter du 1.1.2012.
A - régime de complémentaire santé des actifs: un régime comportant un socle de base et un socle optionnel pour l'ensemble des salariés;
B - régime de complémentaire santé pour les anciens salariés.
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2011-07-15Divers services d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour le personnel de Néolia et des autres membres du... (Néolia)
Assurance complémentaire santé pour les salariés, leur conjoint et/ou leurs enfants à charge, et prévoyance cadre et non cadres pour les salariés des sociétés membres du Groupement de commandes, selon 2 régimes sociaux de base applicables au sein du groupement:
— les salariés relevant du régime général de la sécurité sociale,
— les salariés travaillant en Alsace et en Moselle, relevant du régime local de sécurité sociale.
Les membres du Groupement de commande sont:
— Neolia,
— Villeo,
— Neolia …
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2011-07-13www.synapse-entreprises.com (Centre de gestion FPT Haute-Marne)
Le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Marne, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de renouveler son contrat d'assurance groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics de la Haute-Marne en application de l'article 26 de la Loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires …
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2011-07-13Marché d'assurances (Commune de Megève)
La présente consultation concerne les entités suivantes: la Commune de Megève, le SIVOM du Jaillet, le SIVU Megève-Praz sur Arly, le CCAS de Megève, la Commission syndicale des biens indivis de Megève et Demi-Quartier. Un groupement de commandes a été créé entre ces entités. La commune de Megève agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes. Elle est chargée de procéder aux opérations permettant la désignation d'un titulaire au marché. Elle sera également chargée de signer et notifier le …
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2011-07-12Régime de prévoyance (Sarthe Habitat)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de statut OPH.
À adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale.
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2011-07-08Services d'assurances (Centre hospitalier G. Dron)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché décomposé en 4 lots et passé pour une durée de 5 ans du 1.1.2012 au 31.12.2016. Les candidats répondront aux variantes et options demandées au cahier des charges.
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