Relance accords-cadre mono-attributaire à bons de commande — travaux de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les EPLE de la Région BFC
Région Bourgogne-Franche-Comté
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2021-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Txmaintraoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Carrelages 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: graziella.carli@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443364 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-19 📅
Date limite de soumission: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 120-316839
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire — génie climatique
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2021/S 120-316839 (2021-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: Txmaintraoo
Brève description:
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Carrelages 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: graziella.carli@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443364 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-19 📅
Date limite de soumission: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 120-316839
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
La présente relance des cinq lots cités ci-dessus fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
L'opération initiale comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques et comprenant pour chaque secteur géographique, les 11 lots techniques suivants: voir matrice des lots en annexe 1 au règlement de consultation. Conditions de remise des plis: il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent télécharger le DCE et doivent répondre exclusivement par voie électronique en utilisant de préférence la procédure
DUME simplifié, sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintraoo.
Pour information, une relance de 18 autre lots géographiques en procédure négociée sans publicité relative est également en cours pour une date limite de remise des plis au lundi 19.7.2021 (17h00) et accessible sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintrmnsp
Modification(s) des marchés de la présente consultation: en application des articles L. 2194-1 et 2 et R. 2194-1 à R. 2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R. 2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente relance des cinq lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 EUR HT travaux par opération. L'accord-cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de onze aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'œuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes onze corps d'état technique: voir matrice des 220 lots en annexe 1 au règlement de consultation.
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Numéro du lot: 01
Brève description:
Ce corps d'état «Revêtements de sols durs» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot nonau1s1l07 Aire 11 Territoire de Belfort, secteur 1,
— lot nonau1s2l07 Aire 11 Territoire de Belfort, secteur 2.
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de quatre ans.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — agencement
Numéro du lot: 02
Brève description:
Ce corps d'état «Menuiseries intérieures, agencement» est décomposé selon les deux lots géographiques suivants:
— lot non581s1lo9 Aire 3 Nièvre secteur unique,
— lot non391s2lo9 Aire 8 Jura A secteur 2.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Ce corps d'état «Plomberie sanitaire, génie climatique» est décomposé selon le lot géographique suivants: lot non212s1l10 Aire 2 Côte d'Or B secteur 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) simplifié (équivalent au MPS inactif depuis le 1.7.2019) auquel ils joindront l'annexe à la candidature (modèle joint au dossier de consultation) dûment remplie accompagnée des pièces listées à l'article 3 — section III) du règlement de consultation, ou à défaut du modèle joint, l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'annexe 9 du CCP, via des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation; soit les candidats, en l'absence de réponse DUME simplifié, devront fournir les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis, ainsi que l'annexe à la candidature remplie accompagnée des pièces ci-avant désignées.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente relance des cinq lots cités ci-dessus fait suite à une consultation initiale pour laquelle des offres inacceptables ont été obtenues.
L'opération initiale comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques et comprenant pour chaque secteur géographique, les 11 lots techniques suivants: voir matrice des lots en annexe 1 au règlement de consultation. Conditions de remise des plis: il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats peuvent télécharger le DCE et doivent répondre exclusivement par voie électronique en utilisant de préférence la procédure
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DUME simplifié, sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintraoo.
Pour information, une relance de 18 autre lots géographiques en procédure négociée sans publicité relative est également en cours pour une date limite de remise des plis au lundi 19.7.2021 (17h00) et accessible sur le site: https://marches.ternum-bfc.fr — référence: Txmaintrmnsp
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Modification(s) des marchés de la présente consultation: en application des articles L. 2194-1 et 2 et R. 2194-1 à R. 2194-10 du CCP, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R. 2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2021/S 120-316839 (2021-06-19)
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