Récents marchés passés par Région Bourgogne-Franche-Comté
2023-02-23exploitation, extension et évolution du réseau Rcube THD de la Région Bourgogne-Franche-Comté Phase Candidatures (Région Bourgogne-Franche-Comté)
la présente consultation concerne uniquement la phase candidature de la procédure avec négociation retenue.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire, à bons de commandes, avec minimum et maximum, et porte sur sur l'exploitation, la supervision, la maintenance, la gestion des équipements passifs et actifs, sur l'assistance à la contractualisation et à la commercialisation du Réseau Rcube THD, dans ses composantes radio, backbone et GFU, sur l'extension dudit Réseau sur de nouveaux territoires et sur …
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2022-07-2671 Chalon/Saone - lycée pontus de tyard : désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour l'opération... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
phase de sélection de 3 candidatures de la procédure avec négociation du marché de maîtrise d'oeuvre en application des articles L.2124-1 et 3, L2172-1 et R2124-1 et 3-3°, R2172-1 et 2 du code de la commande publique. La présente opération porte sur l'amélioration thermique des bâtiments, et les objectifs suivants :
- Intégration architecturale notamment par rapport aux bâtiments A et B qui ont été refaits récemment (cohérence architecturale sur l'ensemble du site du lycée),
- durabilité technique et …
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2021-06-19Désignation d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour structurer un écosystème favorable à la prévention et au... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La mission de l'assistant à maîtrise d'ouvrage déchets du BTP, objet du présent marché, consistera notamment à caractériser les potentiels, les acteurs et les filières existantes de réemploi, de réutilisation et de recyclage des différentes catégories de déchets, les acteurs de la déconstruction, mais aussi à investiguer les freins, les coûts et les modèles économiques pour favoriser leur réemploi et recyclage. Il devra également appréhender des contraintes d'ordre économique, culturel, technique et …
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2021-06-17Fourniture de détecteurs de sensibilisation et de détecteurs enregistreurs de CO2 (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La Région Bourgogne-Franche-Comté dispose de la compétence «Centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur qui passe le présent accord-cadre. En cette qualité, elle passe les accords-cadres au nom et pour le compte de ses adhérents. La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un marché public passé par appel d'offres et sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes passé suivant les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 …
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2021-06-17Fourniture de purificateurs d'air à filtration mécanique pour lutter contre la COVID et améliorer la Qualité de... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La Région Bourgogne-Franche-Comté dispose de la compétence «Centrale d'achat» et, au titre de cette compétence, est le pouvoir adjudicateur qui passe le présent accord-cadre. En cette qualité, elle passe les accords-cadres au nom et pour le compte de ses adhérents.
La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un marché public passé par appel d'offres et sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes passé suivant les modalités des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 …
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2021-04-19Acquisition et distribution de cartes vacances à destination des habitants de la Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
L'objet du présent accord-cadre et des bons de commande qui seront conclus sur son fondement est l'acquisition et la distribution de cartes vacances à l'attention des habitants (foyers fiscaux non imposables) de la Région Bourgogne-Franche-Comté sélectionnés par la Région.
Les cartes devront pouvoir être utilisées par les bénéficiaires pour régler leurs dépenses auprès des prestataires touristiques (hébergements touristiques, restauration traditionnelle, sites touristiques, activités récréatives et de …
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2021-04-16Prestations de restauration — traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de restauration — traiteur pour la Région Bourgogne-Franche-Comté.
Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire passé en procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1-3º du code de la commande publique.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate-fome Territoires numériques, via la référence ci-dessus (2021-09S01-001).
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2021-03-0421 Châteauneuf — désignation d'un opérateur archéologique pour études, valorisations et investigations... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Les missions confiées dans le cadre du présent accord-cadre concernent la réalisation d'études archéologiques visant à préparer et accompagner les travaux de restauration, de sécurité et de valorisation du château et plus précisément:
— satisfaire aux obligations légales du site en matière d'archéologie en cas de prescription de la DRAC,
— fournir les données nécessaires (historiques et archéologiques) à la définition des projets de restaurations,
— faire les études préalables si le projet le demande,
— …
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