2019-05-15Insurance Program for Construction and Operation of the Provence Grand Large Project (EDF Renouvelables)
Provence-Grand-Large SAS is developing Provence Grand Large (“PGL”) Project, a floating offshore pilot wind farm in the south of France, near Port Saint-Louis-du-Rhône.Three Siemens Gamesa Renewable Energy (“SGRE”) wind turbines up to 8,4 MW will be installed on TLP-type Floating Substructures supplied by a leading company of this expertise. Inter-array and export cables works will be performed by Prysmian. Those cables are part of the insurance coverage (grid connection only for construction …
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2019-05-15Accord-cadre à bon de commande «Assurances construction» (Commune de Bastia)
La présente consultation concerne: la mise en place d'un accord-cadre assurances construction comprenant notamment les assurances dommages ouvrages/tous risques chantiers/responsabilité civile constructeur non réalisateur pour les opérations de la ville de Bastia. La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires …
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2019-05-15Prestations de services en assurances (Ville de Caluire-et-Cuire)
Objet: réalisation de prestations de services en assurances pour le compte du groupement de commande constitué par la ville de Caluire et Cuire et le CCAS de la ville. La ville est coordonnateur du groupement. Les prestations sont décrites dans les pièces particulières du marché. Durée du marché: du 1.1.2020 au 31.12.2027 avec possibilités de résiliation conformément aux pièces du marché. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert catégorie de services nº 6a services financiers pas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupama Rhône Alpes AuvergneMAIFParis Nord Assurance ServicesSMACL Assurances
2019-05-10Protection sociale complémentaire des agents du CNFPT (CNFPT)
Protection sociale complémentaire des agents du CNFPT. Le présent avis ne concerne pas la conclusion d'un marché public mais la conclusion d'une convention de participation pour la mise en œuvre d'une protection sociale complémentaire des agents du centre national de la fonction publique territoriale sous la forme d'une convention «prévoyance».
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2019-05-09Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance. Chaque employeur public territorial conclut une convention spécifique avec le même assureur pour les 3 entités. Par conséquent, l'appel à concurrence porte sur 3 conventions de participation.
Objet des conventions: faire bénéficier aux personnels intéressés de la garantie prévoyance souscrite à titre facultative. Cette garantie prévoyance doit répondre aux principes de solidarité fixés par le décret nº 2011-1474 …
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2019-05-02Assurance dommages aux biens et risques annexes (Ville de Quimper)
La consultation prend la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Contrat de 6 ans à compter du 1.1.2020 avec possibilité de résiliation annuelle pour les 2 parties.
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2019-04-30Souscription des contrats d'assurances pour la commune du Muy — lots nº 1, 2, 3, 5 et 6 (Ville du Muy)
La Ville du Muy (Var) souhaite renouveler l'ensemble de ses contrats d'assurances, sauf celui concernant la protection juridique des agents et des élus (lot nº 4) qui a déjà été attribué lors d'une procédure antérieure. Il est à noter que les différentes solutions (offre de base, variantes libres et/ou imposées) sont indiquées aux cahiers des charges. La commune pourra choisir de retenir l'offre correspondant à la solution de base et/ou à une variante. Les réserves substantielles ne sont pas admises. La …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement Sofaxis (mandataire)/CNPSMACL
2019-04-30Marché d'assurance dommages aux biens et risques annexes — contrat de 1 ligne et contrat de 2 ligne (Région Ile-de-France)
Lot nº 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes — contrat de 1 ligne»: assurance de dommages aux biens pour l'ensemble du patrimoine de la région Île-de-France, soit une surface totale bâtie estimée de 322 848 m pour les bâtiments hors lycées, et 6 108 532 m pour les lycées. La franchise applicable sera déterminée par la région après analyse des offres. Lot nº 2: assurance «Dommages aux biens et risques annexes — contrat de 2 ligne»: assurance de dommages aux biens pour l'ensemble du …
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