assurance Automobile
Commune de Vesoul
consultation pour la souscription de contrats d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Brève description:
“consultation pour la souscription de contrats d'assurances”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vesoul
Adresse postale: 58 rue Paul Morel
Code postal: 70014
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: http://www.vesoul.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@vesoul.fr 📧
Téléphone: +33 384786400 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636631
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la Collectivité et subventions...”
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Source: OJS 2023/S 203-636631 (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Brève description:
“consultation pour la souscription de contrats d'assurances”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de vesoul
Adresse postale: 58 rue Paul Morel
Code postal: 70014
Commune postale: Vesoul
Contact
Adresse Internet: http://www.vesoul.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@vesoul.fr 📧
Téléphone: +33 384786400 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636631
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la Collectivité et subventions...”
Source: OJS 2023/S 203-636631 (2023-10-16)
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