services d'assurances pour le Semoctom

Semoctom

la prestation est divisée en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SMACL

Qui ?

• Semoctom

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-07	Avis de marché
2023-10-11	Informations complémentaires
2023-10-20	Informations complémentaires
2023-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-Fcs-0012
Brève description:

la prestation est divisée en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: semoctom
Adresse postale: 9 Route d'allégret
Code postal: 33670
Commune postale: Saint-Leon
Contact
Adresse Internet: http://www.semoctom.com 🌏
Courrier électronique: services-administratifs@semoctom.com 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-550222
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://demat-ampa.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: assurance Des Dommages Aux Biens Et Des Risques Annexes
Numéro du lot: 01
Brève description: dommages aux biens
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: assurance Des Responsabilites Et Risques Annexes
Numéro du lot: 02
Brève description: responsabilité civile
Intitulé du lot: assurance Des Vehicules A Moteur Et Risques Annexes
Numéro du lot: 03
Brève description: véhicules à moteurs
Intitulé du lot: assurance De La Protection Fonctionnelle Des Agents Et Des Elus
Numéro du lot: 04
Brève description: protection fonctionnelle des agents et des élus
Intitulé du lot: assurance Des Prestations Statutaires
Numéro du lot: 05
Brève description: prestations statutaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: semoctom 33670 - saint-Léon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: semoctom

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25330054500030
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 175-550222 (2023-09-07)

Informations complémentaires (2023-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-625396
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-550222
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2023/S 199-625396 (2023-10-11)

Informations complémentaires (2023-10-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-648264
Numéro JO-S: 206
Source: OJS 2023/S 206-648264 (2023-10-20)

Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 715440.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793471
Numéro JO-S: 251

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: semoctom 33670 Saint-Léon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-26 📅
Nom: smacl
Adresse postale: 141 Avenue Salvador Allende Cs 20000
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 32024.52 EUR 💰
482906.08 EUR 💰
3215.44 EUR 💰
197294.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2023/S 251-793471 (2023-12-26)

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