2023-07-31fourniture Electricite Et Gaz Naturel (Commune de Saint-Raphaël)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité.La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture d'énergie électrique active et fourniture de gaz naturel garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de livraison …
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2023-07-27fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés (SHEMA)
le présent appel d'offres inclut les prestations ci-dessous pour des sites de consommation des segments C2 à C5 - t2 à T3 :
- la fourniture d'électricité et de gaz naturel et des prestations afférentes ;
- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique et toutes prestations associées
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2023-07-27MARCHE DE FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL (SA Eure et Loir Habitat)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires dont l'objet, décrit plus précisément dans le C.C.A.T.P. est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison des sites listés en annexe du C.C.A.T.P. Des services décrits au C.C.A.T.P. sont associés à la fourniture.
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2023-07-272023_01_gcp_energies (CCI de la Vienne)
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés pour les membres du GCP des CCI de Nouvelle-Aquitaine adhérents à cette procédure mutualisée, au nombre de 7 (6 CCI et une association)
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2023-07-24Fourniture de gaz naturel pour le parc locatif de Haute-Savoie Habitat et certaines copropriétés gérées par Ideis (Haute-Savoie Habitat)
Marché à prix unitaires concernant la fourniture de gaz naturel avec quantité maximale annuelle de 85 000 Mwh
les informations sur les consommations des points de livraison sont des données prévisionnelles et non pas des engagements de consommation.
le marché concerne la fourniture de gaz pour les années 2024-2025-2026 et éventuellement 2027 :
il démarre dès sa notification pour le système de fixation des prix de la molécule par « achat à clic » décrit dans le Ccp.
il débute le 1er janvier 2024 pour une …
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2023-07-24fourniture Et Acheminement D'Electricite Et De Gaz Dans Le Cadre D'Un Groupement De Commandes Sur Les Annees 2024 A 2026 (Mairie de Lannemezan)
le présent accord-cadre multi-attributaire a pour objectif de définir les termes contractuels généraux entre la personne publique et les différents opérateurs économiques, en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-10 du code de la commande publique, pour la passation de futurs marchés publics (marchés subséquents pouvant préciser ou compléter les termes fixés par l'accord-cadre, sans les modifier substantiellement) concernant la fourniture et l'acheminement d'électricité et du gaz et les …
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2023-06-28acheminement et fourniture d'électricité et de gaz naturel (Syndicat départemental d'énergie du 76)
relance de l'accord-cadre no2023-01 déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. Le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité et de gaz naturel pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous : la fourniture complète en électricité et en gaz naturel des points de livraison des membres du groupement ; toutes prestations définies au présent Cahier des Clauses Particulières et tous services …
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2023-06-162023-07gaz (CCAM89)
le présent document a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et l?acheminement de gaz alimentant les Points de Livraisons dont la liste est disponible en Annexe 1 du présent document. Les références à la nomenclature européenne (Cpv) sont les suivantes : 09123000-7 (gaz naturel)
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