Fourniture et acheminement de Gaz naturel et services associés

Cristal Habitat

Accord cadre à marchés subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.

Qui ?

• Cristal Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Combustibles gazeux › Gaz naturel

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-13	Avis de marché

Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 01-Nrj
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents ayant pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cristal Habitat
Adresse postale: 1 PLACE DU FORUM
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-436140
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : URL : https://www.cristal-h.fr/marches-publics/ Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz- T2 T3 - Grdf
Numéro du lot: 1
Brève description: Gaz - T2 T3 Grdf
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Accord cadre renouvelable deux fois un an à compter de sa date de notification
Intitulé du lot: Gaz - T1 Grdf - Tiges Cuisines
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz- T1 Grdf - Tiges Cuisines
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 Place Du Forum 73000 - Chambery

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

autorisation de fourniture de gaz prévue aux articles L443-1 et suivants du Code de l'énergie

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Chambery

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 74702034500035
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: responsable.cp@cristal-habitat.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : URL : https://www.cristal-h.fr/marches-publics/

Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.

Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479336009 📞
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 136-436140 (2023-07-13)

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