2023-09-07services d'assurances (com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées)
services d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile et risques annexes. Les services seront répartis en 2 lots, restés infructueux à l'issue d'une première consultation: - lot nº 1: dommages aux biens, - lot nº 2: responsabilité civile et risques annexes. Les candidats devront répondre à une variante imposée portant sur le lot nº 1 (2 variantes imposées sur les franchises)
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2023-09-07marché public d'assurances (Mairie de Privas)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes
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2023-09-07marche public de services D'Assurance (Centre hospitalier Émile Roux)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des Etablissements partie du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Loire. Intitule des garanties : responsabilite civile hospitaliere responsabilite civile generale individuelle accident dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques & autres protection fonctionnelle des agents / protection juridique des elus et administrateurs protection juridique de L'Etablissement flotte …
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2023-09-07marché de services d'assurance risques statutaires du personnel (Angers Loire Métropole)
le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm) agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention Prestations de fournitures et services " du 5 mai 2021entre Angers Loire Métropole, la ville d'angers (Va) et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le …
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2023-09-05services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées - assurances des dommages aux biens et... (CA Pau Béarn Pyrénées)
consultation comportant une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise.L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, son offre sera considérée comme irrégulière.Durée du marché : 1er janvier 2024 - 00 h 00 pour une durée de 5 ans. Il expirera le 31 Décembre 2028. Date d'échéance annuelle fixée au 1er janvier de chaque année.Forme juridique du groupement : Cf. Règlement de consultation.Règlement du marché : Cf. …
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2023-09-05services d'assurances pour la Commune de Pau - assurance des dommages aux biens et des risques annexes (Commune de Pau)
consultation comportant une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise.Les candidats devront répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative, à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.Durée du marché : 1er janvier 2024 - 00 h 00 pour une durée de 5 ans. Il expirera le 31 Décembre 2028. Date échéance annuelle fixée au 01 janvier de chaque année.Forme juridique du groupement : Cf. Règlement de consultation.Règlement du marché : …
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2023-09-05marché de prestations de services en assurances pour la Communauté d'agglomération Portes de France - thionville et... (sccp)
groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France - thionville et de la Ville de Thionville et son Ccas. Coordonnateur : Communauté d'agglomération Portes de France - thionville jusqu'à la signature du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures.Marché public conclu pour une durée de 4 ans du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2027. Le présent marché est composé de 8 lots :Lot …
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2023-09-05convention de participation " prevoyance " (Agglomération Royan Atlantique)
la CARA procède à la présente consultation en vue de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, sous la forme d'une convention " prévoyance " portant sur les risques maintien de Salaire et Invalidité.La présente consultation est lancée en application du décret no2011-1474 du 8 novembre 2011
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2023-09-04Contrat d'assurance "Plan d'Epargne Retraite Obligatoire - Pero" à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel... (Tours Habitat)
Mise en place d'un contrat d'assurance "Plan d'Epargne Retraite Obligatoire - Pero" à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel cadre de Tours Habitat, ayant pour objet d'offrir aux salariés l'accès à un dispositif d'épargne leur permettant de bénéficier d'une retraite par capitalisation complémentaire au régime général de la Sécurité Sociale et aux régimes de retraite de l'Agirc-Arrco et Ircantec.
cette retraite sera servie sous la forme de rente, sauf dispositions légales contraires.
ce régime …
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