Fourniture de gaz naturel
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono-attribué portant sur la fourniture de gaz naturel. L'accord-cadre est scindé en deux lots : le lot 1 comprend les sites disposant d'une cogénération, le lot 2 les sites sans cogénération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Occitanie
- • Ile-de-France › Ile-de-France
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Provence-Alpes-Côte d’Azur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
| 2023-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: DAPS_S2MN_LFM_B23-02509
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Bâtiment 482 - PC n°70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0169083175 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-471202
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gaz naturel pour les centres CEA disposant d’une cogénération
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00587
Contact
Point de contact: Léa FERNANDEZ-MATEO
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 147-471202 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: DAPS_S2MN_LFM_B23-02509
Brève description:
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono-attribué portant sur la fourniture de gaz naturel. L'accord-cadre est scindé en deux lots : le lot 1 comprend les sites disposant d'une cogénération, le lot 2 les sites sans cogénération.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: CEA Paris Saclay - Bâtiment 482 - PC n°70
Code postal: 91191
Commune postale: Gif sur Yvette Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: lea.fernandez-mateo@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0169083175 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-471202
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gaz naturel pour les centres CEA disposant d’une cogénération
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre (lot 1) mono-attribué portant sur la fourniture de gaz naturel, pour ses 3 sites disposant d'une cogénération : Saclay, Marcoule et Cadarache.
Durée de l'accord: 36 jours Description des options:
Fourniture de gaz renouvelable bio méthane pour les sites bénéficiaires de l'accord-cadre en faisant la demande.
Intitulé du lot: Fourniture de gaz naturel pour les sites du CEA ne disposant pas d'une cogénération
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre (lot 2) portant sur la fourniture de gaz naturel, pour ses sites ne disposant pas d'une cogénération, notamment : Le Ripault, Bruyères-le-Châtel, INSTN Cherbourg, Fontenay-aux-Roses, Marcoule, Grenoble et CESTA.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-09-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00587
Contact
Point de contact: Léa FERNANDEZ-MATEO
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 147-471202 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692213
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-471202
Numéro JO-S: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: SOCIETE VALMY DEFENSE 17 (SVD 17)
Numéro d'enregistrement national: 493 467 591
Adresse postale: 37, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-andre-lez-lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 33 200 000 EUR 💰
Nom: SAS GAZ de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement national: 502 941 479
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 220-692213 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692213
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-471202
Numéro JO-S: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: SOCIETE VALMY DEFENSE 17 (SVD 17)
Numéro d'enregistrement national: 493 467 591
Adresse postale: 37, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-andre-lez-lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 33 200 000 EUR 💰
Nom: SAS GAZ de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement national: 502 941 479
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 220-692213 (2023-11-10)
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