2023-10-18prestations de services d'assurance (Université de Picardie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 sont dévolus en marché ordinaire.Le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre. Cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000 euro(s) Ht, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 …
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2023-10-18assurance dommages aux biens et risques annexes (Conseil départemental du Var)
le présent marché fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite en vertu de l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique.La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes".Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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2023-10-18couverture d'assurance des aéronefs et biens matériels embarqués de Météo-France (Météo France)
le marché a pour objet d'assurer la couverture des risques encourus par Météo-France, agissant en tant qu'exploitant de six aéronefs (dont quatre sans équipage : type drone) - chiffre porté à sept en cas d'acquisition en cours de marché d'un deuxième drone type Boréal décrit à l'article 11.1 du cahier des clauses particulières et notamment : ? le corps des aéronefs, ? les pièces détachées, équipement et matériels embarqués ou au sol, ? la responsabilité civile à l'égard des personnes non-transportés, des …
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2023-10-17prestations de services d'assurances (Ville de La Riche)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour chacun des lots à savoir : lot no1 - dommages aux biens ; lot no2 - responsabilité civile ; lot no3 - parc automobile, pour le compte du groupement de commande Ville de La Riche / ccas de La Riche. Chaque membre du groupement passera un contrat distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur
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2023-10-17prestations d'assurances destinées à la SPL Saumur Agglobus (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à la Société Publique Locale (spl) saumur agglobus, en sa qualité d'entité adjudicatrice chargée d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : assurances automobile : BUS - …
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